Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM du 28.01.2025 1
Procès Verbal - 1 PV CM du 28.01.2025 signe
Déliberation - Liste deliberations CM du 07.05.2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 10.09.2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 24.06.2025
Déliberation - Liste deliberations CM 20.03.2026
Déliberation - Liste deliberations CM du 02.07.2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 29.10.2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 22.04.2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 04.03.2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 28.01.2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Villemandeur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 28.01.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Institutions publiques,
P a g e 1 | 1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 28 janvier 2025
N° Délibération Objet de la délibération Approuvée / Rejetée
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2024 Approuvée
2025-001 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire Prend acte
2025-002 Actualisation de la composition des commissions municipales Approuvée
2025-003 Approbation du budget primitif 2025 Approuvée
2025-004 Attribution subvention CCAS 2025 Approuvée
2025-005 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 Approuvée
2025-006 Groupement de commandes avec l’AME pour la mise en conformité de la défense incendie rue des fleurs Approuvée
2025-007 Renouvellement convention avec le Centre de Gestion du Loiret pour l’intervention de l’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection Approuvée
2025-008 Création poste - infirmier territorial en soins généraux Approuvée
2025-009 Avenant à la Convention Territoriale de Gestion (CTG) – Caisse d’Allocation Familiale (CAF) Approuvée
2025-010 Avenant n°2 modificatif du service unifié de l'accueil de loisirs Villemandeur-Pannes Approuvée
2025-011
Attribution de subventions aux associations et organismes divers pour l’exercice 2024 Approuvée
2025-012 Acquisition parcelle BL 341 Approuvée
2025-013 Acquisition parcelle BL 348 Approuvée
2025-014
Projet d’implantation - ombrières photovoltaïques sur la commune pour trois sites : parking des enseignants de l’école du Buisson, boulodrome, et terrain de tennis
Approuvée
Affichée et publiée sur le site internet de la Villemandeur le 04/02/2025.