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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 15 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Environnement,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Sophie MOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, M. Bruno LECŒUR, Mme Monique BOBLIN, M. Patrick DESVAGES, Mme Marie-France LEBON, Mme Catherine SIBBILLE, Mme Josette ALDROVANDI, M. Didier HERGAS, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ, Mme Magali LE BLAIS, M. Frédéric LACOUR, M. Nicolas RICHTER, Mme Agathe PETRIGNANI, M. Bertrand VERSTRAETE.
Absents excusés
Mme Patricia FREIDOZ donne pouvoir à M. Damien de WINTER
M. Christophe BISSEY donne pouvoir à M. Bruno LECOEUR
Mme Edith LE ROUX donne pouvoir à Mme Josette ALDROVANDI
Mme Naïma ANNOUCHE donne pouvoir à M. Olivier VÉLASQUEZ
Mme Isabelle PIERRE donne pouvoir à M. Jean-Pierre ISABEL
Absents non excusés
M. Bernard LELAIZANT
M. Abdellah FAWZI
Monsieur Bruno LECOEUR est désigné secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 24.04.15/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 25 mars 2024 Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/02 Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) / Définition des modalités de consultation du public Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/03 Adhésion à la Fondation du Patrimoine Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/04
Demande des Foyers Normands au titre d’une garantie d’emprunt
pour la construction de 20 logements (Opération Pôle Santé) /
Actualisation de la délibération n° 23.12.18/03
Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/05 Demande de subvention pour l’équipement mobilier et matériel de la future médiathèque – pôle culturel « les Mains d’or » Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/06 Demande de subvention pour l’acquisition de documents tous supports pour la future médiathèque – pôle culturel « les Mains d’or » Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/07 Demande de subvention pour l’équipement informatique et numérique de la future médiathèque – pôle culturel « les Mains d’or » Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/08 Remboursement à plusieurs tiers / Fermeture de l’atelier cirque Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/09 Remboursement à un tiers / Atelier équitation Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/10 Convention de mise à disposition d’une salle du carrefour Antoine Vitez au bénéfice de la Mission Locale Caen la mer Calvados Centre Approuvée à l'unanimité
N° 24.04.15/11 Convention de reversement aux communes des aides du programme ACTEE 2 Approuvée à l'unanimité
Affichée le : 23 avril 2024
Publiée sur le site de la commune le : 23 avril 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 15 avril 2024 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)