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unknown - Communauté de communes - La Basse Zorn - view Document publié le Mardi 26 mai 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Basse Zorn - view)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, COMMUNE DE WEITBRÜCH

PROCES-VERBAL

Installation du conseil municipal et

élection du maire et des adjoints

L'an deux mille vingt, le 26 mai à 20h00 en application du III de l’article 19 de la loi

N° 2020-020 du 23 mars 2020 et des articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des

Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni au Millenium le conseil municipal de la

commune de WEITBRUCH.

Date de la convocation : 20 mai 2020 transmise le 20 mai 2020

Effectif légal du conseil municipal 23

Nombre de conseillers en exercice 23

Nombre de conseillers présents 22

Membres présents :

ANTON Laetitia, DEBUS Bruno, FAULLIMMEL Eddy, GELDREICH Angèle, HENRION

Damien, HERRMANN Murielle, KLEIN-KOBI Sébastien, KOST Véronique, KREBS

Jean-Claude, MERCKLING Stéphanie, MERINO Esther, MULLER Elodie, OTTMANN

Yannick, PFRIMMER Jean-Marc, RIEHL Brigitte, SCHNEIDER Bruno, SCHNEIDER

Mathieu, SPITZ Philippe, STEINMETZ Brigitte, SUSS Jean-Marc, WOLFF Germain,

ZELLER Gaëlle

Membres absents - excusés - procuration :

WERLE Sarah donne procuration à OTTMANN Yannick

Sous les présidences respectives de Monsieur Fernand HELMER, maire, et de Monsieur

Jean-Claude KREBS en qualité de doyen d'âge de l'assemblée.

Commune de WEITBRUCH Page 1

Séance du conseil municipal du 26 mai 20201. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ELU LE 15 MARS 2020

Monsieur Fernand HELMER, maire sortant, ouvre la séance du conseil municipal et donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020.

La liste conduite par Monsieur Philippe SPITZ — tête de liste «Weitbruch 2020» a recueilli

337 suffrages et a obtenu 4 sièges.

Sont élus :

Ÿ Monsieur SPITZ Philippe

* Madame ANTON Laetitia

Ÿ Monsieur KLEIN-KOBI Sébastien

Y” Madame ZELLER Gaëlle

La liste conduite par Monsieur Damien HENRION - tête de liste «Weitbruch Construire l'avenir ensemble» a recueilli 630 suffrages et a obtenu 19 sièges.

Sont élus :

Monsieur HENRION Damien

Madame STEINMETZ Brigitte

Monsieur KREBS Jean-Claude

Madame GELDREICH Angèle

Monsieur SUSS Jean-Marc

Madame RIEHL Brigitte

Monsieur PFRIMMER Jean-Marc

Madame KOST Véronique

Monsieur DEBUS Bruno

Madame MERINO Esther

Monsieur FAULLIMMEL Eddy

Madame MULLER Elodie

Monsieur WOLFF Germain

Madame WERLE Sarah

Monsieur SCHNEIDER Mathieu

Madame HERRMANN Murielle

Monsieur SCHNEIDER Bruno

Madame MERCKLING Stéphanie

Monsieur OTTMANN Yannick LORS

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Monsieur Fernand HELMER, maire, déclare les membres du conseil municipal cités ci-

dessus installés dans leurs fonctions.

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Commune de WEITBRUCH Page 2

Séance du conseil municipal du 26 mai 2020Conformément à l'article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle, il est procédé à l'élection du maire, est présidée par le plus âgé des

membres du conseil municipal.

Monsieur Jean-Claude KREBS étant le doyen d'âge de l'assemblée accepte et prend la présidence la séance du conseil municipal pour l'élection du maire.

2. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur Jean-Claude KREBS propose solliciter le benjamin de la séance, M. KLEIN-KOBI Sébastien, qui rejette la proposition. Madame Stéphanie MERCKLING, la deuxième plus jeune des conseillers municipaux présents, accepte la fonction de secrétaire de séance

Madame Stéphanie MERCKLING est désignée en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal, conformément à l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.

8. ELECTION DU MAIRE

3.1. Présidence de l'assemblée

Monsieur Jean-Claude KREBS procède à l'appel nominal des membres du conseil municipal, dénombre 22 conseillers présents, 1 conseillère absente ayant donné procuration, et constate que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi

n° 2020-290 du 23 mars 2020 est remplie.

