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unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - Annexe 1 DE2025 060 Modif 1 PLU Thenon couv. dossier
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - Annexe 1 DE2025 060 Modif 1 PLU Thenon couv. dossier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PLAN LOCAL Æ
D'URBANISME ET
COMMUNE DE THENON
MODIFICATION N°1
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Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Le Président, Communautaire en date du 7 juillet 2025
PLU APPROUVÉE PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MARS 2011
MODIFICATION N°1 APPROUVÉE PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2025
DOSSIER
AR Prefecture
024-200041150-20250707-DE2025_060-DE
Reçu le 11/07/2025