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Déliberation - DM 11.2023 Contrat detudes geotechniques phase 2 groupe scolaire GEOSTRATYS
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Vémars.
Lien du pdf (Déliberation - DM 11.2023 Contrat detudes geotechniques phase 2 groupe scolaire GEOSTRATYS)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Union Européenne, Jeunesse,
REPUBLIQUE FR.\NÇAISE DÉPARTEMENT
du VALd’OlSE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
de SARCELLES VILLE DE VEMARS—^
CANTON
de GOUSSAINVILLE
I I n SEP. ’3
# t? DECISION MUNICIPALE N° 11/2023
r y
ObîerfContrat d’études géotechniques avec la société GEOSTRATYS.
Le Maire de la Commune de VEMARS,
VU le code général des collectivités teiTitoriales et notamment les articles L.2122-22-16 et L.2122-23,
VU la délibération du Conseil Municipal n°22/2020 en date du 26 mai 2020 donnant délégations au Maire,
VU les travaux de construction d’une école Elémentaire rue Marcel Gauthier,
VU la nécessité de prévoir une étude géotechnique du site,
VU le rapport G2PRO du groupe GEOSTRATYS en date du 24 février 2021,
VU la proposition du groupe GEOSTRATYS en date du 20 septembre 2023 pour les sondages complémentaires.
DECIDE :
ARTICLE 1 : de signer le contrat d’études géotechniques G2PRO avec la société GEOSTRATYS sise 14 rue Notre Dame de Bonsecours - 60300 - SENTIS - pour un montant
HT de 3600,00 € (Trois mille six cent euros) soit 4320,00 € TTC (Quatre mille trois cent vingt euros).
ARTICLE 2 ; de noter que le paiement s’effectuera à hauteur de 100% à la livraison du rapport.
ARTICLE 3 : de charger les services administratifs communaux de l’exécution de la présente
décision qui sera transmise en Sous-Préfecture de Sarcelles (95) et publiée au registre des
décisions municipales. Ampliation de cette décision au Trésorier du SGG de Garges les Gonesse et à la Société GEOSTRATYS.
Fait à Vémars, le 21 septembre 2023.
Frederi
5, rue Léon Bouchard - 95470 Vémars - Tél. : 01 34 68 33 40 - Fax : 01 34 68 63 62 Siret: 219 506 417 00019 # #
'4* Etudes géotechniques G2 PRO
Géo
20 SEP. Etudes géotechniques G2
Phase projet pour la suitôsç,^"^.;. de la construction d'une école
21 SEP, 2023
Sondages complémentaires
1
VEMARS (95)
DEVIS COMPLEMENTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023
GROUPE GEOSTRATYS - 14 RUE NOTRE DAME DE BONSECOURS 60300 SENLIS
TEL : 0344538108 - PORT ; 0634046474-www.geostratys.com 1 Etudes géotechniques G2 PRO
GéoSBfaijys
1. INTRODUCTION
GEOSTRATYS a réalisé pour la Ville de Vémars une étude géotechnique d'avant projet
et projet (mission G2AVP/PRO) pour les futurs bâtiments de l’école au lieu-dit « La Butte d'Amour ».
Dans le cadre de la poursuite de la construction de l’école. La Ville demande un devis pour des ondages complémentaires pour la phase projet. GEOSTRATYS propose :
O . 2 forages destructifs avec essais pressiométriques tous les 1.50 m (sur) seront
réalisés jusqu’aux calcaires (10 m environ) N
VX, \
c. “N
3 l/^
Z
m J Z
Z Z
Z Z J
Z
SF7 i
Figure 1 ; plan des sondages complémentaires
GROUPE GEOSTRATYS -14 RUE NOTRE DAME DE BONSECOURS 60300 SENLIS
TEL ; 0344538108 - PORT : 0634046474-www.geostratys.com 2 Etudes géotechniques G2 PRO
Géo 3i'-raüuo
2. PHASE PROJET
Elle est réalisée au stade du projet de la maîtrise d’œuvre et s’appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées suffisamment représentatives pour le site.
— Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.
— Fournir un dossier de synthèse des hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade du projet (valeurs caractéristiques des paramètres géotechniques en particulier), des notes techniques donnant les choix constructifs des ouvrages géotechniques (terrassements, soutènements, pentes et talus, fondations, assises des dallages et voiries, améliorations de sols, dispositions vis-à-vis des nappes et des avoisinants), des notes de calcul de dimensionnement, un avis sur les valeurs seuils et une approche des quantités.
