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unknown - BM Finances juillet 2019
Conseil Municipal - CM 2019 05 11
Document publié le Samedi 11 mai 2019 par la commune de Saint-Saturnin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2019 05 11)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Eau et assainissement,
PV Conseil Municipal du 11 mai 2019
CONSEIL MUNICIPAL du 11 mai 2019
Présents
Marie-Paule CHAZAL, Odile VELLET, Sylvie BURLOT, Maïté BARBECOT, Arlette GENDRONNEAU, Maria
SENECTAIRE, Christian PAILLOUX, Gérard GUITTARD Thierry VALLEIX, Julien ADAMI, Arnaud LAPRA, Patrice LEBOUCHARD, Jacques MANDON, Guy GALLAIS
Excusés
Jean-Luc MIOCHE (pouvoir Guy GALLAIS)
Secrétaire de séance : Maria SENECTAIRE
ORDRE DU JOUR
1 DIA
2 Point Communauté de Communes
3 Opération COCON 63 délibération modification n°1 acte constitutif
4 Demande L.P.O. préservation des territoires de nidification de rapaces 5 Rencontre conseil départemental
6 Point travaux
7 Informations
1 - D.I.A.
Parcelles ZP233 et ZP232 - rue de Rochemanie (grange) : pas de préemption
2 - Point Communauté de Communes
Le dernier conseil communautaire (7 mai 2019) a été assez rapide. A l’ordre du jour :
- Suite à la démission du maire de St-Amant, il a fallu désigner un remplaçant sur les différentes
commissions dont il avait la charge.
- « Festival d'ici et là » à Chadieu 13-14 juin : recherche de bénévoles.
- PCAET en cours : plusieurs réunions sont programmées dont une à St-Saturnin le 21/05 à 18h30
- Le prochain conseil est fixé au 23/05
Julien ADAMI a assisté à la dernière commission communication, cette semaine. Est confirmée l’ouverture
de la maison de Gergovie pour les Journées du Patrimoine à l’automne prochain. Il nous informe du
recrutement de 2 personnes afin de promouvoir le site. Il s’agira d’améliorer la réputation du site et de
réfléchir à un autre nom comme MAC Gergovie, Gergovie 360, car « la maison de Gergovie » aurait une
connotation négative. Il existe une volonté certaine de la Communauté de communes de rendre cette
structure autonome, le site appartenant à plusieurs partenaires, et également possibilité d’une ouverture à
des partenaires privés par le biais de mécénat participatif.
Sylvie BURLOT a également assisté à la dernière commission Habitat. Elle nous informe de différentes
réunions de travail autour du PLUI, notamment sur le zonage, et y compris le zonage de St-Saturnin avec de
nombreuses erreurs. Il faut donc être vigilant, même s’il n’est pas possible de modifier le zonage de notre
commune avec l'AVAP.
Christian PAILLOUX nous fait part de la mise en place d'une réflexion sur l'évolution de la gestion des
équipements autour de l’Office de Tourisme.
Maïté BARBECOT constate que la fréquentation aux différentes commissions de la communauté de
communes est en forte baisse, et pour autant, il est indispensable d’être présent. PV Conseil Municipal du 11 mai 2019
3 - Opération COCON 63 délibération modification n° 1 acte constitutif
Les différents travaux d’isolation sont terminés. Il faudra envisager le réaménagement du grenier en
investissant dans du matériel de rayonnage.
Il était donc prévu un 2èmeacompte à verser en 2019. Il faut prendre une délibération pour reporter cet
acompte à l’année prochaine. Pour rappel, le montant correspond à une centaine d’euros à inscrire au
prochain budget.
Délibération modificative : Adoptée à l'unanimité
4 - Demande L.P.O. préservation des territoires de nidification de rapaces
Plusieurs parcelles sur la commune ont été repérées par la LPO, parcelles qui permettraient de préserver des
espaces de nidification de rapaces tels que l’Aigle botté, le Milan royal, et le Circaète Jean-le-Blanc.
Il est possible dans un 1er temps d’adhérer à la Charte Natura 2000, listant des engagements de bonnes
pratiques pour préserver ces milieux et maintenir ces espèces. Dans un 2nd temps, une implication plus
concrète pourrait nous conduire à un Contrat Natura 2000, où selon les caractéristiques des parcelles
concernées, une rémunération pourrait nous être proposée pour favoriser la reproduction des rapaces
menacés à l’échelle de l’Europe.
L’ensemble des élus est favorable à cette démarche. Un contact sera pris avec la LPO.
5 - Rencontre avec le Conseil Départemental
Suite à la rencontre en avril dernier au sujet de l’aménagement de l’Allée des Marronniers, une nouvelle
réunion avec le SMVVA, le CD 63 et les 2 communes concernées a eu lieu. Un point travaux faits et à faire est
indispensable. Le CD 63 est partie prenante dans le projet mais il est indispensable de budgétiser l’ensemble
des travaux. Une rencontre est programmée avec le cabinet ayant fait le diagnostic assainissement pour le 3
juin prochain.