Ensuite, Monsieur Jean-Claude KREBS invite le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Îl rappelle qu’en application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

3.2. Constitution du bureau

Monsieur Jean-Claude KREBS sollicite deux volontaires comme assesseurs : M. KLEIN-KOBI Sébastien et Madame MULLER Elodie acceptent de constituer le bureau.

Monsieur Jean-Claude KREBS demande s’il y a des candidats.

Font acte de candidature. :

M. SPITZ Philippe

M. HENRION Damien

Monsieur Jean-Claude KREBS enregistre les candidatures de M. SPITZ Philippe et de M. HENRION Damien

et invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence de la secrétaire de séance et du doyen d'âge de l'assemblée.

1

Commune de WEITBRUCH Page 3

Séance du conseil municipal du 26 mai 2020Monsieur Jean-Claude KREBS proclame les résultats :

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 22

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) : 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 1

e. Nombre de suffrages exprimés (b-c-d) : 22

f. Majorité absolue : 12

Ont obtenu

M. SPITZ Philippe : 4 voix (quatre)

M. HENRION Damien : 18 voix (dix-huit)

3.3. Proclamation des résultats

M. HENRION Damien ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé maire et est

immédiatement installé dans ses fonctions.

M. HENRION Damien prend la présidence du conseil municipal en qualité de maire

nouvellement élu et remercie l'assemblée.

4. DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Il'appartient au conseil municipal de déterminer par délibération le nombre d'adjoints.

Le maire indique qu’en application des articles L 2122-1 et L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 6

adjoints au maire au maximum.

Il est rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 5 adjoints

Au vu de ces éléments, le maire propose au conseil municipal de créer 5 postes d'adjoints.

Le maire donne la parole à M. SPITZ qui la sollicite,

Philippe SPITZ propose, comme dans le programme de la liste, de créer 6 postes d'adjoints vu la taille de la commune.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

DECIDE à la majorité absolue: 18 voix pour, 4 abstentions, la création de 5 postes d’adjoints.

5. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Le maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (articles L 2122-4 et L 2122-7-2 du code

général des collectivités territoriales).

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Commune de WEITBRUCH Page 4

Séance du conseil municipal du 26 mai 2020A noter que la majorité se calcule non par rapport à l'effectif légal du conseil municipal, mais par rapport au nombre de suffrages exprimés, décompte fait des bulletins blancs et nuls.

Un appel à candidatures est effectué.

Le conseil municipal sur proposition du maire décide de laisser un délai de 10 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. A l'issue de ce délai, le maire constate que 1 (une) liste de candidats aux fonctions d'adjoints

au maire a été déposée.

Le maire invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence de la secrétaire de séance et du

doyen d'âge de l'assemblée.

Monsieur le maire proclame les résultats :

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 22

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) : 1

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 3

e. Nombre de suffrages exprimés (b-c-d) : 19

f. Majorité absolue : 10

La liste «Jean-Marc SUSS» a obtenu 19 voix (dix-neuf)

La liste «Jean-Marc SUSS» ayant obtenu la majorité absolue des suffrages,

Sont proclamés Adjoints au maire et immédiatement installés les candidats figurants sur la

liste conduite par M. Jean-Marc SUSS

ls prennent rang dans l’ordre de cette liste comme suit :

Monsieur Jean-Marc SUSS : 1°" adjoint

Madame Brigitte STEINMETZ : 2è"e adjointe

Monsieur Jean-Claude KREBS : 3è7® adjoint

Madame Angèle GELDREICH : 4" adjointe

Monsieur Jean-Marc PFRIMMER : 5è" adjoint

Le maire donne la parole à Philippe SPITZ qui la sollicite :

« Monsieur le Maire, mesdames, messieurs les adjointes et adjoints, mesdames, messieurs les

conseillères et conseillers municipaux,

Un constat inquiétant

Ces élections municipales 2020 ont été des élections très particulières. Le contexte de la pandémie mondiale et du proche confinement ont eu un impact fort dans notre commune sur la participation des électeurs.

