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Ordre du Jour - ordre du jour cm270624 0
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm270624 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Bessancourt, le vendredi 21 juin 2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE BESSANCOURT
VAL D’OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
C O N S E I L M U N I C I P A L
du
JEUDI 27 JUIN 2024
A 20h30
Espace Marc Steckar
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2024
DÉLIBÉRATIONS
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
01-27-06-24 – Compte de gestion 2023
02-27-06-24 – Vote du compte administratif 2023
03-27-06-24 – Affectation du résultat 2023
04-27-06-24 – Indemnité de gardiennage église 2023
05-27-06-24 – Utilisation FSRIF 2023
PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
06-27-06-24–Suppression du poste d’adjoint à la DGS chargé des solidarités, de la citoyenneté et de la jeunesse 07-27-06-24 - Suppression du poste d’adjoint à la DGS chargé du numérique, de la communication, et la culture 08-27-06-24- Création du poste de Directeur de la Communication à temps complet 09-27-06-24- Création d’un poste de Directeur des Affaires Culturelles
PÔLE PROJET EDUCATIF :
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
10-27-06-24 Convention pour l’accueil d’enfants de la commune de Frepillon au centre de loisirs été 2024 11-27-06-24 Modification du règlement de restauration scolaire et des accueils de loisirs PÔLE CULTUREL
Rapporteur : Azedine MESSAOUDI
12-27-06-24 Reversement du produit de la vente de livres de la médiathèque au CCAS
PÔLE SPORT :
Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ
13-27-06-24 Convention de partenariat entre la ville de Bessancourt et Cosmopolitan Club de Taverny
PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
14-27-06-24 Approbation du plan d’actions Vélos 2/2
PÔLE ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Elie DOMERGUE
15-27-06-24 Motion du groupe « Agir pour Bessancourt »
Rapporteur : Azedine MESSAOUDI
16-27-06-24 Motion du groupe « Dynamique pour Bessancourt »
QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 05/04/2024 AU 18/06/2024 :
Acte modificatif 1 Marché 2023FIN01
Prêt Caisse Epargne
Demande de subvention auprès du CD95 pour acquisition d'une moto pour la police municipale Signature d’un protocole foncier entre la Commune de BESSANCOURT, la société NEXITY IR PROGRAMMES GRAND PARIS et la société YAMA PROMOTION
Acte modificatif 1 Marché 2022fin05
Demande de subvention CAF pour Demos
Demande de subvention départementale pour Demos
Le Maire de Bessancourt,
Jean-Christophe POULET