A l’occasion de cette rencontre, les techniciens du CD 63 sont revenus sur les problèmes situés Route de
Champeix, notamment sur la sécurité et les eaux pluviales. Une ébauche a été présentée, ainsi que le volet
financier non prévu au budget 2019 mais à inscrire sur celui de 2020. A charge du département, les bordures,
à charge de la commune, le réseau des eaux pluviales et les trottoirs. A retenir toutefois, que les choses
avancent et pourraient aller plus vite qu’initialement prévu.
Marie-Paule CHAZAL explique qu’il lui semble que le radar pédagogique est installé trop loin des habitations
et demande s’il est possible de le rapprocher. Il convient de vérifier les distances nécessaires à un meilleur
usage, et Christian PAILLOUX rappelle que son emplacement n’est pas fixe, et qu’il est prévu de le déplacer
régulièrement afin d’en optimiser sa fonction.
6 - Point travaux
Afin d’aborder ce sujet, un point travaux a été adressé aux élus par mail, par Gérard GUITTARD :
Enduit bicouche voirie du chemin de la chapelle à Chadrat
Enrobé déposé sur la plateforme devant la bâche à sel pour permettre le pivotement de la porte
Chemin de Pierre Froide : assainissement repris par le SMVVA + bicouche : il restait 40 m à reprendre
par la commune + enfouissement d'une gaine pour éclairage public à venir + fabrication d’un regard de visite sur la canalisation des eaux pluviales
Travaux de terrassement vers le préau de la mairie, en vue de la plantation d’arbustes, et tranchée
vers les tennis (problème de grosse racine)
Marquage au sol rue principale : dans l’attente du dossier amende de police depuis de nombreux
mois, le département promet le versement de la subvention en juillet. Nous démarrons donc les travaux dès maintenant. PV Conseil Municipal du 11 mai 2019
Concernant les plantations, Maïté BARBECOT en profite pour nous rappeler l’opération 1-2-3 Haies avec les
élèves des classes de CP/CE1 et CE1/CE2 et la Maison de la Science. Elle propose de planter une haie sans
entretien de 15-20m x2m, à réaliser entre novembre et mars, aux abords de l’école vers l’aire de jeux. A
réfléchir également si cela peut être fait sur Chemin de Naja, pour poursuivre le projet de chicane. Charge à
la commune de préparer le décaissement.
Thierry VALLEIX propose un plan d'ensemble de remplacement de haies par des haies naturelles, qui serait
un point de valorisation dans le cadre du concours départemental. A noter d’ailleurs, que la haie du parking
du terrain de foot dans l’allée des marronniers sera retirée, dans le cadre du travail entrepris avec les
étudiants.
Arlette GENDRONNEAU attire l’attention du conseil sur la sécurité routière rue principale, notamment entre la boulangerie et le collège. Il faudrait réfléchir au stationnement autorisé ou pas, l’installation de potelets sur le trottoir, et/ou de radar pédagogique.
Il est rappelé que le stationnement est interdit hors emplacements matérialisés mais que pour l’instant,
aucun marquage n’est encore réalisé. Il faut prévoir une information communale par le biais d’un article dans
le prochain bulletin ainsi qu’une distribution aux riverains d’un flyer.
Les travaux route des Marands n’ont pas encore débuté. Un dossier de subvention a été monté et une
programmation des travaux en même temps que Saint Amant permet de limiter le coût. De plus, la période
choisie correspond à la période estivale afin de limiter les difficultés d’accès.
7 - Informations diverses
Mise à disposition de graines de pied de mur fournies par le SMVVA. Il ne reste que très peu de
sachets. Il sera demandé au SMVVA s'il est possible d’en récupérer davantage afin de prolonger la
plantation sur la rue principale depuis le collège. A noter que le stock ayant été épuisé, avant même
d’avoir pu donner l’information à l’ensemble des habitants, pour la prochaine fois, une
communication sera faite avant la mise à disposition en libre-service.
Une affiche publicitaire pour un accordeur de piano a été transmise en mairie pour l’affichage
communale : il sera rappelé au secrétariat que nous ne diffusons pas de publicité du domaine privé,
seules les informations associatives et communales sont autorisées.
Elections européennes du 26 mai prochain : le planning de permanence a été transmis aux
participants. Il est rappelé que la carte d’électeur n’est pas obligatoire, contrairement à la pièce
d’identité (liste des pièces autorisées affichée dans chaque bureau de vote). Aucune exception n’est
autorisée.
D’ailleurs, vu le nombre important de listes de candidats (34), nous devons créer des panneaux
supplémentaires en se conformant à la réglementation en vigueur (possibilité de recto-verso, à
vérifier).
Pour faire suite au repas des anciens offert par le CCAS, des colis ont été distribués aux personnes
n’ayant pu se joindre au groupe pour des raisons de santé.
Pour la rencontre des Saint Saturnin, il convient de prévoir un cadeau fait par la commune.
Julien ADAMI rappelle que le prochain bulletin municipal est prévu pour l’été. Il rappelle aux élus de
bien vouloir rédiger les articles à paraître pour le 1er juin.
Séance levée à 11 h