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Conseil Municipal - DEL 2022 238 Modification Tableau DES
Document publié le Vendredi 23 décembre 2022 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL 2022 238 Modification Tableau DES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
liniérieur
084-218401297-20221215-DEL 2022_238-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le préfet: 16422022
COMMUNE
DE
SORGUES
AMPLIATION
DELTBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
DECEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
quinze
décembre
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
et
individuellement
convoqués
le
9
décembre
2022,
se
sont
réunis
à la Salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thierry
LAGNEAU,
Maire.
Présents
: Thierry
LAGNEAU,
Stéphane
GARCIA,
Sylviane
FERRARO,
Bernard
RIGEADE,
Pascale
CHUDZIKIEWICZ,
Dominique
DESFOUR,
Jacqueline
DEVOS,
Christian
RIOU,
Jean-
François
LAPORTE,
Mireille
PEREZ,
Dominique
ATTUEL,
Magali
CHARMET,
Emmanuelle
ROCA,
Raphaël
GUILLERMAIN,
Virginie
BARRA,
Cyrille
GAILLARD,
Clément
CAMBIER,
Sylvie
CORDIER,
Vanessa
ONIC,
Cindy
CLOP,
Manon
REIG,
Maxence
RAIMONT-PLA,
Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET,
David
BELLUCCI
Excusés
: Gérard
ENDERLIN
Absents
: Alain
MILON
Représentés
par
pouvoir
: Christelle
PEPIN,
Serge
SOLER,
Thierry
ROUX,
Patricia
COURTIER,
Jaouad
MARBOH,
Aiexandra
PIEDRA,
Sandrine
LAGNEAU
À
été nommé
secrétaire
de
séance
: M.
RAIMONT-PLA
Simmrt
DEL 2022_238 MODIFICATION
_DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
THEORIQUES
DU
PERSONNEL
COMMUNAL Il est nécessaire
de
modifier
Le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en tenant
compte
de
la nécessité
:
-
de
faire
évoluer
plusieurs
postes
au
sein
des
services
comme
suit
:
Poste
actuel
Poste
transformé
à/c
du
1/01/2023
2 postes
d'Education jeunes
enfants
2
postes
d’Educateurs
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle
1 poste
de technicien
1 poste
de
technicien
principal
de
2%"
classe
1 poste
d’éducateur
APS
1
poste
d’éducateur
APS
principal
de
2%
classe
Î
poste
d'ATSEM
principal
de
2°" |
1
poste
d'ATSEM
principal
de
1°
classe
à
classe
à 32h12
32h12
4
postes
d’adjoint
administratif
principal |
4
postes
d’adjoint
administratif
principal
de
de 2°"
classe
1%
classe
1 poste
d’adjoint
du
patrimoine
L
poste
d’adjoint
du
patrimoine
principal
de
2%
classe
5 postes
d’adjoint
technique
5
postes
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
-
etde
créer: >
1 poste
d’auxiliaire
puéricultrice
de
classe
supérieure.
>
1 poste
d’adjoint
administratif Les
membres
du
conseil
sont
invités
à en
délibérer.
Va,
l’article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la Fonction
Publique
Territoriale,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créées
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement,
Sur
Le rapport
présenté
par
Thierry
LAGNEAU;
APRES
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
de
modifier
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en tenant
compte
de
la nécessité
:
-
de
faire évoluer
plusieurs
postes
au
sein
des
services
:
Poste
actuel
Poste
transformé
à/c
du
1/01/2023
2 postes
d'Education
jeunes
enfants
2
postes
d’Educateurs
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle
1 poste
de technicien
1 poste
de technicien
principal
de 2°"
classe
1 poste
d’éducateur
APS
l
poste
d’éducateur
APS
principal
de
2°"
classe
à 32h12 1 poste
d’ATSEM
principal
de
2°"°
classe
1
poste
d’ATSEM
principal
de
1*®
classe
à
32h12
de
2°"
classe
4
postes
d’adjoint
administratif
principal
4 postes
d’adjoint
administratif principal
de
1°°
classe
1 poste
d’adjoint
du
patrimoine
1
poste
d’adjoint
du
patrimoine
principal
de
2°
classe
5 postes
d’adjoint
technique
5
postes
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
-
et la création : >
D’1
poste
d’auxiliaire
puéricultrice
de
classe
supérieure.
>
D’1
poste
d’adjoint administratif
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la rémunération
et aux
charges
de
ces
postes
transformés
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et articles
prévus
à cet effet.
Adopté
à l'unanimité
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Au
registre,
suivent
les
signatures.
La présente
délibération peut faire
l'objet d'un
recours pour
excès de pauvoir devant le Tribunal administratif de Nimes
dans
un délai
de
deux
mois
à compter
de
la réception par
le représentant
de
l'Etat
dans
le département,
et de
sa publication.
Certifié
exécutot
Le Maire, Pour le Maire et par délégation,
\
Le
Directeur
Général
des Servicés
Bertrand
COMBES Off par le Maire compte tenu dèJa
réception
écture le M. U2
Er de 1e publication
lé 22.12
Publiée le 23 décembre 2022