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Document publié le Jeudi 5 juillet 2007 par la commune de Montagny-Sainte-Félicité.
Lien du pdf (Déliberation - CRSivos05 07 07)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Travail et emploi,
Page 1 sur 2
SIVOS Ermenonville – Montagny Ste Félicité
(Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire)
Compte rendu de réunion
Date : 5 juillet 2007 à 17h15
Lieu : Mairie de Montagny Ste Félicité
Objet : SIVOS
PRESENTS :
Jean-Paul DOUET, Président du SIVOS, Josette FRIEZ, Vice Président du SIVOS, Sylvie GON, Marie- France GRUNENFELDER, Alain PETREMENT, membres titulaires, Daniel VONCK, membre suppléant délibérant, Véronique LOCRE, secrétaire du SIVOS, Aurélie GAUBERT LEROY, directrice de l’école d’Ermenonville, Jeanne BOULANGER, directrice de l’école de Montagny, Christine BARTYZEL, Colette BOITEL, professeurs des écoles, Maryvone DEXTRE, Sylvie TROLLE, ATSEM.
ABSENTS :
Jacques MAQUET, membre titulaire, Anne-Marie LAUDIJOIS, Olivier BAZIN, Jean-Michel CAZERES, Jean-Baptiste MARTIN, Jean-François PICOU, membres suppléants délibérants, Catherine PETREMENT, Marie-Ange DUVAL, animatrices services cantine et périscolaire.
Secrétaire de séance : Sylvie GON
Signature du compte rendu précédent.
1. DELIBERATIONS
Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor :
Monsieur le Président soumet à l’Assemblée délibérante une demande de Mademoiselle MORISSON, comptable du Trésor, portant sur l’indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux. Le bureau accepte à l’unanimité d’allouer une indemnité de conseil au comptable du Trésor conformément à la législation en vigueur.
Personnel :
- Actuellement, Madame Marie-Ange DUVAL effectue 26 heures hebdomadaires + 13 heures complémentaires mensuelles. Ces heures complémentaires étant devenues régulières - suite à l’augmentation du nombre d’enfants à la cantine - il est proposé d’augmenter le temps d’emploi de Madame DUVAL à 29 heures hebdomadaires. L’assemblée accepte et charge Monsieur le Président des démarches nécessaires à ce changement (suppression du poste à 26h hebdomadaires, création du poste à 29h hebdomadaires, demande d’avis au Comité Technique Paritaire).
- Recrutement ATSEM :
Madame Annick SAUVAGE DOLHEM qui avait remplacé Sylvie TROLLE est recrutée pour reprendre le poste de Madame DEXTRE qui fait valoir ses droits à la retraite.
Un second recrutement est en cours suite à l’ouverture de la nouvelle classe. 2 conditions sont requises : avoir le CAP petite enfance ou le concours d’ATSEM ainsi que le BAFA afin que la personne recrutée puisse animer les centres aérés le mercredi et durant les petites vacances scolaires.
Achat de matériels :
L’ouverture d’une nouvelle classe implique l’achat de matériels : montant total de 4333.32€. Page 2 sur 2
2. BILANS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2007
Bilan global
Montant des dépenses : 134 035.76€
Montant des recettes : 205 517.57€
Bilan écoles :
Montant des dépenses : 16 967.63€ (fournitures scolaires, administratives, d’entretien, frais de télécommunication, fioul)
Montant des recettes : 344.06€ (subvention transport piscine)
Bilan périscolaire :
Montant des dépenses : 11 342.72€ (charges salariales, goûters, petites fournitures pour les activités manuelles)
Montant des recettes : 6 642.31€ (paiements parents, subventions Conseil Général et CAFO)
Bilan cantine :
Montant des dépenses : 38 090.16€ (charges salariales, fournitures des repas, d’entretien, frais de télécommunication)
Montant des recettes : 24 222.90€ (paiements parents, subvention Onilait)
Une réflexion s’engage quant à l’augmentation des prix des repas des classes maternelles et primaires. Après consultation, il est décidé que les tarifs seront basés sur un barème dégressif calculé selon les revenus des parents avec une augmentation maximale de 0.50€ et minimale de 0.10€.
Durant l’année scolaire 2006-2007, 12006 repas ont été servis soit une moyenne journalière de 83 repas. Pour information, en 2005-2006, 11934 repas avaient été servis soit une moyenne journalière de 79 repas. Pourcentage d’augmentation de la moyenne journalière : 7%.
La séance est levée à 18h15.