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Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 29 06 2010
Document publié le Mardi 1 juin 2010 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 29 06 2010)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
1/2
Présents :
Messieurs ZOUTE, BUISSE, VALLIN, DECALONNE, DELBROUCQ, FROISSANT, BARBE, CHIAREL, DENNIN, DUBOIS, LEPERS, LEUILLETTE, MERLIN, POILLOT,
Mesdames MELI, BRASIER, LEFROU, MOTTE, PEREIRA, SAILLIOT, TURBELIN, VANBAELINGHEM
Absents excusés :
Monsieur RONDOUX,donne procuration à Monsieur DECALONNE
Absent : Néant
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN
Le compte rendu de la séance du 1er Juin 2010 est adopté à l’unanimité.
Décisions :
01/06/10 Association la Deule Animations Centres de Loisirs PARC DE LA DEULE du 16 au 20 Août 2010
01/06/10 l’association « Les 6 Bonniers » pour des activités à la base de loisirs de WILLEMS.
01/06/10 Association NATURE EVASIONS Animations Centres de Loisirs
14/06/10 EUX DANS L'O SPECTACLES Pièce de théâtre "JH cherche JF vite …très vite…" du 20/09/2010
16/06/10 Attribution MAPA COLONIE
Organisation d’une pièce de théâtre :
Dans le cadre de l’organisation d’une pièce de théâtre, la participation est fixée à 8 euros par personne (adulte et enfant). Toutefois l’attention est attirée sur le fait que la pièce est interdite aux enfants de moins de 12 ans.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Subvention exceptionnelle association :
Il est proposé d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de :
- 500 euros à l’Association CHERENG MARCHE
- 500 euros à l’association DANSE LOISIRS CHERENG
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Décision Modificative :
Il est proposé d’approuver les virements de crédits suivants :
Chapitre 65 : Autres charges de gestion courante
Article 6574 : Subventions : + 1 000,00 €
Chapitre 022 : Dépenses imprévues : - 1 000,00 €
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JUIN 2010 2/2
Mise à jour des amortissements :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la pratique des amortissements a été instaurée par l’instruction comptable M14 appliquée depuis le 1er Janvier 1997. Celle-ci ayant subi des modifications et afin d’actualiser les durées des amortissements, il est nécessaire d’adopter une nouvelle délibération qui annule et remplace les délibérations des 28 mars 1996 et 13 décembre 2000. Ces durées seront appliquées aux immobilisations acquises à compter du 1er Janvier 2010.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Groupement de commande Maîtrise d’ouvrage :
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que dans le cadre de l’aménagement de l’ancienne ferme « CAUUET », un marché à procédure adaptée sera lancée pour une « mission d’assistance à Maîtrise d’ouvrage pour la programmation, la conception et la réalisation d’un bâtiment à usage public (crèche, médiathèque, école de musique, accueils de loisirs) dans l’ancien corps de ferme selon une démarche de Haute Qualité Environnementale ».
La mission comprendra l’étude susmentionnée, dans le cadre d’une tranche ferme, ainsi qu’une assistance pendant la conception du projet, une assistance à la passation des contrats de travaux, une assistance pendant le suivi du chantier et la réception, ainsi qu’une mission d’évaluation du projet, et ce, dans le cadre d’une tranche conditionnelle.
Pour les missions figurant dans la tranche ferme, la ville de CHERENG sera maître d’ouvrage, et pour les missions figurant dans la tranche conditionnelle, l’Agence d’Urbanisme de Lille Métropole (ADULM) assurera cette mission de maîtrise d’ouvrage ; à ce titre :
- le marché sera lancé dans le cadre d’un groupement de commande entre la ville de CHERENG et l’ADULM ; - elle prendra à sa charge 50 % des frais de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, pour la partie qui la concerne.
Une convention sera donc signée entre la commune de CHERENG et l’ADULM.
Par ailleurs, Monsieur le Maire est autoriser à solliciter le Département, dans le cadre du FDAN pour l’étude liée au marché « mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation, la conception et la réalisation d’un bâtiment à usage public (crèche, médiathèque, école de musique, accueils de loisirs) dans l’ancien corps de ferme selon une démarche de Haute Qualité Environnementale ;
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Questions et informations diverses:
* Monsieur le Maire donne l’information suivante :
- Un avis d’appel à candidatures à été lancé pour la mission d’assistance à Maîtrise d’ouvrage pour la programmation, la conception et la réalisation d’un bâtiment à usage public (crèche, médiathèque, école de musique, accueils de loisirs) dans l’ancien corps de ferme selon une démarche de Haute Qualité Environnementale
- L’organisation des mises sous pli se fera dans le cadre d’un marché public de routage organisé par la Préfecture
Un courrier relatif à la limitation de vitesse sur l’autoroute A27 sera co-signé par 6 maires (Monsieur le Maire donne lecture du courrier)
* Monsieur DECALONNE :
- Signale que le « relais pour la vie » organisé à Baisieux par la Ligue contre le Cancer aura lieu les 18 et 19 Septembre 2010.
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.