3. DEVIS
Prix
EHT
Total Nb
EHT
MISSION G2 PRO / SONDAGES COMPLEMENTAIRES
1/ PICT, piquetage et suivi du chantier / / 0 400 2/ Amenée et replis de la sondeuse
3/ Mise en station sur chantier (2)
1 400
2 50 100
4/ Sondages destructifs de 0 à 10 m (2) soit 20 ml
5/ Mesures pressiométriques tous les 1.50 m (12) +
étal/calib
20 70 1400
100 1200 12
6/ Rapport G2PRO complémentaire
TOTAL HT
1 500 500
3600
TVA 20 % 720
4320 TOTAL TTC
(*) 100 % la livraison du rapport G2 PRO
KCCiQD /
Le Maire
Frédéric Didier
GROUPE GEOSTRATYS -14 RUE NOTRE DAME DE BONSECOURS 60300 SENLIS
TEL : 0344538108 - PORT : 0634046474-www.geostratys.com 3 Etudes géotechniques G2 PRO
GéoSi#r3w4S
4. HYGIENE ET SECURITE SUR LE CHANTIER
Notre démarche s’inscrira dans une volonté de respect de l’hygiène et de la sécurité, en suivant le cadre des dispositions concernant la sécurité et la protection de la santé applicables aux chantiers de bâtiment et de génie civil, telles qu’elles ressortent dans la loi n° 14-18 du 31 décembre 1993 et des décrets correspondants, portant
transposition de la Directive du Conseil de l’Union Européenne n° 92.57 du 24 juin 1992.
Nous veillerons également à la mise en place de dispositifs de sécurité réglementaires et de protections sur les équipements électriques fixes ou mobiles. De plus, conformément à la réglementation, un Plan de Prévention pour intervention sera établi contradictoirement entre le titulaire du contrat et le responsable de la Collectivité
représentant du chef d’établissement.
Des dispositions seront également prises afin d’assurer la propreté générale et permanente du chantier et de ses abords (entretien d’engins de chantier, graissage, compléments d’huile, ravitaillement des engins, ...).
Un moyen visuel de communication aux riverains sera mis en place avant le début du chantier. A l’aide d’une plaquette qui délivrera les informations de déroulement du
chantier (pourquoi, qui, combien de temps ...)
L’aspect sécurité et hygiène sur chantier, quelques points ;
Un chantier se doit d’être propre (des zones de rangement définies par le plan d’installation, ce qui permet d’intégrer la notion d’impact environnemental). L’utilisation d’engins spécifiques par un personnel qualifié.
Le port des équipements de protection individuelle (prévention des risques corporels).
Un plan d’installation qui délimite la zone de chantier, la zone de stockage du matériel et la zone de nettoyage des engins.
Un plan d’accessibilité qui définit les accès au chantier par la voirie et les accès spécifiques au personnel.
Un planning de phasage indiquant le déroulement dans le temps du chantier. Un listing des risques.
Enfin, après intervention, les endroits forées seront remblayés et rebouchés
Ces points permettent la réalisation d’un chantier répondant aux exigences d’hygiène et de sécurité.
GEOSTRATYS prendra toutes les dispositions techniques pour pouvoir accéder aux
points de sondages quel que soit le site, quels que soient l’état du terrain et la nature des obstacles, et amènera sur le chantier tout matériel nécessaire pour la réalisation des sondages et des essais.
GEOSTRATYS attendra que les autorisations d’accès lui soient données par le pouvoir
adjudicateur en cas d’essais à réaliser sur des parcelles privées.
GROUPE GEOSTRATYS -14 RUE NOTRE DAME DE BONSECOURS 60300 SENLIS
TEL : 0344538108 - PORT : 0634046474-www.geostratys.com 4 Etudes géotechniques G2 PRO
GéoSt? y
5. CONDITIONS PARTICULIERES
Groupe GEOSTRATYS établira son rapport au vu des informations fournies par le client au vu des connaissances techniques connues au jour de l’établissement du rapport. En sa qualité de prestataire de services, Groupe GEOSTRATYS n’est tenu qu’à une obligation de moyens. Groupe GEOSTRATYS a également une obligation de conseil
qui ne consiste qu’à éclairer le demandeur, sans jamais se substituer à son pouvoir de décision. De plus. Groupe GEOSTRATYS ne sera pas responsable des mauvaises interprétations de son rapport et/ou du non respect des préconisations qu’il aura pu faire.
Groupe GEOSTRATYS effectue ses prestations dans le cadre normal du respect de la confidentialité des informations et des résultats. En cas de demande expresse de votre
part, un engagement de confidentialité peut être signé.
