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Déliberation - 202601 004 TPN
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 202601 004 TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
15/01/2026
Date d’affichage
19/01/2026
19
17
15
15
0
0
Séance du 22 janvier 2026
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-SIX et le VINGT-DEUX JANVIER à
20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ, Maire.
Présents : 13
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Stéphanie BORREL, Edwige
BOUDOU, Albert CANTALOUBE, Nelly DAUDE, Rodolphe
DELETAGE, Nathalie GELY, Didier LAURENS, Patrick LEGER, José
LOPEZ, Pascal MIR, Bruno SELAS.
Absents excusés : 4 (dont 2 pouvoirs)
Fabien CABROLIER, a donné pouvoir à Edwige BOUDOU,
Jérôme FRANQUES, a donné pouvoir à Nathalie GELY,
Laura JARROUSSE, absente excusée,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Stéphanie BORREL
Délibération n° 2026/01/004 – BP 2026 – Subvention voyages scolaires
Collège Pierre SOULAGES
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal de la demande du Collège Pierre SOULAGES de participation au financement de deux séjours avec nuitées à destination des élèves de 3ème et 6ème. Monsieur le Maire précise que le séjour des élèves de 3ème se déroulera du 15 au 20 mars 2026 et concernera 8 élèves domiciliés à Marcillac-Vallon. Le séjour des élèves de 6ème se déroulera du 15 au 19 juin 2026 et concernera 10 élèves domiciliés à Marcillac-Vallon.
Monsieur le Maire rappelle que le montant de la subvention est calculé sur la base de 10€ par nuitée, pour les élèves domiciliés sur le territoire de la Commune de Marcillac-Vallon.
Monsieur le Maire précise que l’aide sera versée au collège et déduite du prix de revient du voyage uniquement aux familles résidant sur le territoire de la Commune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés, décide : - d’approuver la proposition d’attribution d’une subvention de 800 € au Collège Pierre SOULAGES, dans le cadre des voyages scolaires durant l’année scolaire 2025-2026.
- de dire que les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2026.
- d’autoriser M. le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON
Accusé de réception en préfecture
012-211201389-20260122-202601_004-DE
Reçu le 26/01/2026