unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - Annexe 5 DE2025 060 Modif 1 PLU Thenon OAP modifie

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unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - Annexe 5 DE2025 060 Modif 1 PLU Thenon OAP modifie Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - Annexe 5 DE2025 060 Modif 1 PLU Thenon OAP modifie)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Bois et produits du bois, DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Communauté de Communes

du Terrassonnais Haut Périgord Noir

COMMUNE DE THENON

PLAN LOCAL D’URBANISME

ORIENTATIONS

D’AMENAGEMENT

PIECE 3

PLU

APPROUVE MODIFICATION N°1

REVISION A

MODALITES

ALLEGEES N°1

REVISION A

MODALITES

ALLEGEES N°2

15 mars 2011 7 juillet 2025

CREA Urbanisme et Habitat – 22 rue Eugène Thomas – 17000 LA ROCHELLE

UA64 - 74, Rue Georges Bonnac Tour 4 étage 2 - 33007 BORDEAUX CEDEX AR Prefecture

024-200041150-20250707-DE2025_060-DE

Reçu le 11/07/2025CREA Urbanisme Habitat – PLU de THENON – Orientations d’aménagement 2

Le présent chapitre expose les conditions préalables à l’aménagement des zones à urbaniser et dont les autorisations de construire pourront être délivrées.

1- Orientations d’aménagement du bourg côté Ouest ...................................................................... 3 2- Orientations d’aménagement du bourg centre et côté Est ........................................................... 5 3- Orientations d’aménagement du quartier de la Gare.................................................................... 7 4- Orientations d’aménagement du secteur du Rousset................................................................... 9

AR Prefecture

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Reçu le 11/07/2025CREA Urbanisme Habitat – PLU de THENON – Orientations d’aménagement 3

1- Orientations d’aménagement du bourg côté Ouest

Les zones d’urbanisation future, situées à l’ouest du bourg, sont constituées de plusieurs entités, comprenant :

Zone Localisation Superficie en ha Capacité indicative

Les Grangers 4,3 30 log

Bellevue Nord 3,5 25 log

Fontpoutreau 3,1 20 log 1AU

Preyssac 2 15 log

Bellevue Sud 0,3 2 log 2AU

Sud Collège 2,6 10 log

3AU Preyssac 1,6

1AUY La Besse 5,4

1AUT Fontpoutreau 1,6

1- Conditions d’ouverture à l’urbanisation

Zone 1AU

La zone 1AU correspond à des terrains naturels destinés à être urbanisés, à vocation principale d’habitat et d’équipements, en extension du bourg de THENON, à condition de s’inscrire dans un plan d’aménagement d’ensemble, qui définira les principes de desserte et de composition de chaque secteur de la zone, sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

Zone 2AU

La zone 2AU correspond à des terrains naturels insuffisamment équipée destinés à être urbanisés, à vocation principale d’habitat, sous condition du renforcement des réseaux. Les réseaux en périphérie étant actuellement insuffisants, la constructibilité est subordonnée au renforcement de la voirie d’accès à la zone et du réseau d’adduction en eau potable. Dès que ces derniers auront les caractéristiques suffisantes pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone, celle-ci sera constructible, sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

Zone 3AU

La zone 3AU correspond à des terrains naturels insuffisamment équipés, destinés à être urbanisés à long terme, après modification ou révision du PLU qui définira les règles d’occupation et les conditions d’ouverture à l’urbanisation.

L’ouverture à l’urbanisation de la zone 3AU ne se fera qu’après modification ou révision du PLU, qui précisera les règles d’occupation et les conditions d’ouverture à l’urbanisation, s’appuyant sur la réalisation d’études complémentaires.

Zone 1AUY

La zone 1AUY correspond à des terrains naturels, destinés à être urbanisés pour le développement des activités économiques, à condition de s’inscrire dans un plan d’aménagement d’ensemble, qui définira les principes de desserte et de composition de chaque secteur de la zone, et sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

AR Prefecture

024-200041150-20250707-DE2025_060-DE

Reçu le 11/07/2025Schéma de principe’de desserte

Cheminement piéton à maintenir | V N- ou à aménager |

Principe de desserte et d'accès \

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CREA Urbanisme Habitat – PLU de THENON – Orientations d’aménagement 4

Zone 1AUT

La zone 1AUT correspond à des terrains naturels destinés à être urbanisés, en extension du secteur de Fontpoutreau, à vocation d’hébergement touristique et d’activités de loisirs, à condition de s’inscrire dans un plan d’aménagement d’ensemble, qui définira les principes de desserte et de composition de chaque secteur de la zone, sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

2- Orientations d’aménagement

Principe de desserte à court et à long terme

Les accès des parcelles se feront par la voie interne de desserte de chaque quartier. Cependant, les accès directs sur les voies existantes pourront être autorisés pour les parcelles disposant d’une façade principale sur ces voies et sous réserve de l’accord du service gestionnaire de la voirie.

Le projet, s’il est de nature à porter atteinte à la sécurité du fait de sa situation, ses caractéristiques ou son importance, peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de la réalisation de prescriptions spéciales, et notamment l’aménagement approprié des accès et carrefours avec les voies existantes.

