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Déliberation - 110 d1368783232916 169
Document publié le Lundi 6 mai 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 110 d1368783232916 169)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 6 mai 2013
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2013
Affichage du Compte-Rendu
Sommaire :
le 06/05/2013
SEANCE DU 29 AVRIL 2013
Délibération n° D-2013-169
Niort Plage 2013 - Convention cadre de mise à disposition non
exclusive des installations sportives installées à titre temporaire
dans le cadre de Niort Plage 2013 sur le site de Pré-Leroy
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Michel GENDREAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude SUREAU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2013
Délibération n° D-2013-169
Direction Animation de la Cité Niort Plage 2013 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations
sportives installées à titre temporaire dans le cadre
de Niort Plage 2013 sur le site de Pré-Leroy
Madame Chantal BARRE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
La Ville de Niort propose d’animer le site de Pré-Leroy par la mise en place d’ateliers sportifs en partenariat avec les associations sportives sur le site de Pré-Leroy.
Ces activités se dérouleront du 6 juillet au 1er septembre 2013.
Il est proposé d’établir une convention avec chaque association sportive qui souhaitera bénéficier du dispositif Niort Plage 2013 en fonction des disponibilités du planning établi par le Service des Sports de la Ville de Niort.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention cadre d’utilisation du site de Pré-Leroy à souscrire avec les associations sportives intervenant dans le cadre des activités sportives de l’été 2013, à savoir :
- Bicross Club Niortais
- Ecole de tennis de Niort
- Volley-Ball Pexinois
- Niort Hand-Ball Souchéen
- UA St Florent
- Pictes Football Américain
- Et autres clubs souhaitant participer au dispositif.
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à signer ladite convention cadre avec les associations partenaires.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjointe déléguée
Signé
Chantal BARRE