Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 25 06 2008

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Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 25 06 2008 Document publié le Mardi 27 mai 2008 par la commune de Chéreng. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 25 06 2008)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Présents :

Messieurs ZOUTE, BUISSE, VALLIN, DECALONNE, DELBROUCQ, FROISSANT, BARBE, CHIAREL, DENNIN, DUBOIS, LEPERS, LEUILLETTE, MERLIN, POILLOT, RONDOUX

Mesdames MELI, BRASIER, LEFROU, MOTTE, PEREIRA, SAILLIOT, TURBELIN, VANBAELINGHEM

Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN

Le compte rendu de la séance du 27 Mai 2008 est adopté à l’unanimité.

Modification de l’ordre du jour :

Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’approbation du nouvel ordre du jour

Vote du Compte Administratif 2007 :

Le compte administratif est établi par Monsieur le Maire ce dernier, quitte l’Assemblée.

Monsieur Jean-Louis BUISSE rappelle que le Compte Administratif retrace l’exécution du budget et des décisions modificatives votés au cours de l’exercice dernier. Le Compte Administratif 2007 se résume de la façon suivante :

Excédent de la section d’Investissement : 234 924.08 €

Excédent de la section de Fonctionnement : 173 383.51 €

Soit un résultat de l’exercice excédentaire de : 408 307.59 €

Les Restes à Réaliser de 2007 sont de : 12 987.68 €

Le résultat reporté de 2006 est un excédent de 44 715.72 € en fonctionnement et un déficit de 206 495.05 en investissement Ainsi le résultat définitif de l’exercice est un excédent de 233 540.58 €

Approuvé à l’unanimité

Affectation du résultat:

Monsieur Jean-Louis BUISSÉ rappelle que le Compte administratif 2007 dégage un résultat excédentaire de 15 441.35 € en investissement et de 218 099,23 € en fonctionnement.

- Report en section d'investissement (compte 1068 : dotation fonds divers, divers réserves) : 15 441.35 € - Report en section de fonctionnement (ligne 002 - excédents reportés) : 218 099,23 €

Proposition votée à l’unanimité

COMPTE RENDU

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 JUIN 2008Approbation du Compte de Gestion 2007 :

Monsieur Jean-Louis BUISSÉ poursuit par la lecture du compte de gestion établi par le comptable du trésor. Ce dernier est en parfaite concordance avec le Compte Administratif de la Ville de Chéreng. Monsieur Jean-Louis BUISSÉ donne lecture de la délibération.

Approuvé à l’unanimité

Budget supplémentaire 2008 :

Monsieur Jean-Louis BUISSÉ informe l’Assemblée qu’afin d’intégrer le résultat de l’exercice 2007 et les projets de la nouvelle municipalité, il y a lieu aujourd’hui de revoir certains postes budgétaires.

Les différents chapitres des recettes et des dépenses sont passés en revue.

Proposition acceptée à l’unanimité

Création poste Rédacteur-chef :

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y aurait lieu de créer un poste de Rédacteur Chef à temps complet au 1er Juillet 2008.

Proposition acceptée à l’unanimité

Adhésion «La Marque au Fil de l’eau » :

Monsieur le Maire expose qu’il est souhaitable que la commune de CHERENG adhère à l’association dénommée « La Marque au fil de l’eau » dont les buts sont : de mettre en place une politique culturelle intercommunale, de proposer aux habitants des manifestations à caractère culturel, de participer au développement durable du Val de Marque.

Le montant de la cotisation annuelle de cette adhésion est de 100 euros.