Les voies de desserte devront avoir des caractéristiques adaptées à chaque opération.

Cheminements piétons

Les opérations d’ensemble devront prévoir l’aménagement de circulations piétonnes, soit dans le cadre de l’aménagement des voies de desserte, soit par des cheminements séparés des voies. L’aménagement des liaisons piétonnes, prévues dans le schéma de principe de desserte, devra être réalisé.

Schéma de principe de desserte

UA64 – Modification n°1

AR Prefecture

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PLU de Thenon – Orientations d’aménagement

UA64 – Modification n°1

AR Prefecture

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Reçu le 11/07/2025CREA Urbanisme Habitat – PLU de THENON – Orientations d’aménagement 5

2- Orientations d’aménagement du bourg centre et côté Est

Les zones d’urbanisation future, situées au centre et à l’est du bourg, sont constituées de plusieurs entités, comprenant :

Zone Localisation Superficie en ha Capacité indicative

Cimetière 3 20 log

La Farge 2,5 15 log

La Pesserne 5,1 30 log

Bossenie basse 4 20 log

La Coulenie 0,6 3 log

Fontabarante Sud 3,3 20 log

La Mothe Nord 2,5 15 log

2AU

La Mothe Sud 3,4 20 log

Etang 8,1 3AU

Fontbarante Nord 3,1

1- Conditions d’ouverture à l’urbanisation

Zone 2AU

La zone 2AU correspond à des terrains naturels insuffisamment équipée destinés à être urbanisés, à vocation principale d’habitat, sous condition du renforcement des réseaux. Les réseaux en périphérie étant actuellement insuffisants, la constructibilité est subordonnée au renforcement de la voirie d’accès à la zone et du réseau d’adduction en eau potable. Dès que ces derniers auront les caractéristiques suffisantes pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone, celle-ci sera constructible, sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

Zone 3AU

La zone 3AU correspond à des terrains naturels insuffisamment équipés, destinés à être urbanisés à long terme, après modification ou révision du PLU qui définira les règles d’occupation et les conditions d’ouverture à l’urbanisation.

L’ouverture à l’urbanisation de la zone 3AU ne se fera qu’après modification ou révision du PLU, qui précisera les règles d’occupation et les conditions d’ouverture à l’urbanisation, s’appuyant sur la réalisation d’études complémentaires.

2- Orientations d’aménagement

Principe de desserte à court et à long terme

Les accès des parcelles se feront par la voie interne de desserte de chaque quartier. Cependant, les accès directs sur les voies existantes pourront être autorisés pour les parcelles disposant d’une façade principale sur ces voies et sous réserve de l’accord du service gestionnaire de la voirie.

Le projet, s’il est de nature à porter atteinte à la sécurité du fait de sa situation, ses caractéristiques ou son importance, peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de la réalisation de prescriptions spéciales, et notamment l’aménagement approprié des accès et carrefours avec les voies existantes.

Les voies de desserte devront avoir des caractéristiques adaptées à chaque opération.

AR Prefecture

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Reçu le 11/07/2025”sllis

Cheminement piéton à maintenir

ou à aménager

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CREA Urbanisme Habitat – PLU de THENON – Orientations d’aménagement 6

Cheminements piétons

Les opérations d’ensemble devront prévoir l’aménagement de circulations piétonnes, soit dans le cadre de l’aménagement des voies de desserte, soit par des cheminements séparés des voies. L’aménagement des liaisons piétonnes, prévues dans le schéma de principe de desserte, devra être réalisé.

Schéma de principe de desserte

AR Prefecture

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Reçu le 11/07/2025CREA Urbanisme Habitat – PLU de THENON – Orientations d’aménagement 7

3- Orientations d’aménagement du quartier de la Gare

Les zones d’urbanisation future, situées dans le quartier de la gare, sont constituées de plusieurs entités, comprenant :

Zone Localisation Superficie en ha Capacité indicative

Gare Nord 4,2 25 log

Gare Sud Ouest 3,8 20 log 2AU

Gare Sud Est 3,9 20 log

3AU Gare Est 4,9

1AUY Les Genêts 3

1- Conditions d’ouverture à l’urbanisation

Zone 2AU

La zone 2AU correspond à des terrains naturels insuffisamment équipée destinés à être urbanisés, à vocation principale d’habitat, sous condition du renforcement des réseaux. Les réseaux en périphérie étant actuellement insuffisants, la constructibilité est subordonnée au renforcement de la voirie d’accès à la zone et du réseau d’adduction en eau potable. Dès que ces derniers auront les caractéristiques suffisantes pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone, celle-ci sera constructible, sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

Zone 3AU

La zone 3AU correspond à des terrains naturels insuffisamment équipés, destinés à être urbanisés à long terme, après modification ou révision du PLU qui définira les règles d’occupation et les conditions d’ouverture à l’urbanisation.

L’ouverture à l’urbanisation de la zone 3AU ne se fera qu’après modification ou révision du PLU, qui précisera les règles d’occupation et les conditions d’ouverture à l’urbanisation, s’appuyant sur la réalisation d’études complémentaires.

