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Procès Verbal - A3 PV 20230411
Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Procès Verbal - A3 PV 20230411)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
Page 1 sur 4
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Présents :
BELHOMME Jean-Michel, BERTRAND Michel, BOSQUILLON Christophe, BOSSAERT Alexina, CHAPLET Olivier, COGET Charline, COTTALORDA Bruno, DUCRET Frédérique, FARCY Jean-Luc, FAVRE Julien, GOUBERT Fanny, LAFUMA Sophie, LE GALLOUDEC Patricia, LE MENTEC Yannick, MARCHETTI Xaviera, NALINE Stefanie, ORLANDO Dominique, PECULIER Charlyne, POIRIER Vijay, PREVOT Isabelle, REALINI François
Formant la majorité des membres en exercice.
Pouvoirs :
M. DEVAUX à M. BELHOMME
M. DUVAL à M. REALINI
Mme FAYAT à Mme PECULIER
M. GATUINGT à Mme GOUBERT
Mme GRYMONPREZ à Mme NALINE
M. HEESTERMANS à M. CHAPLET
Mme LABERTRANDIE à M. MARCHETTI
M. PIOLLET à M. ORLANDO
M. SABAS à M. POIRIER
Mme ZAURIN à Mme PREVOT
Absents :
M. CHEVALLIER
Mme PAGES
M. BELHOMME est nommé secrétaire de séance.
La séance est ouverte par M. Olivier CHAPLET, maire de la commune de Cesson.
M. LE MAIRE : Nous allons commencer ce Conseil municipal un peu exceptionnel qui comporte très peu de points à l’ordre du jour, mais que nous étions tenus d’organiser dans un délai contraint par la réponse de la préfecture à la démission de M. HEESTERMANS.
Donc normalement, un Conseil municipal qui ne devrait pas durer trop longtemps. Malgré tout, il faut procéder à l’appel des conseillers municipaux.
Désignation du secrétaire de séance
M. LE MAIRE : Il nous faut aussi nommer bien sûr un secrétaire de séance. M. BELHOMME est volontaire, et je l’en remercie.
Election d’un nouvel adjoint
M. LE MAIRE : Nous passons au premier point à l’ordre du jour, qui est l’élection d’un nouvel adjoint. Puisque M. Jacques HEESTERMANS, par courrier du 7 février, adressé à Monsieur le préfet de Seine-et-Marne, a souhaité démissionner de son poste de maire adjoint qu’il occupait en tant que membre de la liste Union pour Cesson lors des élections municipales du 15 mars 2020.
Ce que je vous ai expliqué tout à l’heure, selon l’article L 2122-14 du Code Général des
PROCES VERBAL
du Conseil municipal du 11/04/2023 Page 2 sur 4
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Collectivités Territoriales, qui dit que lorsque l’élection du maire ou des adjoints est annulée ou que pour toute autre cause, le maire ou un de ses adjoints ont cessé leurs fonctions, le Conseil municipal est convoqué pour procéder au remplacement dans le délai de 15 jours suivants la réponse de Monsieur le préfet.
Dans les communes de plus de 1 000 habitants, lors de l’élection d’un nouvel adjoint, il convient d’élire un membre du même sexe afin de conserver la parité. Considérant que le nouvel adjoint occupera dans l’ordre du tableau le même rang que le poste vacant, considérant que la vacance du poste de 5e maire adjoint et considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant d’adjoint.
Avant de procéder à l’élection, je voulais bien évidemment remercier M. HEESTERMANS pour toutes ces années passées en tant que maire adjoint à mes côtés et également en tant que président et vice-président du Syndicat Intercommunal – qui a une certaine époque n’était pas encore SIVOM, qui était simplement un syndicat intercommunal des sports et qui est devenu SIVOM ensuite. Je suppose qu’il est devant son écran Facebook et je le remercie pour tout ce qu’il a pu apporter à la commune, bien évidemment, mais également au Syndicat et à la commune de Vert-Saint-Denis.
Donc ce que je vous propose, c’est en remplacement de M. HEESTERMANS de voter ou d’élire – en tout cas, c’est la proposition que je vous fais – M. POIRIER.
Normalement, on peut voter à bulletin secret si quelqu’un en fait la demande. Non ? Pour cette élection d’un nouvel adjoint, qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? Nous avons 5 abstentions. Je vous remercie. M. POIRIER, vous êtes donc officiellement 5e adjoint au maire.
Vijay POIRIER : Merci, Monsieur le Maire.
Juste un petit mot pour remercier l’ensemble des élus pour ce vote. Je tenais aussi à vous remercier, Monsieur le Maire, pour la confiance pour ce poste d’adjoint. Et comme vous venez de le souligner, je tenais aussi à remercier M. HEESTERMANS. Il a œuvré pendant plus de 13 ans sur la commune et pour tout le travail mené au niveau du SI. Je vous remercie, Monsieur le Maire.
