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Déliberation - 99 DE DEL 2024 210 Modification tableau
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DEL 2024 210 Modification tableau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(084-218401297-20241218-DEL_2024_210-DE Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 23/12/2024]
COMMUNE
DE
SORGUES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
18 DECEMBRE
2924
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-huit
décembre
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
et
individuellement
convoqués
le
12
décembre
2024,
se
sont
réunis
à l'Espace
Regain,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Thierry
LAGNEAU,
Maire.
Présents
:Thierry
LAGNEAU,
Stéphane
GARCIA,
Sylviane
FERRARO,
Bernard
RIGEADE,
Dominique
DESFOUR,
Christelle
PEPIN,
Jacqueline
DEVOS,
Serge
SOLER,
Mireille
PEREZ,
Dominique
ATTUEL,
Magali
CHARMET,
Emmanuelle
ROCA,
Patricia
COURTIER,
Raphaël
GUILLERMAIN,
Virginie
BARRA,
Cyrille
GAILLARD,
Clément
CAMBIER,
Sylvie
CORDIER,
Cindy
CLOP,
Jaouad
MARBOH,
Manon
REIG,
Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET,
David
BELLUCCL
Sandrine
LAGNEAU
Excusés
: Gérard
ENDERLIN
Absents
:
Représentés
par
pouvoir
:Pascale
CHUDZIKIEWICZ,
Christian
RIOU,
Jean-François
LAPORTE,
Alain
MILON,
Thierry
ROUX,
Vanessa
ONIC,
Alexandra
PIEDRA,
Maxence
RAÏMONT-PLA
À
été
nommé
secrétaire
de
séance
: M.
MARBOH
1 mem
(
*
DEL 2024 210 MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
THEORIQUES
DU
__
PERSONNEL
COMMUNALE Il
est
nécessaire
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en
tenant
compte
des
besoins
des
services
et
de
créer
:
-
1 poste
d’attaché
principal
à 29h45
-
1 poste
de Bibliothécaire
principal
à temps
complet
-
_{ poste
d’Educateur
Jeunes
Enfants
de
classe
exceptionnelle
à temps
complet
-
1 poste
d’Auxiliaire
puéricultrice
de
classe
supérieure
à temps
complet
-
1 poste
d’Adjoint
Administratif principal
de
2°”
classe
à 24h30
-
1 poste
d’Adjoint
technique
principal
de
1°
classe
à temps
complet
-
1 poste
d’Adjoint
technique
à 28h
-
1 poste
d’ATSEM
principal de
1°" classe
à 32h12
-
1 poste
d’Adjoint
d’animation
principal
de
1°*
classe
à temps
complet
-
1 poste
d’Adjoint
du patrimoine
principal
de
1%°
classe
à temps
complet
Les
membres
du
conseil
sont
invités
à en
délibérer.
Vu.
l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
Considérant,
qu’il
convient
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en
tenant
compte
des
besoins
des
services,
Sur
le rapport
présenté
par
Thierry
LAGNEAU;
AMPLIATION
Publiée le 23/12/2024 APRES
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL.
DÉCIDE
de modifier
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en
créant :
1 poste
d’attaché
principal
à 29h45
1 poste
de Bibliothécaire
principal
à temps
complet
{poste
d’Educateur
Jeunes
Enfants
de
classe
exceptionnelle
à temps
complet
1 poste
d’Auxiliaire
puéricultrice
de
classe
supérieure
à temps
complet
1 poste
d’Adjoint
Administratif principal
de
2°”*
classe
à 24h30
1 poste
d’Adjoint
technique
principal
de
1%*
classe
à temps
complet
1 poste
d’Adjoint
technique
à 28h
1 poste
d’ATSEM
principal
de
1%
classe
à 32h12
1 poste
d’Adjoint
d'animation
principal
de
1°®
classe
à temps
complet
1 poste
d’Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1°" classe
à temps
complet
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
de
ces
postes
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet
effet.
Adopté
à l'unanimité
Fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Au
registre,
suivent
les
signatures
de
Monsieur
Thierry
LAGNEAU,
Maire,
et
de
Monsieur
Jaouad
MARBOFX,
secrétaire
de
séance.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Nimes
dans
un
délai
de
deux
moïs
à
compter
de
la
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
département,
et
de
sa
publication.