Zone 1AUY

La zone 1AUY correspond à des terrains naturels, destinés à être urbanisés pour le développement des activités économiques, à condition de s’inscrire dans un plan d’aménagement d’ensemble, qui définira les principes de desserte et de composition de chaque secteur de la zone, et sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

2- Orientations d’aménagement

Principe de desserte à court et à long terme

Les accès des parcelles se feront par la voie interne de desserte de chaque quartier. Cependant, les accès directs sur les voies existantes pourront être autorisés pour les parcelles disposant d’une façade principale sur ces voies et sous réserve de l’accord du service gestionnaire de la voirie.

Le projet, s’il est de nature à porter atteinte à la sécurité du fait de sa situation, ses caractéristiques ou son importance, peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de la réalisation de prescriptions spéciales, et notamment l’aménagement approprié des accès et carrefours avec les voies existantes.

Les voies de desserte devront avoir des caractéristiques adaptées à chaque opération.

AR Prefecture

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Reçu le 11/07/2025sl

Cheminement piéton à maintenir

ou à aménager

Principe d'accés et de desserte

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Cheminements piétons

Les opérations d’ensemble devront prévoir l’aménagement de circulations piétonnes, soit dans le cadre de l’aménagement des voies de desserte, soit par des cheminements séparés des voies. L’aménagement des liaisons piétonnes, prévues dans le schéma de principe de desserte, devra être réalisé.

Schéma de principe de desserte

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4- Orientations d’aménagement du secteur du Rousset

La zone d’urbanisation future du Rousset est constituée d’une seule entité comprenant :

Zone Localisation Superficie en m2

1AUY2 Le Rousset 41,5

2AUY Le Rousset 14,2

1- Conditions d’ouverture à l’urbanisation

Zone 1AUY

Le secteur 1AUY2 correspond à des terrains naturels, destinés à être urbanisés pour le développement des activités économiques, à condition de s’inscrire dans un plan d’aménagement d’ensemble, qui définira les principes de desserte et de composition de chaque secteur de la zone, et sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

Zone 2AUY

La zone 2AUY correspond à des terrains naturels insuffisamment équipée destinés à être urbanisés, sous condition du renforcement des réseaux, pour le développement des activités économiques, à condition de s’inscrire dans un plan d’aménagement d’ensemble, qui définira les principes de desserte et de composition, et sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

Les réseaux en périphérie étant actuellement insuffisants, la constructibilité est subordonnée au renforcement de la voirie d’accès à la zone et du réseau d’adduction en eau potable. Dès que ces derniers auront les caractéristiques suffisantes pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de la zone, celle-ci sera constructible, sous réserve de respecter les principes d’accès et de desserte présentés ci-dessous.

2- Orientations d’aménagement

Principe de desserte à court et à long terme

Les accès des parcelles se feront par la voie interne de desserte de chaque quartier. Cependant, les accès directs sur les voies existantes pourront être autorisés pour les parcelles disposant d’une façade principale sur ces voies et sous réserve de l’accord du service gestionnaire de la voirie. Le projet, s’il est de nature à porter atteinte à la sécurité du fait de sa situation, ses caractéristiques ou son importance, peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de la réalisation de prescriptions spéciales, et notamment l’aménagement approprié des accès et carrefours avec les voies existantes.

Les voies de desserte devront avoir des caractéristiques adaptées à chaque opération.

Cheminements piétons

Les opérations d’ensemble devront prévoir l’aménagement de circulations piétonnes, soit dans le cadre de l’aménagement des voies de desserte, soit par des cheminements séparés des voies. L’aménagement des liaisons piétonnes, prévues dans le schéma de principe de desserte, devra être réalisé.

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Reçu le 11/07/2025CREA Urbanisme Habitat – PLU de THENON – Orientations d’aménagement 10

Aménagement paysager

Les préconisations paysagères prévues dans le schéma de principe de desserte et d’aménagement paysager ci-dessous, en matière de maintien ou de plantation de lisières boisées devront être respectées.

Les bandes boisées à conserver ou à planter, figurant sur le schéma ci-après, devront respecter les caractéristiques suivantes :

- largeur minimale de 10 à 15 mètres

- leur continuité devra être assurée à l’exception de la création d’accès aux parcelles d’une largeur maximale de 10 m

- elles seront constituées des essences végétales locales suivantes :

Arbustes pour constitution de haies Arbres pour bosquets

Carpinus betulus (charme commun) Carpinus betulus (charme commun)

Coryllus avellana (noisetier commun) Quercus pubescens (chêne pubescent)

Euvonymus alatus (fusain) Quercus pyrenaica (chêne tauzin)

Juniperus communis (genévrier) Quercus ilex (chêne vert)

Sambuscus nigra (sureau noir) Fraxinus excelsior (frêne commun)

Viburnum tomentosum (viorne) Zelkova carpinifolia (orme)

Prunus spinosa (prunellier) Juglans regia (noyer commun)

Ilex aquifolum (houx commun)

Syringa vulgaris (lilas commun)

Essences fruitières locales : merisiers,

pommiers, poiriers, pruniers

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4/ Schéma de principe de desserte et d’aménagement paysager

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