unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 20 2023 Budget 2023 avec page signature

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unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 20 2023 Budget 2023 avec page signature Document publié le Mardi 21 mars 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure - 20 2023 Budget 2023 avec page signature)Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique, Ç CC EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE FORCALQUIER-LURE

DU 21 MARS 2023 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Délibération n°2023-20

Thème : BUDGET ET FINANCES 6

Objet : Vote du budget primitif 2023 : Budget principal et budgets annexes

L’an deux mille vingt-trois le vingt et un du mois de mars, le Conseil communautaire dûment convoqué par Monsieur le Président le 15 mars 2023 s’est réuni à l'Hôtel de Ville de Forcalquier sous la présidence de Monsieur David GEHANT.

Membres en exercice : 27 Membres présents : 22 Pouvoirs:5 Suffrages exprimés : 27

Étaient présents :

Gilbert BOYER; David GEHANT; Sylvie SAMBAIN; Michel CHAPUIS ;

Thomas CHERBAKOVW ; Caroline MASPER ; Karima COEURET ;

Emmanuel LUTHRINGER; Aurélie ANNEQUIN; Odile CHENEVEZ; Rémi DUTHOIT ;

Camille FELLER; François PREVOST; Céline MOSTEIRO ; Robert USSEGLIO ;

Christophe LOPEZ; Didier DERUPTY ; Maryse BLANC; Christian CHIAPELLA ; Patricia PAUL ; Marc DINI ; Philippe VUILQUE.

Étaient représentés :

Mme Sandrine LEBRE donne procuration à Mme Caroline MASPER

M. Michel DALMASSO donne procuration à M. Thomas CHERBAKOW

Mme Danièle KLINGLER donne procuration à M. Rémi DUTHOIT

Mme Nadine CURNIER donne procuration à Mme Camille FELLER

M. Stéphane DERRIVES donne procuration à M. Gilbert BOYER

Absents excusés :

Sandrine LEBRE, Michel DALMASSO, Danièle KLINGLER, Nadine CURNIER, Stéphane DERRIVES.

Conformément aux dispositions de Particle L. 2121-15 du code général des collectivités

territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire choisi au sein de la présente Assemblée ; Madame Aurélie ANNEQUIN 2 été désignée à la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions qu’elle à acceptées.

13 communes sont donc représentées.

Délibération n°2023-20 page 1 sur 9VU le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2312-2 qui stipule que les crédits sont votés par chapitre,

VU la délibération du conseil communautaire n°2023-01 du 17 février 2023 prenant acte de la

tenue du débat d’orientation budgétaire de la Communauté de communes pour l’année 2023,

VU le projet de budget primitif transmis aux membres du conseil communautaire,

Au titre du budget principal

Considérant que le projet de budget principal pour 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à la somme de 7 989 051,10 € selon les chiffres suivants :

Dépenses de fonctionnement

Chapitre Libellés Proposition budget 2023

011 Charges à caractère général 1587 683,44 €

012 Charges de personnel 1 998 135,67 €

014 Atténuation de produits 1 018 340,52 €

65 Autres charges de gestion courante 1 763 470,60 €

66 Charges financières - €

67 Charges exceptionnelles 1 000,00 €

68 Dotations semi-budgétaires 1 500,00 €

Total des dépenses réelles 6 370 130,23 €

023 Virement à la section d'investissement 894 862,00 €

042 Opérations d'ordre entre sections 724 058,87 €

Total des opérations d'ordre 1 618 920,87 €

Total des dépenses de fonctionnement 7 989 051,10 €

Recettes de fonctionnement

Chapitre Libellés Proposition budget 2023

70 Produits des services 420 773,75 €

013 Atténuations de charges 29 186,00 €

73 Impôts et taxes 5 061 812,72 €

74 Dotations et participations 830 560,80 €

75 Autres produits de gestion courante 190 500,00 €

77 Produits exceptionnels - €

Total des recettes réelles 6 532 833,27 €

042 Opérations d'ordre entre sections 330 465,67 €

R 002 Excédent de fonctionnement 2022 1125 752,16 €

Total des opérations d'ordre 1 456 217,83 €

Total des recettes de fonctionnement 7 989 051,10 €

Délibération n°2023-20 n page 2 sur9 TTConsidérant que le projet de budget principal pour 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes d’investissement à la somme de 9 922 532,14 € selon les chiffres suivants :

