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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute 09.09.24
Document publié le Lundi 9 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute 09.09.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 09 septembre 2024 à 18 heures 15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
1 Collecte des biodéchets - Acquisition de points d'apport volontaire (abri-bacs et bornes grutables) - Attribution de marchés - DEL-2024-193
Le conseil adopte à
l'unanimité
2 Compostage - Fourniture de bio-seaux - Attribution de marché - DEL-2024- 194
Le conseil adopte à
l'unanimité
Énergie
Franck POQUIN, Vice-
Président
3 Verrières-en-Anjou - Lieu-dit Onze Journaux - Projet de centrale
photovoltaïque «Verrières-Carrière» - Avis consultatif - DEL-2024-195
Le conseil adopte à
l'unanimité
4 Alter énergies - Evolution du pacte d’actionnaires - Approbation - DEL-
2024-196
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE.
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
5 Assainissement – Savennières - Reconstruction de la station d’épuration du bourg - Marché de travaux - DEL-2024-197
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Eau - Pose d’une conduite de diamètre 800 mm entre l'usine de production d'eau potable aux Ponts-de-Cé et la rue Villesicard à Angers pour la
sécurisation du réseau de distribution d'eau potable (étage R70) - Demande
d'autorisation environnementale - Autorisation de signature - DEL-2024-198
Le conseil adopte à
l'unanimité DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président
7 Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone industrielle - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-199
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
8 Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de La Bourrée - Alter cités - Compte rendu annuel à la
collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation -
DEL-2024-200
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
9 Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Buisson - Alter cités - Compte rendu annuel à la
collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation -
DEL-2024-201
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN. 10 Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Grand Périgné - Alter cités - Compte rendu annuel à la
collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation -
DEL-2024-202
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
11 Parc d'activités communautaire Angers/Atlantique à Saint-Léger-de-Linières - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-203
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
12 Parc d'activités communautaire Angers/Saint-Léger-de-Linières -
Lotissement des Robinières 6 - Alter cités - Compte rendu annuel à la
collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement - Approbation - DEL-2024-204
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN. 13 Parc d'activités Saint-Martin-du-Fouilloux - Le Pré Bergère - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-205
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
14 Parc d'activités communautaire Angers/Bouchemaine - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Brunelleries extension ouest - Alter public - Compte
rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-206
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
15 Parc d'activités communautaire Angers/Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bernay 2 - Alter public - Compte-rendu
annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 -
Approbation - DEL-2024-207
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. 16 Parc d'activités communautaire Angers/Murs-Erigné - Extension de la zone d'activités de l'Eglantier 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la
collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 – Approbation -
DEL-2024-208
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
17 Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone
d'aménagement concerté (ZAC) de Sorges - Alter cités - Compte rendu
annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 -
Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement - Approbation - DEL- 2024-209
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
18 Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone
d'aménagement concerté (ZAC) de Moulin Marcille 2 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-210
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN. 19 Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone
d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-211
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
20 Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone
d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Modification du dossier de réalisation de la ZAC - Approbation - DEL-2024- 212
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
21 Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone
d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Modification du programme des équipements publics (PEP) de la ZAC -
Approbation - DEL-2024-213
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN. 22 Parc d'activités communautaire Angers Est/Pôle 49 à Saint-Barthélemy-
d'Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la
collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation -
DEL-2024-214
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
23 Parc d'activités communautaire Angers/Ecouflant - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Beuzon - Alter cités - Compte rendu annuel à la
collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 13 à la convention publique d'aménagement - Approbation - DEL-2024-215
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
24 Parc d'activités communautaire Angers/Océane à Rives du Loir en Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité
(Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement - Approbation - DEL-2024-216
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN. 25 Parc d'activités communautaire Angers/Verrières-en-Anjou - Zone
d'aménagement concerté (ZAC) d'Océane extension ouest - Alter public -
Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-217
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, Mme
Geneviève STALL, M. Philippe
VEYER.
26 Parc d'activités communautaire Rives-du-Loir-en-Anjou - Zone
d'aménagement concerté (ZAC) de L'Aurore - Alter public - Compte rendu
annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 -
Approbation - DEL-2024-218
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
27 Parc d'activité communautaire Angers/Cantenay Epinard Bellevue 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - DEL-2024-219
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. 28 Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé Secteur des Landes II - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la
collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 à la convention publique d'aménagement - Approbation - DEL-2024-220
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
29 Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé La Baratonnière - Alter
public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-221
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
30 Parc d'activités communautaire secteur de la Perrière à la Membrolle-sur- Longuenée - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) -
Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-222
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Voirie et espaces publics
Jacques-Olivier MARTIN,
Vice-Président
31 Aménagement des places Académie-Kennedy - Phase 1 : Aménagement de la place Kennedy, du boulevard de Gaulle et de la rue Toussaint -
Autorisation de signature du marché - DEL-2024-223
Le conseil adopte à
l'unanimité
32 Ouvrages d'art - Occupation de la galerie technique du Village d’Anjou - Convention - Approbation - DEL-2024-224
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Grégoire LAINÉ (sorti de la
salle).
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Jean-Marc VERCHERE,
Président
33 Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Exonération en faveur des
médecins et auxiliaires médicaux - DEL-2024-225
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 2, Mme Christelle
CAILLEUX, Mme Claire
SCHWEITZER.
34 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et
communales (FPIC) - Répartition 2024 - DEL-2024-226
Le conseil adopte à
l'unanimité
35 Finances - Renouvellement du contrat carte achat - DEL-2024-227 Le conseil adopte à l'unanimité
Service des Assemblées
Jean-Marc VERCHERE,
Président
36 Commissions thématiques - Désignations - DEL-2024-228 Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Anthony GUIDAULT, M.
Grégoire LAINÉ.
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Procès-verbal - Approbation
Conseil de communauté du
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil adopte à
l’unanimité
Angers, le 10/09/2024
Jean-Marc VERCHÈRE