M. LE MAIRE : Merci, M. POIRIER. Je suis absolument sûr que la relève est bien assurée.
Fait et délibéré ce jour à la majorité des suffrages exprimés
5 abstentions
Renouvellement des membres du SIVOM
M. LE MAIRE : Dans la droite ligne de cette démission, M. HEESTERMANS a démissionné de ses fonctions de président du SIVOM et donc il y aura un nouveau président au SIVOM, il nous faut aussi désigner nos membres représentants de la commune au sein de ce Syndicat. Ils sont au nombre de 5 et j’ai reçu les candidatures de M. POIRIER, de Mme ZAURIN, de Mme NALINE, de M. ORLANDO et de M. BERTRAND. Est-ce qu’il y a d’autres candidats ? Là aussi, on pourrait faire à bulletin secret, nominativement, si quelqu’un en fait la demande. On a tout ce qu’il faut. S’il n’y en a pas, je vous propose de faire un vote groupé. Ce sera peut-être plus simple.
Bruno COTTALORDA : Pas besoin de bulletin secret, ça ira. On voulait juste souligner le fait qu’on regrettait toujours – mais vous le savez – qu’aucun élu de notre groupe ne puisse siéger au sein du SI, parce qu’il y a des décisions extrêmement importantes qui sont prises pour la commune – tout ce qui est politique sportive et culturel – et Page 3 sur 4
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
c’est extrêmement important. Donc on renouvelle notre demande que vous puissiez œuvrer avec Vert-Saint-Denis pour trouver une solution et qu’une personne des groupes d’oppositions puisse y siéger.
M. LE MAIRE : On a déjà changé là-dessus et vous connaissez ma position. Je trouve assez regrettable que les oppositions ne soient pas représentées au sein de ce SIVOM. J’en ai d’ailleurs reparlé à Éric BAREILLE qui a maintenu sa position. Je dirais que la composition du Conseil municipal de Vert-Saint-Denis n’est pas la même que celle de Cesson. Je peux entendre certaines objections qu’il me fait, mais je continuerai à lui faire cette proposition. Je suis sûr que vous aurez aussi l’occasion de lui en reparler. Quand on est plusieurs à dire les mêmes choses, c’est important.
Bruno COTTALORDA : On l’a déjà fait.
M. LE MAIRE : Je n’en doute pas. Non, mais je continuerai, sincèrement, à le faire. D’autres interventions ? S’il n’y en a pas, je vous propose de passer au vote sur ces 5 nominations. Y a-t-il des abstentions ? 5 abstentions. Des voix contre ? Je vous remercie. Les 5 candidats seront nos représentants au sein du SIVOM. Je tiens aussi à remercier les représentants qui ont œuvré avant ce renouvellement, parce que là aussi – vous l’avez dit – des décisions importantes sont prises dans un contexte qui n’est pas toujours forcément évident. Les budgets sont ce qu’ils sont, on aimerait bien en faire plus et au sein du Syndicat aussi, ils aimeraient en faire plus. Ils font avec les budgets qui leur sont alloués. C’est eux qui maintiennent aussi les relations avec nos associations. Un travail essentiel pour les 2 communes, donc qu’ils soient aussi remerciés de ce qu’ils ont pu faire pendant ces un peu plus de 3 années. Merci.
Fait et délibéré ce jour à la majorité des suffrages exprimés
5 abstentions
Indemnités versées aux élus
M. LE MAIRE : Dernier point à l’ordre du jour – pour le coup, ça a été très rapide – qui concerne les indemnités versées aux élus. Je vous rappelle que dans le cadre de la démission du maire adjoint en charge des ressources humaines à compter du 3 avril, il convient de le remplacer en tant que maire adjoint – ce qu’on vient de faire – et donc l’indemnité de fonction est calculée dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale et elle ne changera pas par rapport à ce qui a été fait jusque-là. La proposition, c’est d’attribuer une nouvelle indemnité au nouveau maire adjoint, M. POIRIER, en charge des ressources humaines, à compter non pas du 3 avril comme vous avez pu le lire, mais à compter du 12 avril 2023, puisque tant que ce n’est pas voté, on ne peut pas le faire.
Est-ce que vous avez des remarques sur cette délibération ? S’il n’y en a pas, je vous propose de passer au vote.
M. POIRIER ne participe pas au vote, c’est tout à son honneur.
Sur le vote, y a-t-il des abstentions ? 5 abstentions. Des votes contre ? Je n’en vois pas. Je vous remercie. Avec une non-participation au vote.
Fait et délibéré ce jour à la majorité des suffrages exprimés
1 ne se prononce pas
5 abstentions Page 4 sur 4
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
M. LE MAIRE : L’ordre du jour est fini. Un grand merci à vous d’avoir fait le déplacement pour un temps aussi court. J’ai vu que le public était très nombreux. S’il souhaite prendre la parole… Et je le remercie aussi, parce que ça va être un passage éclair parmi nous, mais en tout cas, grand merci aussi d’une de part de votre fidélité, parce que ça fait plusieurs Conseils que vous êtes présents et pour un ordre du jour assez restreint. Mais si vous avez une question… Non, c’est très bien, parfait. Un grand merci à toutes et à tous d’avoir fait ce court déplacement, et au prochain Conseil municipal. Merci.