Dépenses d'investissement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

16 Emprunts et dettes - €

20 Immobilisations incorporelles (20) 94 707,00 €

204 Subventions d'équipement versées 551 900,00 €

21 Immobilisations corporelles 3 916 265,00 €

23 Immobilisations en cours 2 196 742,00 €

13 Subventions d'équipement versées 13 000,00 €

Total des dépenses réelles 6 772 614,00 €

040 Opérations d'ordre entre sections 330 465,67 €

041 Opérations patrimoniales - €

Total des opérations d'ordre 330 465,67 €

Restes à réaliser 2022 2 819 452,47 €

Dépenses d'investissement 9 922 532,14 €

Recettes d'investissement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

10 Dotations et réserves 960 356,41 €

13 Subventions d'investissement 2 956 687,00 €

16 Emprunts et dettes assimilés 1 820 000,00 €

21 Immobilisations corporelles 6 844,80 €

Total des recettes réelles 5 743 888,21 €

021 Virement de la section de fonct 894 862,00 €

040 Opérations d'ordre entre sections 724 058,87 €

041 Opérations patrimoniales - €

R 001 Excédent d'investissement 2022 1352 744,74 €

Total des opérations d'ordre 2 971 665,61 €

Restes à réaliser 2022 1 206 978,32 €

Recettes d'investissement 9 922 532,14 €

Délibération n°2023-20 page 3 sur 9Au titre du budget annexe SPANC

Considérant que le projet de budget annexe SPANC pour 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à la somme de 9 789,06 € selon les chiffres suivants :

Dépenses de fonctionnement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

011 Charges à caractère général 3 670,00 €

012 Charges de personnel 4 600,00 €

65 Autres charges de gestion courante 500,00 €

68 Dotations semi-budgétaires 500,00 €

022 Dépenses imprévues 244,75 €

Total des dépenses réelles 9 514,75 €

042 Opérations d'ordre entre sections 274,31 €

Total des opérations d'ordre 274,31 €

Total des dépenses de fonctionnement 9 789,06 €

Recettes de fonctionnement

Chapitr Proposition budget

e Libellés 2023

70 Produits des services 6 950,00 €

Total des recettes réelles 6 950,00 €

R 002 Excédent de fonctionnement 2022 2 839,06 €

Total des opérations d'ordre 2 839,06 €

Total des recettes de fonctionnement 9 789,06 €

Considérant que le projet de budget annexe SPANC pour 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes d’investissement à la somme de 22 017,73 € selon les chiffres suivants :

Dépenses d'investissement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

20 Immobilisations incorporelles (20) 350,00 €

21 Immobilisations corporelles 21667,73 €

Total des dépenses réelles 22 017,73 €

Dépenses d'investissement 22 017,73 €

Délibération n°2023-20 page 4 sur 9Recettes d'investissement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

10 Dotations et réserves - €

Total des recettes réelles - €

040 Opérations d'ordre entre sections 274,31 €

R 001 Excédent d'investissement 2022 21 743,42 €

Total des opérations d'ordre 22 017,73 €

Recettes d'investissement 22017,73€

Au titre du budget annexe Immobilier d'Entreprise

Considérant que le projet de budget annexe Immobilier d'Entreprise pour 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à la somme de 362 367,10 € selon les chiffres suivants :

Dépenses de fonctionnement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

011 Charges à caractère général 56 036,10 €

012 Charges de personnel 14 744,00 €

65 Autres charges de gestion courante 2 200,00 €

66 Charges financières 11 587,00 €

68 Dotations provisions semi-budgétaires 5 000,00 €

022 Dépenses imprévues - €

Total des dépenses réelles 89 567,10 €

023 Virement à la section d'investissement 77 300,00 €

042 Opérations d'ordre entre sections 195 500,00 €

Total des opérations d'ordre 272 800,00 €

Total des dépenses de

fonctionnement 362 367,10 €

Délibération n°2023-20 page 5 sur 9Recettes de fonctionnement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