L’abstention a été considérable : 57.68% de nos concitoyennes et concitoyens de Weitbruch ne se sont pas déplacés alors que, fait nouveau dans notre commune, deux listes étaient soumises au vote et

Commune de WEIÏTBRUCH Page 5

Séance du conseil municipal du 26 mai 2020présentaient des programmes très différents, soit une participation très basse de 42.32%. (Pour rappel en 2014, la participation avait été de 56.52% alors qu'il n’y avait qu'une seule liste soumise au vote).

Il est hors de question de mettre en cause le résultat de l’élection : elle est légitime ; 65.14% pour la liste sortante et 34.85% pour la liste Weitbruch2020.

Notre groupe ici présent ce soir voudrait tout de même attirer l‘attention non pas sur la légitimité de l’élection, mais sur la légitimité que ressentiront les citoyennes et les citoyens lors des prises de décisions de la nouvelle équipe en place. Au fond, votre équipe a rassemblé sur son nom 630 votes et la nôtre 337 soit respectivement 25.81% et 13.81% de la liste électorale soit 39.61% votes exprimés.

C’est très peu ! le constat est inquiétant.

Le groupe que nous sommes et que nous nommons Une vision d’avenir voudrait vous rendre attentif à ce problème de représentativité. Notre groupe Une vision d'avenir est pour la démocratie participative et la co-élaboration des décisions importantes. Nous serons présents et exigeants sur ce sujet-là, nous consulterons la population. Ce sera le gage que vos décisions deviennent légitimes.

Quelles seront nos positions et notre fonctionnement ?

Pendant la campagne, nous vous avions interrogé sur les droits que vous accorderiez à lopposition en cas de victoire. À ce jour, nous n’avons pas de nouvelles. Il serait bien que ce point soit clarifié lors d’un prochain conseil municipal. Je vous rappelle que la Loi vous donne 6 mois pour répondre à notre demande. Il est évident qu’en fonction de la place que vous ferez à l’opposition, celle-ci se

déterminera sur ses actions.

Les quatre personnes élus du groupe que nous constituons sont toutes dans leur métier au service direct du citoyen. Nous ne manquerons pas d’être constructifs quand les sujets seront clairement d’intérêt général. Néanmoins, nous resterons attentifs au sujet des diverses populations et sur les grands thèmes indispensables dans ce nouveau monde très difficile qui s’annonce que sont la mobilité, l'écologie et les aides aux citoyens en difficultés pour des raisons économiques.

Une baisse importante du montant des indemnités des élus — 25%

Nous remarquons que ce soir les délégations aux adjoints n’ont pas été définis, ni le montant de leurs indemnités. Vous nous dites que cela sera soumis au prochain conseil municipal du 11 juin, nous vous remercions de cette information. Notre groupe proposera la baisse du montant des indemnités du maire et des adjoints de l’ordre de 25% eu égard à la crise sanitaire et en solidarité avec toutes les personnes de la commune qui vont souffrir économiquement de l’après-crise du Covid-19.

Nous vous remercions de votre écoute ».

Madame WERLE Sarah rejoint la séance.

6. LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que, lors de la première réunion du Conseil Municipal, immédiatement après l'élection du Maire et des Adjoints au Maire, le nouveau Maire doit donner lecture de la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du Code

général des collectivités territoriales.

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Commune de WEITBRUCH Page 6

Séance du conseil municipal du 26 mai 2020Le Maire doit ainsi remettre aux conseillers municipaux une copie de cette charte et du chapitre du Code général des collectivités territoriales consacré aux « conditions d'exercice des mandats locaux » (articles L2123-1 à L2123-35 et R2123-1 à D2123-28).

« 1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

« 2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

« 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts.

Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

« 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

« 5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant Un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

« 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances

au sein desquelles il a été désigné.

« 7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions ».

Divers

Le maire informe :

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 11 juin 2020 à 20h00 au Millenium :

Le maire reprend la parole :

« Mesdames et messieurs chers élus,

Je tiens à féliciter tous les membres du conseil municipal nouvellement élu par la voie démocratique

qui a parfaitement joué son rôle.

Mon souhait est que tous ensemble, nous marchions dans le même sens, dans l’intérêt général en privilégiant l’action à la réunionite stérile et conflictuelle, car cette crise sanitaire sans précédent que

nous vivons actuellement, laissera des cicatrices.

