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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 67 Modification du tableau des)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six, le trente avril à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 24 avril 2026, se sont réunis en salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Bernard RIGEADE, Christelle PEPIN, Fabien PAILLOUX, Jacqueline DEVOS, Jean-François LAPORTE, Patricia COURTIER, Christian RIOU, Evelyne MATHERON, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Frédéric AULAS, François KOENIG, Stéphane PUIG, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Thierry REYNIER, Sylvie CORDIER, Sandrine LAGNEAU, Jaouad MARBOH, Manon REIG, David BELLUCCI, Nathalie EYMARD WILSON, David-Alexandre LE GALL
Excusés :
Absents :
Représentés par pouvoir : Sylviane FERRARO, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Virginie FEYBESSE-FELIX, Vanessa ONIC, Florian ROUME, Cindy CLOP
A été nommé secrétaire de séance : M. MARBOH
DEL_2026_67
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins des services, avec :
La suppression de plusieurs postes après avis des membres du Comité Social Territorial, avis recueilli en séance du 27 janvier 2026. Ces suppressions correspondant à des départs en retraite, des mutations et des grades initiaux liés à des avancements.
Ainsi que la création de postes en fonction des besoins des services (recrutement d’une puéricultrice, référente santé, de 3 nominations et d’une réussite à un concours) :
Suppression des postes correspondant aux grades :
-2 postes d’attaché
-1 poste de rédacteur
-1 poste d’Adjoint administratif principal 1ère classe
-3 postes d’Adjoint administratif principal 2ème classe
-4 postes d’Adjoint administratif
-1 poste de Technicien principal 1ère classe
-1 poste d’Agent de maîtrise principal
-1 poste d’Agent de maîtrise
-1 poste d’Adjoint technique principal de 1ère classe
-1 poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe
-6 postes d’Adjoint technique
-1 poste d’Adjoint technique 31h30
-1 poste d’Adjoint technique 21h
-1 poste d’Educateur de Jeunes enfants
Publiée le 7 mai 2026 -2 postes d’ATSEM principal de 1ère classe 32h12
-1 poste d’ATSEM principal de 2ème classe 32h12
-1 poste d’ATSEM principal de 2ème classe 31h30
-1 poste de Psychologue de classe normale 17h30
-1 poste d’Infirmier soins généraux hors classe 28h
-1 poste de bibliothécaire principal
-1 poste de bibliothécaire de 2ème classe
-2 postes d’Assistant conservation principal 1ère classe
-2 postes d’Assistant d’enseignement artistique Ppal 2ème cl
-1 poste d’Assistant d’enseignement artistique Ppal 2ème cl 15h
-1 poste d’Adjoint Patrimoine principal 1ère classe
-3 postes d’Adjoint Patrimoine principal 2ème classe
-1 poste d’Animateur Principal de 1ère classe
-2 postes d’Adjoint d’animation principal 2ème classe
Création des postes correspondant aux grades :
+3 postes d’Adjoint technique
+ 1 puéricultrice à 28h
+1 poste d’ATSEM principal de 2ème classe 31h30
Vu, l’article L 313-1 du Code général de la fonction publique,
Considérant, qu’il convient de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte des besoins des services,
Sur le rapport présenté par Thierry LAGNEAU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE de modifier le tableau des effectifs du personnel communal en tenant compte de la nécessité de supprimer et de créer des postes comme présentée ci-dessus.
DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des postes créés seront inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.
Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Président de séance, et de Monsieur Jaouad MARBOH, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.