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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute 12.11.2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute 12.11.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Mardi 12 novembre 2024 à 18 heures 15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
1 Eau et Assainissement - Rapport 2023 sur le prix et la qualité des services (RPQS) Eau potable et Assainissement des eaux usées - DEL-2024-276
Le conseil donne acte
2 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) –
Dispositif applicable à la surveillance en période de crue du système
d’endiguement du Val d’Authion - DEL-2024-277
Le conseil adopte à
l'unanimité
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
3 Eau - Usine de production d'eau potable - Mesures d'accompagnement -
Convention avec le Syndicat départemental pour le développement agricole de la Vallée de l'Authion (Sydeva) - Avenant n°2 - DEL-2024-278
Le conseil adopte à
l'unanimité
Environnement
Benoit PILET, Vice-Président
4 Projet européen "Ambition" - Accord de consortium avec les partenaires
WeAct et Université d'Angers - Autorisation de signature - DEL-2024-279
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Philippe VEYER. Mobilités - Déplacements
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
5 Assises de la transition écologique - Financement du projet d'aménagement cyclable entre Angers et Sainte-Gemmes-sur-Loire - Fonds Vert - Demande de subvention - DEL-2024-280
Le conseil adopte à
l'unanimité
Jacques-Olivier MARTIN,
Vice-Président
6 Moulin Marcille – Echangeur de Moulin Marcille – Les Ponts-de-Cé –
Avenue Gallieni – Création de deux passerelles vélos au droit de l’ouvrage
PS80N franchissant l’autoroute A87 - Avenant n°2 au marché de travaux -
DEL-2024-281
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE.
Énergie
Franck POQUIN, Vice-
Président
7 Fonds transition énergétique - Subvention aux communes membres d'Angers Loire Métropole - Règlement d'intervention - Modificatif n°2 - DEL-2024-
282
Le conseil adopte à
l'unanimité
8 Alter énergies – Rapport sur les actions réalisées suite au rapport
d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes - DEL-
2024-283
Le conseil adopte à
l'unanimité
9 Angers - Réseau de chaleur du quartier de la Roseraie – SPL Alter services - Contrat de prestations intégrées - Avenant n°4 - DEL-2024-284
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Monique LEROY, M.
Jean-Pierre MIGNOT, M.
Stéphane PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président
10 Fonds d’intervention économique (FIE) – Modification du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprises - DEL-2024-285
Le conseil adopte à
l'unanimité
11 Fond d’intervention économique (FIE) – Sens Technologies (Okamac) – Développement d’une nouvelle unité industrielle à Verrières-en-Anjou -
Attribution d’une subvention - DEL-2024-286
Le conseil adopte à
l'unanimité
12 Fonds d’intervention économique (FIE) - Duplex Metal – Création d’une unité de thermolaquage à Ecouflant - Attribution d'une subvention - DEL-
2024-287
Le conseil adopte à
l'unanimité
13 Délégation de service public - Gestion et exploitation d'Angers Loire
Aéroport - Edeis - Rapport annuel 2023 du délégataire - DEL-2024-288
Le conseil donne acte
14 Parc d’activités communautaire Angers / Cours Saint-Laud - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-289
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Christophe BÉCHU, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
15 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quai Saint-Serge - Alter public -
Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2023 - DEL-2024-290
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. 16 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Serge-Faubourg-Actif - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - DEL-2024-291
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Yves GIDOIN, Vice-Président
17 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Capucins - Quartier Hauts-de-Saint- Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan
financier au 31 décembre 2023 - DEL-2024-292
Le conseil adopte à
l'unanimité
18 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mayenne - Quartier Hauts-de-Saint- Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan
financier au 31 décembre 2023 - DEL-2024-293
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Christophe BÉCHU, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
19 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Verneau - Quartier Hauts-de-Saint- Aubin - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan
financier au 31 décembre 2023 - Approbation - DEL-2024-294
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. 20 Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Ecouflant - Les Vergers de Provins - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement - Approbation - DEL-2024-295
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Christophe BÉCHU, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
21 Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Verrières-en-Anjou - Vendanges - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - DEL-2024-296
Le conseil adopte à
l'unanimité
22 Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Verrières-en-Anjou - Petite
Baronnerie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) -
Bilan financier au 31 décembre 2023. - DEL-2024-297
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Christophe BÉCHU, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
23 Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Les Ponts-de-Cé - Les Hauts-de- Loire - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan
financier au 31 décembre 2023 - Approbation. - DEL-2024-298
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. 24 Opération de rénovation urbaine du quartier Savary - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023. - DEL-2024-299
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
25 NPNRU Belle-Beille - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Alter public - Bilan financier au 31 décembre 2023 - DEL-2024-300
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
26 NPNRU Monplaisir - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - DEL-2024-301
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Emploi et Insertion
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
27 Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) 2025-2027 - Accompagnement des publics dans leur accès à l’emploi - Autorisation de signature des
contrats - DEL-2024-302
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Louis DEMOIS, M.
