Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm290426 signe 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm121224 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm121224 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm270624 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm240625 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm090223 signe
Ordre du Jour - ordre du jour cm240625 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm090223 signe
Ordre du Jour - ordre du jour cm270624 0
Ordre du Jour - ordre du jour cm191023
Ordre du Jour - ordre du jour cm290426 signe 0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm290426 signe 0)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
d Bessanco{/r! Bessancourt, le vendredi 17 avril 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE BESSANCOURT
VAL D'OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
CONSEIL MUNICIPAL
du
MERCREDI 29 AVRIL 2026
A 20h30
Espace Paul Bonneville
Ordre du jour :
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBA
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2026.
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
RAPPORTEUR : Laurianne DUGLÉ DANGUILHEN
01-29-04-26 - Annule et remplace la délibération n°08-07-04-26 - Désignation des Délégués du S.I.E.R.E.I.G. André Messager
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
RAPPORTEUR : Laurianne DUGLÉ DANGUILHEN
02-29-04-26 — Vote des taux 2026
03-29-04-26 - Budget primitif 2026
04-29-04-26 - Subvention de fonctionnement au CCAS
PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
RAPPORTEUR : Laurianne DUGLÉ DANGUILHEN
05-29-04-26 — Fixation de la composition du Comité Social Territorial, le maintien ou non du paritaire, le recueil
des votes des représentants de l'employeur
06-29-04-26 - Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS, Etablissement
public rattaché à la Ville
07-29-04-26 - Composition du Comité Social Territorial, et de la formation spécialisée en matière de Santé,
Sécurité et Conditions de travail, le maintien ou non du paritarisme, le recueil de vote des représentants du personnel
PÔLE SANTÉ :
RAPPORTEUR : Laurianne DUGLÉ DANGUILHEN
08-29-04-26 - Approbation du bail commercial conclu entre la Ville de Bessancourt et La Maison de la Santé
Pluriprofessionnelle « Francine Leca », Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
(QUESTION ORALE — Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 31/03/26 AU 13/04/26 : AUCUNE DÉCISION PRISE
Maire de Bessancourt,
Laurigihe DÜGLÉ DANGUILHEN