70 Produits des services 11 054,00 €

75 Autres produits de gestion courante 150 132,00 €

Total des recettes réelles 161 186,00 €

042 Opérations d'ordre entre sections 132 105,48 €

R 002 Excédent de fonctionnement 2022 69 075,62 €

Total des opérations d'ordre 201 181,10 €

Total des recettes de fonctionnement 362 367,10 €

Considérant que le projet de budget annexe Immobilier d'Entreprise pour 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes d’investissement à la somme de 612 141,45 € selon les chiffres suivants :

Dépenses d'investissement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

16 Emprunts et dettes 71 667,00 €

20 immobilisations incorporelles (20) 10 000,00 €

21 Immobilisations corporelles 223 017,84 €

23 Immobilisations en cours 87 800,00 €

020 Dépenses imprévues - €

Total des dépenses réelles 392 484,84 €

040 Opérations d'ordre entre sections 132 105,48 €

041 Opérations patrimoniales - €

Total des opérations d'ordre 132 105,48 €

Restes à réaliser 2022 87 551,13 €

Dépenses d'investissement 612 141,45 €

Délibération n°2023-20 page 6 sur 9Recettes d'investissement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

10 Dotations, fonds divers et réserves - €

13 Subventions d'investissement - €

16 Emprunts et dettes assimilés 500,00 €

Total des recettes réelles 500,00 €

021 Virement de la section de fonct 77 300,00 €

040 Opérations d'ordre entre sections 195 500,00 €

041 Opérations patrimoniales - €

R 001 Excédent d'investissement 2022 30 885,83 €

Total des opérations d'ordre 303 685,83 €

Restes à réaliser 2022 307 955,62 €

Recettes d'investissement 612 141,45 €

Au titre du budget annexe Station de Lure

Considérant que le projet de budget annexe Station de Lure pour 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à la somme de 30 930,87 € selon les chiffres suivants :

Dépenses de fonctionnement

Chapitr Proposition budget

e Libellés 2023

011 Charges à caractère général 3 453,39 €

012 Charges de personnel 11 500,00 €

65 Autres charges de gestion courante - €

022 Dépenses imprévues 1 750,00 €

Total des dépenses réelles 16 703,39 €

042 Opérations d'ordre entre sections 14 227,48 €

Total des opérations d'ordre 14 227,48 €

Total des dépenses de fonctionnement 30 930,87 €

Délibération n°2023-20 page 7 sur 9Recettes de fonctionnement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

70 Produits des services - €

77 Produits exceptionnels 24 000,00 €

Total des recettes réelles 24 000,00 €

042 Opérations d'ordre entre sections 4 250,00 €

R 002 Excédent de fonctionnement 2022 2 680,87 €

Total des opérations d'ordre 6 930,87 €

Total des recettes de fonctionnement 30 930,87 €

Considérant que le projet de budget annexe Station de Lure pour 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes d’investissement à la somme de 46 708,62 € selon les chiffres suivants :

Dépenses d'investissement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

20 Immobilisations incorporelles (20) 40 458,62 €

020 Dépenses imprévues 2 000,00 €

Total des dépenses réelles 42 458,62 €

040 Opérations d'ordre entre sections 4 250,00 €

Total des opérations d'ordre 4 250,00 €

Dépenses d'investissement 46 708,62 €

Recettes d'investissement

Proposition budget

Chapitre Libellés 2023

040 Opérations d'ordre entre sections 14 227,48 €

R 001 Excédent d'investissement 2022 32 481,14 €

Total des opérations d'ordre 46 708,62 €

Recettes d'investissement 46 708,62 €

Délibération n°2023-20Ceci exposé,

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, DECIDE :

- D’approuver le budget primitif 2023 relatif au budget principal,

- _ D’approuver le budget primitif 2023 relatif au budget annexe SPANC,

- D’approuver le budget primitif 2023 relatif au budget annexe Immobilier d'Entreprise,

- D’approuver le budget primitif 2023 relatif au budget annexe Station de Lure,

- D’autoriser Monsieur le Président ou en cas d’empêchement, un vice-président ou un conseiller communautaire à effectuer toute démarche consécutive à cette décision et à signer, au nom et pour le compte de la communauté de communes, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