Lamine NAHAM, M. Philippe
ABELLARD, M. Robert BIAGI,
M. Sébastien BODUSSEAU, M.
Marc CAILLEAU, Mme
Christelle CAILLEUX, M.
Denis CHIMIER, Mme Edith
CHOUTEAU, M. Yves
COLLIOT, Mme Célia DIDIER,
M. Eric GODIN, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Arnaud HIE, M. Mickaël
JOUSSET, M. Benjamin
KIRSCHNER, Mme Nacira
MEGHERBI, M. Patrice
NUNEZ, Mme Isabelle
RAIMBAULT, M. Jean-
François RAIMBAULT, M.
Bruno RICHOU, Mme
Geneviève STALL.
Enseignement Supérieur et Recherche
Constance NEBBULA, Vice-
Présidente
28 Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Opération "restructuration de l’unité de formation et de recherche (UFR) Lettres, Langues et Sciences
humaines (LLSH)" - Université Angers - Convention de fonds de concours - DEL-2024-303
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Philippe VEYER.
29 Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Opération « Rénovation énergétique de l’unité de formation et de recherche (UFR) Sciences » -
Maîtrise d’ouvrage Etat - Convention de fonds de concours - Attribution
d'une subvention - DEL-2024-304
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Philippe VEYER. 30 Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Opération «
restructuration/réhabilitation de l’unité de formation et de recherche (UFR)
Santé » - Université Angers - Convention de fonds de concours - DEL-2024- 305
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Philippe VEYER.
31 Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 - Opération « Bibliothèque universitaire (BU) Belle-Beille - Rénovation fonctionnelle - Maîtrise
d’ouvrage Etat - Convention de fonds de concours - Attribution d'une
subvention - DEL-2024-306
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Philippe VEYER.
32 Ecole nationale supérieure des arts et métiers (Ensam), campus d’Angers - Soutien à la recherche - Allocation doctorale - Projet RehabByExo - Avenant n°1 à la convention - Versement du solde de la subvention - DEL-2024-307
Le conseil adopte à
l'unanimité
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
33 Soutien à la Recherche - Allocations doctorales, post doctorales,
habilitations à diriger des recherches, colloques - Conventions - Attribution de subventions - DEL-2024-308
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Dominique BREJEON, M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Robert BIAGI, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Philippe
VEYER.
Rayonnement et coopérations
Véronique MAILLET, Vice-
Présidente
34 Tournoi de tennis WTA "Open In Arte Angers Arena Loire" - Convention de partenariat tripartite - Attribution d'une subvention - DEL-2024-309
Le conseil adopte à
l'unanimité
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Contrat Local de Santé
Jean-Charles PRONO, Vice-
Président
35 Contrat local de santé - Agence régionale de santé - Contrat de financement - DEL-2024-310
Le conseil adopte à
l'unanimité AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
36 Risques miniers – Plan de prévention des risques miniers relatif aux
anciennes exploitations minières du pourtour d’Angers – Avis
complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux - DEL-2024-311
Le conseil adopte à
l'unanimité
37 Risques "Mouvements de terrains" – Plan de prévention des risques naturels "Mouvements de terrain" liés aux anciennes exploitations souterraines des
ardoisières du pourtour d’Angers – Avis complémentaire sur les cartes
d’aléas et enjeux - DEL-2024-312
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 1, M. Jean-François
GARCIA.
Abstentions: 2, M. Dominique
BREJEON, Mme Isabelle
RAIMBAULT.