La période qui se profile devant nous, ne sera pas simple, elle exigera de chacun d’entre nous des

efforts importants car l’Etat « providence » n’existe pas.

Concernant les choix des thèmes et projets que nous proposerons, ils devront être utiles et pertinents pour nos administrés en tenant compte impérativement de nos capacités financières. En tant que maire, je serai à l’écoute de toutes les propositions pertinentes qui permettrons de faire

avancer les choses dans le seul but de l’intérêt général.

Je tiens à formuler en mon nom et tous les élus de l’ancienne équipe et bien sûr de la nouvelle, nos vifs remerciements envers toutes les personnes qui se sont investies de près ou de loin pour apporter leur aide face à cette crise du covid-19 par leurs actions et dévouements envers nos concitoyens. Je citerais les infirmières, les médecins, les aides-soignants, les enseignants, le personnel communal, agents techniques, agents administratifs, les bénévoles ainsi que les élus. Merci encore.

Or

Commune de WEITBRUCH Page 7

Séance du conseil municipal du 26 mai 2020Cher Fernand,

Je me joins à l’ancienne équipe municipale pour te remercier sincèrement pour tes actions, ton dévouement ainsi que la bonne collaboration que tu as entretenu avec tes collègues élus lors de tes mandats, ce qui fut très bénéfique pour notre commune.

Tu as œuvré pendant 31 années pour ta citée, c’est-à-dire 12 ans comme conseiller municipal, 7 années comme adjoint au maire et 12 années en tant que maire.

Etant à tes côtés avec mes collègues ces 12 dernières années, tu as mené de nombreux projets dont tu peux être fier. Personnellement, ces réalisations m’ont permis de rester naturellement dans mon cœur

de métier de conception/bâtisseur.

Fernand : je ne citerai que quelques exemples de réalisations car la liste serait bien trop longue : Transformation de la mairie: mise en conformité par rapport à la loi PMR afin que tous nos

concitoyens aient accès à la maison communale.

Construction d’une nouvelle école élémentaire regroupant les deux sites en un seul lieu afin de donner un outil de travail digne de ce nom au corps enseignant et à nos enfants. Création d’un parking au centre du village : l’Alsatia, ce type d’infrastructure faisait cruellement défaut.

Création d’un périscolaire et d’un multi-accueil pour nos enfants, Weitbruch peut être fière car ce projet fut retenu par la Région Grand Est dans le cadre de projet bâtiment passif, ce projet faisant

partie des 13 lauréats retenus.

Nous avons veillé dans un souci d’écologie de planter des arbres dès qu’une construction a vu le jour,

au total 50 arbres furent mis en place intra-muros.

De même la commune a adhéré au label « commune nature ».

Tu as soutenu les travaux d’élus avec des bénévoles par exemple le terrain de pétanque et bien d’autres travaux. Nous espérons pouvoir continuer cette idée mais comme tu le sais bien, pour retrousser les manches les personnes motivées ne sont pas légion, par-contre des « il y a cas », «il faut qu'on », sont nombreux.

Fernand, mes collègues élus et moi-même, nous te souhaitons sincèrement une belle retraite bien méritée de ton engagement public. Profite bien de chaque instant avec ta famille et tes amis. Et surtout n’oublie pas que tu es toujours le bien venu dans notre maison communale.

Alles gute, un e guti rutsch Fernand ! »

Puis le maire demande à l’assemblée de se lever pour respecter une minute de silence en soutien aux

familles qui ont perdu un proche du covid 19.

Puis Damien HENRION remet un présent à Fernand HELMER.

Fernand HELMER remercie pour cette attention et adresse ses félicitations à tous les conseillers municipaux et leur souhaite une bonne continuation malgré les moments difficiles qui viendront, et une très belle réussite. « Ensemble on est grand, individuellement on est petit ».

Puis, Fernand HELMER remet l'écharpe tricolore à Damien HENRION, maire nouvellement élu.

A son tour Damien HENRION remet l'écharpe tricolore aux cinq adjoints.

Le maire clos la séance à 21 heures 15 minutes.

Délibération publiée et transmise en Sous-Préfecture le 29 mai 2020.

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Commune de WEITBRUCH Page 8 Séance du conseil municipal du 26 mai 2020