Le montant de ce devis a été établi en fonction d’une TVA de 20 %, valable pour un
délai de réflexion de 3 mois. Les retards dans les règlements peuvent engendrer une
pénalité de 2 % sur le montant facturé par mois de retard et un arrêt de l’étude. A l’inverse une pénalité de retard de 2 % par mois de retard sera appliquée sauf mise hors de cause de Groupe GEOSTRATYS.
100 % à la livraison du rapport
GROUPE GEOSTRATYS - 14 RUE NOTRE DAME DE BONSECOURS 60300 SENLIS
TEL : 0344538108 - PORT : 0634046474 - www.geostratys.com 5 Etudes géotechniques G2 PRO
Géo
CLASSIFICATION DES MISSIONS GEOTECHNIQUES TYPES
Niveau de
management
des risques
géotechniques
attendu
Prestations
d'investigations
géotechniques
à réaliser
Mission d'ingénierie
géotechnique (GN)
et Phase de la mission
Objectifs à atteindre
pour les ouvrages
géotechniques
Enchaînement
des missions
G1 à G4
Phases de
la maîtrise
d'œuvre
Spécificités
géolechniques
du site
Première
identification
des risques
présentés
par le site
Fonction
des données
existantes et
de la complexité
géotechnique
Étude géotechnique préalable (G1)
Phase Élude de Site (ES)
Étape 1 : Étude
géotechnique
préalable (G1)
Élude géotechnique préalable (G1)
Phase Principes Généraux
de Construction (PGC)
Première adaptation
des futurs ouvrages
aux spécilicités
du site
Première
identification
des nsques
pour les futurs
ouvrages
Fonction
des données
existantes et
de la complexité
géotechnique
Élude
préliminaire,
esquisse,
APS
Étude géotechnique de conception
(G2)
Phase Avant-projet (AVP)
Étape 2 : Étude
géolechnique
de conception
(G2)
Fonction du site
et de la
complexité
du projet (choix
constructifs)
APD/AVP Définition et
comparaison
des solutions
envisageables
pour le projet
Mesures
préventives pour
la réduction des
risques identifiés,
mesures
correctives
pour les nsques
résiduels avec
détection au plus
tôt de leur
sun/enance
Étude géotechnique de conception
(G2)
Phase Projet (PRO)
Conception et
justifications du projet
Fonction du site
et de la
complexité
du projet (choix
constructils)
PRO
Étude géotechnique de conception
(G2)
Phase DCE/ACT
Cohsullalion sur
le projet de base /
Choix de l'entreprise
et mise au point du
contrat de travaux
DCE/ACT
 la Charge
du maître
d'ouvrage
À la charge
de l'entreprise
Étape 3 :
Études
géotechniques
de réalisation
(G3/G4)
Étude d'exécution
conforme aux
exigences du projet,
avec maîtrise
de la qualité, du délai
et du coût
Supervision
géotechnique
d'exécution (G4)
Phase
Supervision
de l'élude
géolechnique
d'exécution
(en interaction
avec la phase
Supervision
du suivi)
Identification des
risques résiduels,
mesures
correctives,
contrôle du
management des
risques résiduels
(réalité des
actions, vigilance,
mémorisation,
capitalisation des
retours
d'expérience)
Fonction
des méthodes
de construction et
des adaptations
proposées si des
risques identifiés
surviennent
EXEA/ISA Étude et suivi
géotechniques
d'exécution (G3)
Phase Étude (en
interaction avec
la phase Suivi)
Supervision
géolechnique
d'exécution (G4)
Phase
Supervision
du suivi
géotechnique
d'exécution
(en interaction
avec la phase
Supervision
de l'étude)
Exécution
des travaux en toute
sécurité et en
conformité avec
les attentes
du maître d'ouvrage
Fonction
du contexte
géotechnique
observé et du
comportement
de l'ouvrage et
des avoisinants
en cours
de travaux
DET/AOR Élude et suivi
géolechniques
d'exécution (G3)
Phase Suivi
(en interaction
avec la phase
Étude)
Diagnostic géolechnique (G5) Influence d'un
élément
géotechnique
spécifique sur
le projet ou sur
l'ouvrage existant
Fonction
de l'élément
géotechnique
étudié
Diagnostic Influence de cet élément
géotechnique
sur les risques
géotechniques
identifiés
À toute étape
d'un projet ou
sur un ouvrage
existant
GROUPE GEOSTRATYS -14 RUE NOTRE DAME DE BONSECOURS 60300 SENLIS
TEL ; 0344538108 - PORT : 0634046474 - www.geostratys.com 6 Etudes géotechniques G2 PRO
Géo
L'enchaînement ûes missions d'ingénierie géotechnique (étapes 1 à 3) doit suivre les étapes de conception et de réatisation de tout projet pour contribuer à ta maîtrise des risques géolechniques. Le maître d'ouvrage ou son mandataire doit (aire réaliser successivement chacune de ces missions par une ingénierie géotechnique. Chaque mission s'appuie sur des données géotechniques adaptées issues d'investigations géotechniques appropriées.