38 Rives vivantes - Promenade de reculée - Versement d’un fonds de concours à la Ville d'Angers - DEL-2024-313
Le conseil adopte à
l'unanimité
39 Angers Cœur de Maine - Zone d’aménagement concerté Quai Saint-Serge - Convention de participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter public – Versement d’un fonds de concours par la Ville d’Angers -
DEL-2024-314
Le conseil adopte à
l'unanimité
40 NPNRU Belle Beille – Zone d’aménagement concerté - Convention de
participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter public – Versement d’un fonds de concours par la Ville d’Angers - DEL-2024-315
Le conseil adopte à
l'unanimité
41 NPNRU Monplaisir – Zone d’aménagement concerté - Convention de
participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter public – Versement d’un fonds de concours par la Ville d’Angers - DEL-2024-316
Le conseil adopte à
l'unanimité
Yves GIDOIN, Vice-Président
42 Angers - Site des Eclateries Ouest - Convention d’action foncière tripartite avec la Ville d'Angers et Alter public - DEL-2024-317
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. Voirie et espaces publics
Jacques-Olivier MARTIN,
Vice-Président
43 Moulin Marcille – Echangeur de Sorges – Autoroutes du sud de la rance
(ASF) - Avenant à la convention financière et d’autorisation de travaux -
DEL-2024-318
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE.
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
44 Enfouissements de réseaux – Travaux d’éclairage public – Appel de fonds de concours auprès des communes - DEL-2024-319
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT.
45 Réseau de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public –
Versements de fonds de concours au Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - DEL-2024-320
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT.
46 Déploiement des infrastructures de recharges de véhicules électriques
(IRVE) - Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (Siéml) -
Convention pour l'accueil d'équipements techniques - Participation
financière - DEL-2024-321
Le conseil adopte à
l'unanimité PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Benoît COCHET,
Conseiller Communautaire
47 Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion du parc d'activités Angers-Marcé - Avances de trésorerie - Avenants n°3 - DEL-2024-322
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Christophe BÉCHU, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Yves
GIDOIN, M. Roch
BRANCOUR, Mme Véronique
MAILLET, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, Mme Constance
NEBBULA, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Philippe
ABELLARD, M. Sébastien
BODUSSEAU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Jérôme
FOYER, M. Eric GODIN, Mme
Corinne GROSSET, M. Arnaud
HIE, M. Mickaël JOUSSET,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Monique LEROY, Mme
Geneviève STALL, M. Philippe
VEYER.
48 Finances - Provision pour dépréciation des actifs circulants - DEL-2024-323 Le conseil adopte à l'unanimité
49 Finances - Budgets Angers Loire Métropole - Mise à jour des modalités et durées d'amortissement des biens et subventions d'équipement - DEL-2024- 324
Le conseil adopte à
l'unanimité Franck POQUIN, Vice-
Président
50 Réseau de chaleur urbain Angers Rive droite - Construction d'une chaufferie biomasse - Alter services - Boulevard Elisabeth Boselli - Garantie d'emprunt - DEL-2024-325
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Monique LEROY, M.
Jean-Pierre MIGNOT, M.
Stéphane PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD.
Service des Assemblées
Christophe BÉCHU, Président
51 Alter éco - SAS dédiée au portage du projet de l’opération immobilière de l’entreprise Chauvat Portes à Beaupréau-en-Mauges - Prise de participation - Autorisation préalable - DEL-2024-326
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Yves GIDOIN, M. Roch
BRANCOUR, Mme Constance
NEBBULA, Mme Sophie
LEBEAUPIN.
52 Pôle métropolitain Loire Bretagne (PMLB) - Statuts - Modification - DEL- 2024-327
Le conseil adopte à
l'unanimité
53 Organismes extérieurs - Désignations - DEL-2024-328 Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Louis DEMOIS, M. Jean-
Paul PAVILLON, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE, M.
Grégoire LAINÉ, M. Florian
RAPIN.
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
54 Modalités de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur - DEL- 2024-329
Le conseil adopte à
l'unanimité M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Procès-verbal - Approbation
Conseil de communauté du 10 juin 2024
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil prend acte :
Contre : 8, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Bruno
GOUA, M. Stéphane
LEFLOCH, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON, M. Yves AUREGAN,
Mme Elsa RICHARD, M.
Stéphane LE FLOCH
Angers, le 14/11/2024
Christophe BECHU