Proposition votée à l’unanimité

Gymnastique d’entretien féminine :

Monsieur Jean-Louis DECALONNE invite le Conseil à fixer les tarifs de la gymnastique d’entretien féminine pour la saison 2008-2009 de la façon suivante :

- Cotisation annuelle : 40 € pour 1 cours hebdomadaire et 50 € pour 2 cours - Indemnité horaire d’enseignement : 22 €

Proposition votée à l’unanimité

Tarifs Restauration Scolaire au 1er Septembre 2008

Conformément aux articles 1er et 2 du décret n° 2006-753 du 29 juin 2006 il est proposé de fixer les tarifs de la restauration scolaire au 1er Septembre 2008 de la façon suivante :

- Chéreng : 2.50 euros

- Extérieur : 3.50 euros

- Adulte : 4.00 euros

Proposition votée à l’unanimitéTarifs Accueils de Loisirs de Vacances au 1er Septembre 2008 :

Monsieur David VALLIN propose de fixer les participations des familles au 1er Septembre 2008 suivant 8 tranches plus 1 pour les non chérengeois.

Accueil de Loisirs - 2008

Tranches Quotients Inscription

Par semaine

Garderie

Par séance

Mini-camps

Par jour

1 0 à 2 576 5.00 1.10

2 2 577 à 3 308 8.50 1.20

3 3 309 à 4 360 10.70 1.30

4 4 361 à 6 097 12.90 1.40

5 6 098 à 7 317 15.10 1.50

6 7 318 à 9 238 17.30 1.60

7 9 239 à 11 570 19.50 1.70

8 Plus de 11 570 21.60 1.80

Extérieurs à la commune 33.00 2.20

6.70

Proposition votée à l’unanimité

Tarifs Accueils de Loisirs Périscolaires au 1er Septembre 2008

Monsieur David VALLIN poursuit avec la fixation des tarifs des Accueils de Loisirs Périscolaires au 1er Septembre 2008

Tranches Quotients La Séance

1 0 à 2 576 1.10

2 2 577 à 3 308 1.20

3 3 309 à 4 360 1.30

4 4 361 à 6 097 1.40

5 6 098 à 7 317 1.50

6 7 318 à 9 238 1.60

7 9 239 à 11 570 1.70

8 Plus de 11 570 1.80

Extérieurs à la commune 2.20

Monsieur David VALLIN donne lecture de la délibération

Proposition votée à l’unanimité

Manifestation communales : Vente de cartes :

Monsieur Jean-Louis DECALONNE propose de vendre des cartes à des fins de tombolas ou autre lors des manifestations municipales et de fixer le prix de vente de ces cartes à 1,50 euros.

Proposition votée à l’unanimitéQuestions et informations diverses :

* Monsieur David VALLIN demande d’étudier la possibilité de réunir le Conseil Municipal dans une autre salle

* Monsieur Jean-Louis DECALONNE donne des informations sur les manifestations prévues les 13 et 14 Juillet 2008 : - le 13/7 : après-midi ludique avec clôture par un défilé aux lampions. Le tirage du feu d’artifice se fera à l’Autour. - le 14/7 : dépôt de gerbe au monument aux morts

* Monsieur Jean-Louis DECALONNE souligne le succès remporté par la fête de la musique qui a accueilli plus de 450 personnes.

* Monsieur David VALLIN explique la DDEN (Délégué Départementaux de l’Education Nationale) : Mme DE COSTER : pour Chéreng souhaite que la subvention qui devrait être versée aux DDEN soit directement utilisée pour les projets d’école.

* Monsieur le Maire expose qu’une enveloppe entre 140 000 € et 180 000 € a été débloquée par LMCU pour effectuer des travaux d’assainissement afin de résoudre une partie des problèmes d’inondations de la rue de la Chapelle. Les travaux devraient débuter au mois d’octobre.

* Par ailleurs, une nouvelle étude d’assainissement du secteur va être réalisée afin de programmer autres travaux.

* Monsieur Jean-Louis DECALONNE demande à quelle date devraient arriver les défibrillateurs ? Monsieur David VALLIN l’informe que la livraison est prévue pour la rentrée.

* Monsieur le Maire signale que la prochaine réunion de Conseil Municipal devrait avoir lieux dans la première quinzaine de septembre.

L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.