ÉTAPE 1 : ÉTUDE GÉOTECHNIQUE PRÉALABLE (G1)
Cette mission exclut toute approche des quantités, délais et coûts d'exécution des ouvrages géotechniques qui entre dans le cadre
de la mission d'étude géotechnique de conception (étape 2). Elle est à la charge du maître d'ouvrage ou son mandataire. Elle comprend deux phases :
Phase Étude de Sile (ES)
Elle est réalisée en amont d'une élude préliminaire, d'esquisse ou d'APS pour une première identification des risques géolechniques d'un site.
— Faire une enquête documentaire sur le cadre géolechnique du site et l'existence d'avoisinants avec visite du site et des alentours.
— Définir si besoin un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.
— Fournir un rapport donnant pour le site étudié un modèle géologique préliminaire, les principales caractéristiques géotechniques et une
première identification des risques géolechniques majeurs.
Phase Principes Généraux de Construction (PGC)
Elle est réalisée au stade d'une étude préliminaire, d'esquisse ou d'APS pour réduire les conséquences des risques géotechniques
majeurs identifiés. Elle s'appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées.
— Définir si besoin un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.
— Fournir un rapport de synthèse des données géotechniques à ce stade d'étude (première approche de la ZIG, horizons porteurs potentiels, ainsi que certains principes généraux de construction envisageables (notamment tondations, terrassements, ouvrages enterrés, améliorations de sols).
ÉTAPE 2 : ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DE CONCEPTION (G2)
Cette mission permet l'élaboration du projet des ouvrages géotechniques et réduit les conséquences des risques géotechniques importants identifiés. Elle est à la charge du maître d'ouvrage ou son mandataire et est réalisée en collaboration avec la maîtrise d'oeuvre ou intégrée
à cette dernière. Elle comprend trois phases :
Phase Avant-projet (AVP)
Elle est réalisée au stade de l'avant-projel de la maîtrise d'œuvre et s'appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées.
— Définir si besoin un programme d'investigations géolechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.
— Fournir un rapport donnant les hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade de l'avanl-projet, les principes de construction envisageables (terrassements, soutènements, pentes et talus, tondations, assises des dallages et voiries, améliorations de sols, dispositionsgénéralesvis-è-vis des nappes et des avoisinants), une ébauche dimensionnelle par type d'ouvrage géotechnique et la pertinence d'applicationde la méthode observationnelle pour une meilleure maîtrise des irsques géotechniques.
Phase Projet (PRO)
Elle est réalisée au stade du projet de la maîtrise d'œuvre et s'appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées
suffisamment représentatives pour le site.
— Définir si besoin un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.
— Fournir un dossier de synthèse des hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade du projet (valeurs caractéristiques des
paramétrés géotechniques en particulier), des notes techniques donnant les choix constructifs des ouvrages géolechniques (terrassements, soutènements, pentes et talus, fondations, assises des dallages et voiries, améliorations de sols, dispositions vis-à-vis des nappes et des avoisinants), des notes de calcul de dimensionnement, un avis sur les valeurs seuils et une approche des quantités.
Phase DCE/ACT
Elle est réalisée pour finaliser le Dossier de Consutlalion des Entreprises et assister le maiire d'ouvrage pour l'établissement des Contrats
de Travaux avec le ou les entrepreneurs retenus pour tes ouvrages géotechniques.
— Établir ou participer à la rédaction des documents techniques nécessaires et suffisants à la consultation des entreprises pour leurs études de réalisation des ouvrages géotechniques (dossier de la phase Projet avec plans, notices techniques, cahier des charges particulières, cadre de bordereau des prix et d'estimatif, planning prévisionnel).
— Assister éventuellement le maitre d'ouvrage pour la sélection des entreprises, analyser les offres techniques, participer à la finalisation
des pièces techniques des contrats de travaux.
