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Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 14 01 2010
Document publié le Jeudi 1 octobre 2009 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 14 01 2010)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Travail et emploi,
1/3
Présents :
Messieurs ZOUTE, BUISSE, VALLIN, DECALONNE, DELBROUCQ, FROISSANT, BARBE, CHIAREL, DENNIN, DUBOIS, LEUILLETTE, LEPERS, MERLIN, POILLOT, RONDOUX,
Mesdames MELI, BRASIER, LEFROU, MOTTE, PEREIRA, SAILLIOT, TURBELIN
Absents excusés :
Madame VANBAELINGHEM donne procuration à Monsieur ZOUTE
Absent : Néant
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN
Modification de l’ordre du jour :
Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’approbation du nouvel ordre du jour
Le compte rendu de la séance du 1er Octobre 2009 est adopté à l’unanimité.
Décisions :
Date OBJET
05/11/09 Prestation musique Police Nationale le 18/10/2009
05/11/09 Installation et maintenance serrure Easyvein Salle V Provo
02/12/09 Entretien du matériel & des appareils des cuisines des batiments communaux: DEPAN-RESTHÔ
03/12/10 Attribution MAPA Toiture Salle V PROVO au groupe POUCHAIN
08/12/09 EMPRUNT 520 000 € taux fixe 4.60% sur 300 mois
09/12/09 Avenant contrat de prévoyance colllective maintien de salaire avec la MNT
09/12/09 APAVE : Contrôle Technique & Coordination Salle V PROVO
Accueil de loisirs 2010 :
Pendant les vacances scolaires de l’année 2010 plusieurs Accueils de Loisirs seront organisés de la façon suivante :
- Accueil des mercredis du 6 janvier au 15 décembre 2010 soit 36 jours
- Accueil d’hiver du 8 au 19 février 2010 soit 10 jours
- Accueil de printemps du 5 au 16 avril 2010 soit 10 jours
- Accueil d’été du 5 juillet au 27 août 2010 soit 39 jours
- Accueil d’automne du 25 octobre au 3 novembre 2010 soit 8 jours
- Accueil de fin d’année du 20 au 31 décembre 2010 soit 10 jours
La participation des familles, en fonction des ressources, reste inchangée.
Monsieur Vallin donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 JANVIER 2010 2/3
Accueils de Loisirs 2010 : Recrutement :
Pour la mise en place des accueils de loisirs 2010 du mercredi et des vacances scolaires, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à recruter, pour ces besoins saisonniers, des agents non titulaires pour l’encadrement des enfants.
Monsieur Vallin donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Versement d’acompte sur les subventions de fonctionnement 2010 :
Il est proposé au Conseil Municipal, dans l’attente du vote du budget primitif 2010, d’accorder un acompte sur la subvention de fonctionnement de l’exercice 2010 aux associations suivantes : * Ecole Sainte Marie : 16 100 €
* AIMVM : 10 000 €
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Redevance d’occupation du Domaine Public :
Le conseil municipal décide de fixer la redevance de l’occupation du domaine public lors des poses de benne à compter du 1er février 2010 de la façon suivante : 45,00 € par jour d’occupation avec une gratuité pour le premier jour (c’est à dire les 24 premières heures).
Monsieur Buissé donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Organisation d’une pièce de théâtre :
Dans le cadre de l’organisation d’une pièce de théâtre, la participation est fixée à 5 euros par personne (adulte et enfant).
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs : création de poste :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’au 15 Février 2010, il est nécessaire de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe à temps complet.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs : suppression de poste :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’à la suite d’une augmentation horaire d’un agent et après avis du CTP, il convient de supprimer le poste d’origine soit un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe à temps non complet de 22 h 30.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité 3/3
Convention avec la Communauté de communes « Pays du Pévèle » :
La Communauté de Communes « Pays de Pévèle » propose de faire découvrir gratuitement la maquette, dont elle est propriétaire, de l’Eglise de CHERENG représentée en l’état au XVIè siècle au moyen de la signature d’une convention de mise à disposition.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Adhésion au Centre de Gestion du Nord (CDG59) du Syndicat Mixte des Aéroports de Lille Lesquin et Merville:
Le Syndicat Mixte des aéroports de LILLE – LESQUIN et de MERVILLE a sollicité son adhésion au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59).
Conformément à la Loi n° 84-53 du 26/01/1984 et au décret n° 85-643 du 25/06/1985, les communes affiliées doivent être consultées et transmettre leur avis sur cette affiliation volontaire.
Il est proposé au conseil municipal d’émettre un avis favorable à l’affiliation du Syndicat Mixte des Aéroports de LILLE – LESQUIN et de MERVILLE.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Approuvé à l’unanimité
Questions diverses et informations :
* Monsieur le Maire donne les informations suivantes :
- La population légale en vigueur au 1er Janvier 2010 est de 3 096 habitants - Communication sur le rapport d’activités 2008 de LMCU
- Le Conseil Général octroie une subvention de 95 000€ pour les travaux de rénovation et mise en place d’un générateur photovoltaïque dans le cadre du FDST (Fonds Départemental de Solidarité Territoriale) - Les travaux de rénovation des peintures à l’église sont en cours
- L’acte d’acquisition pour l’ancienne ferme CAUUET a été signé le 22 décembre 2009 - Les travaux d’assainissements de la rue de la Chapelle devraient débutés au cours du 1er trimestre 2010.
* Madame MELI précise que la pièce de théâtre se déroulera le vendredi 15 Janvier 2010 à 20h30 à l’Espace Roger Planquart
* Monsieur DECALONNE félicite les services techniques communaux pour le sablage
* Monsieur FROISSANT donne les informations suivantes :
- La commune de Chéreng est mise à l’honneur dans le journal de LMCU « Lille Métropole Info »avec : - un article sur Olive en décembre 2009
- une photographie de CHERENG en 1960 envoyée par Monsieur PUCHE.
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.