POUR : 24

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 3 (0. CHENEVEZ,

R. DUTHOIT, D. KLINGLER (pouvoir à

R. DUTHOIT)

l

AINSI FAIT ET DÉL RÉ, les jours, mois et an susdits,

POUR EXTRAIT CO

Le Président, OS rs

David GEHANT

Acte publié le : 2 7 MAK 2073

Délibération n°2023-20 page 9 sur 9COMMUNAUTE DE COMMUNES FORCALQUIER-MONTAGNE DE LURE — BP - 2023

V — ARRETES ET SIGNATURES V

ARRETE ET SIGNATURES A

Nombre de membres en exercice : 27

Nombre de membres présents : 22

Nombre de suffrages exprimés : 2+

VOTES :

Pour: 24

Contre :

Absentions : D

Date de convocation : 15 mars 2023

Présenté par David GEHANT, président, à la mairie de Forcalquier le 21 mars 2023

Délibéré par l’assemblée délibérante, réunie en session de conseil communautaire

A Forcalquier le, 21 mars 2023

ANNEQUIN Aurélie BLANC Maryse BOYER Gilbert CHAPUIS Michel CHERBAKOW fl A f) PT Thomas é L L y / 2 E. D je er [_____— cr

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CHIAPELLA COEURET Karima CURNIER Nadine CHENEVEZ Odile DALMASSO Michel hristi / Re Christian 7. 1 LT ——

DERRIVES Stéphane | DERUPTY Didier DINTI Marc BUTHOIT Rémi FELLER Camille ÿ7 / 4 |

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MASPER Caroline MOSTEIRO Céline -, PRE François SAMBAIN Sylvie __ Le =="

USSEGLIO Robert VUILQUE PhilippeCOMMUNAUTE DE COMMUNES FORCALQUIER — IMMOBILIER D'ENTREPRISE — BP - 2023

V —- ARRETES ET SIGNATURES

ARRETE ET SIGNATURES

Nombre de membres en exercice : 27

Nombre de membres présents : 2L

Nombre de suffrages exprimés : 27

VOTES :

Pour : 24

Contre :

Absentions : O3 .

Date de convocation : 15 mars 2023

Présenté par David GEHANT, président, à la mairie de Forcalquier le 21 mars 2023

Délibéré par l’assemblée délibérante, réunie en session de conseil communautaire

A Forcalquier le, 21 mars 2023

d'e Auréli BLANC Maryse CHAPUIS Michel

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CHERBAKOW

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CHIAPELLA COEURET Karima CURNIER Nadine CHENEVEZ Odile Christian

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DALMASSO Michel

DERRIVES Stéphane | DERUPTYŸ Didier DINI Marc DUTHOIT Rémi | dr Mi/ / |

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SAMBAIN Sylvie

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IV - ANNEXES IV

ARRETE ET SIGNATURES D2

Nombre de membres en exercice : 27

Nombre de membres présents : 22

Nombre de suffrages exprimés : 2?-

VOTES :

Pour : Lu

Contre :

Absentions : ©

Date de convocation : 15 mars 2023

Présenté par David GEHANT, président, à la mairie de Forcalquier le 21 mars 2023

Délibéré par l’assemblée délibérante, réunie en session de conseil communautaire

A Forcalquier le, 21 mars 2023

ANNEQUIN Aurélie BLANC Maryse BOYER Gilbert, CHAPUIS Michel CHERBAKOW Thomas.

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COMMUNAUTE DE COMMUNES FORCALQUIER- STATION DE LURE -— BP - 2023

IV - ANNEXES IV

ARRETE ET SIGNATURES D2

Nombre de membres en exercice : 27

Nombre de membres présents : 92,

Nombre de suffrages exprimés : a+

VOTES :

Pour : A

Contre :

Absentions : 2

Date de convocation : 15 mars 2023

Présenté par David GEHANT, président, à la mairie de Forcalquier le 21 mars 2023

Délibéré par l’assemblée délibérante, réunie en session de conseil communautaire

A Forcalquier le, 21 mars 2023

ANNEQUIN Aurélie BLANC Maryse BOYER Gilbert

|

CURNIER Nadine CHIAPELLA

Christian

COEURET Karima |-DALMASSO Michel

DERRIVES Stéphane DINTI Marc DUTHOIT Rémi A f }

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