GROUPE GEOSTRATYS -14 RUE NOTRE DAME DE BONSECOURS 60300 SENLIS
TEL : 0344538108 - PORT : 0634046474-www.geostratys.com 7 Etudes géotechniques G2 PRO
Géo '
ÉTAPE 3 : ÉTUDES GÉOTECHNIQUES DE RÉALISATION (G3 e( G 4, distincles et simultanées)
ÉTUDE ET SUIVI GÉOTECHNIOUES D'EXECUTION (G3)
Cette mission permet de réduire ets risques gêotechniques résiduels par la mise en oeuvre à temps de mesures correctives d'adaptation ou d'optimisation. Elle est conliée à l'enlropreneur saul disposition coniracluelle contraire, sur la base de la phase G2 DCE/ACT. Elle comprend deux phases interactives :
Phase Éluüe
— Définir si besoin un programme d'investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer et suivi technique, en exploiter les résultats.
— Étudier dans le détail ets ouvrages géotechniques : nolammeni établissement d'une note d'hypothèses géolechniques sur la base des données fournies par et contrai de travaux ainsi que des résultats des éventuelles investigations complémentaires, définition et dimensionnement (calculs justificatifs) des ouvrages géotechniques, méthodes et conditions d'exécution (phasages généraux, suivis, auscultations et contrôles à prévoir, valeurs seuils, dispositions constructives complémentaires éventuelles).
— Élaborer le dossier géotechnique d'exécution des ouvrages géotechniques provisoires et définitifs ; plans d'exécution, de phasage el de suivi.
Phase Suivi
— Suivre en continu ets auscultations et l'exécution des ouvrages géolechniques, appliquer si nécessaire des dispositions constructives
prédéfinies en phase Élude.
— Vérifier les données géotechniques par relevés lors des travaux et par un programme d'investigations géotechniques complémentaire
si nécessaire (te réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats).
— Établir la prestation géolechnique du dossier des ouvrages exécutés (DDE) el fournir ets documents nécessaires à l'établissement du dossierd'interventionsultérieuressur l'ouvrage (DIUO)
SUPERVISION GÉOTECHNIQUE D'EXECUTION (G4)
Celte mission permet de vérifier la conformité des hypothèses géotechniques prises en compte dans la mission d'étude el suivi géolechniques d'exécution. Elle est à la charge du maître d'ouvrage ou son mandataire et est réalisée en collaboration avec la maîtrise d'œuvre ou intégrée à cette dernière. Elle comprend deux phases interactives :
PhaseSupeivision de l'éluded'exéculion
— Donnerun avis sur la pertinencedes hypothèsesgéolechniques de l'élude géotechnique d'exéculion, des dimensionnements et méthnrffis d'exéniitinn, ries eriaptatinns ou optimisations ries ouvrages gêotechniques proposées par l’entreprenRur, du plao de contrôle, du programme d'auscultation et des valeurs seuils.
Phase Supervision du suivi d'exécution
●— Par interventions ponctuelles sur 1e chantier, donner un avis sur ta pertinence du contexte géotechnique tel qu'observé par
l'entrepreneur (G3). du comportement tel qu'observé par l'entrepreneui de l'ouvrage el des avoisinante concernés (G3). de l'adaplalion ou de l'oplimisalion de l'ouvrage géotechnique proposée par l'entrepreneur (G3).
— donner un avis sur la prestation géolechnique du DOE et sur les documents fournis pour et DIUO.
DIAGNOSTIC GÉOTECHNIQUE (G5)
Pendant le déroulement d'un projet ou au cours de la vie d'un ouvrage, il peut être nécessaire de procéder, de façon strictement limitative,
à l'étude d'un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques, dans ie cadre d'une mission ponctuelle. Ce diagnostic géolechnique
précise l'influence de cet ou ces éléments géolechniques sur ets risques géotechniques identifiés ainsi que leurs conséquences possibles
pour le projet ou l'ouvrage existant.
— Définir, après enquête documentaire, un programme d'investigations géolechniques spécitique, le réaliser ou en assurer et suivi technique, en exploiter ets résultats.
— Étudier un ou plusieurs éléments géolechniques spécifiques (par exempte soutènemenl, causes géolechniques d'un désordre) dans le cadre de ce diagnostic, mais sans aucune implication dans la globalité du projet ou dans l'étude de l'état général de l'ouvrage existant.
— Si ce diagnostic conduit à modifier une partie du projet ou à réaliser des travaux sur l'ouvrage existant, des études géotechniques de conception et/ou d'exécution ainsi qu'un suivi el une supervision géotechniques seront réalisés ultérieurement, conformément à l'enchainemenl des missions d'ingénierie géolechnique (étape 2 et/ou 3).
GROUPE GEOSTRATYS -14 RUE NOTRE DAME DE BONSECOURS 60300 SENLIS
TEL ; 0344538108 - PORT : 0634046474-www.geostratys.com 8