Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1721119099 2024 056 Annexe 1 Reglement ALSH 202
Conseil Municipal - 1698661225 2020 084 CONSEIL MUNICIPAL Approbatio
Conseil Municipal - 1721119173 2024 057 JEUNESSE Confirmation fermet
Déliberation - 1698663708 2021 060 ALSH Reglements interieurs
Conseil Municipal - 1767871791 2025 094 JEUNESSE Adoption du regleme
unknown - 1721119124 2024 056 Annexe 2 Reglement peri 2024
Conseil Municipal - 1704190610 2023 098 RH Adoption du reglement inte
Déliberation - 96 24 reglement interieur service scolaire perisco
Conseil Municipal - 1721119141 2024 056 Annexe 3 PEDT Volet 1 PREF
Conseil Municipal - 1713445741 2024 035 AFFAIRES GENERALES Conventio
Conseil Municipal - 1721119079 2024 056 JEUNESSE Adoption reglement interieur ALSH periscolaire PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1721119079 2024 056 JEUNESSE Adoption reglement interieur ALSH periscolaire PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
e
Reçu
en
orétecture
le
16/07/2034
ss
,
N
2024_056
4
2
à
Publié
le
15/07/2024
RSS
JEUNESSE
- Adoption
du
règlement
intérieur
ALSH
et
périsc{
unie
16
Ou
f/etes
IC:
645.214502592-20240708.CM.
2024..056-DE
N° 2024_056 JEUNESSE
— Adoption
du
règlement
intérieur
ALSH
et
périscolaire
-
Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
vendredi
28
juin
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
le
lundi
8
juillet
2024
à
20h30,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents : Frédéric
CUILLERIER,
Daniel
BOCQUET,
Christiane
BRESSION,
Isabelle
BRIARD,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Raymond
DOUARE,
Pascal
FOULON,
jean-Luc
FOURNIER,
Bruno
GUITTARD,
Valérie
LABOUACHRA,
Serge
LEBRUN,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Jean-Marc
MASSE,
Dominique
RENAULT,
Marie-Françoise
QUERE.
En
exercice:
21
Quorum
:
11
Présents :
16
Votants
:
20
Excusés
:
Christine
ADRIAN,
Carl
LEQUERTIER,
Sébastien
GALERON,
Joël
GIRARD,
et
Charline
MARTINEAU.
Pouvoirs
:
Christine
ADRIAN
iii
aneesnneiseineeenernnnsnnes
Marie-Françoise
QUERE
Carl
LÉQUERTIER
nn
iiiiiisseisescsscscsscrrerecesessnnacee
secs ecenenenneneseeneeneeeeee eee eesneeneeceneeseee
Bruno
GUITTARD
Sébastien
GALERON
nu
iusssnconccseerercererenereenneeseseenenneereneneeeennnneeesenneceeeneeeceeeneneeeeesenne
Pascal
FOULON
Joël
GIRARD...
nn nnns sense ssnrnneeneneenneennnesennnee
sonne eeennneennn Dominique
RENAULT
Secrétaire
de
séance
: Valérie
LABOUACHRA
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
|.
2121-29
par
lequel
le
conseil
municipal
règle
par
ses
délibérations
les
affaires
de
la commune ;
Vu
la
délibération
n°
2024 048
en
date
du
3
juin
2024
relative
au
changement
des
rythmes
scolaires
;
Considérant
que
l’ALSH
et
le
périscolaire
sont
impactés
par
le changement
des
rythmes
scolaires,
il
est
donc
nécessaire
de
modifier
les
règlements
intérieurs
;
Considérant
les
changements
d'horaires
du
périscolaire
: les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
le
matin
de
7h15
à
8h35,
les
midis
de
11h45
à
13h35,
les
soirs
de
16h30
à
18h30;
Considérant
les
horaires
du
goûter
les
mêmes
jours
de
16h30
à
17h15 ;
Considérant
les
horaires
des
TAP
les
mêmes
jours
de
17h15
à 18h30;
Considérant
les
horaires
de
l’étude
surveillée
les
mêmes
jours
de
17h15
à 18h15 ;
Considérant
les
changements
d’horaires
de
l'ALSH
: les
mercredis
de
8h50
à
17h15
avec
possibilité
de
garderie
le matin
de
7h10
à 8h50
et
le soir
de
17h15
à 18h30;
Considérant
les
règlements
annexés
;
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
8 juillet
2024 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
N°
2024
056
<-
Publié
le
15/07/2024
EM
JEUNESSE
- Adoption
du
règlement
intérieur
ALSH
et
périsc
ID
: 045-214502692-20240708-CM
2024
056-DE
M.
le Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
:
D'APPROUVER
les
règlements
intérieurs
de
l'ALSH
et
du
périscolaire
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
l'Adjoint
délégué
à
mettre
en
œuvre
l’ensemble
de
modifications.
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay,
le
[1
1
JUIL.
2024
Frédéric
CUILLERIER
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de la transmission
en
Préfecture
le
15
JUIL,
2024
Et
de
l'affichagele
45
ll,
2024
Le secrétaire
de
séance,
Valérie
LABOUACHRA
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
8 juillet
2024