Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL 20260409
Document publié le Jeudi 9 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL 20260409)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 9 avril 2026 à 16H00
Ordre du Jour
1- Délibération n°2026-017 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Installation du nouveau conseil communautaire – Prise de fonction des conseillers communautaires
Madame / Monsieur doyen(ne) de l’assemblée
2- Délibération n°2026-018 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Désignation du secrétaire de séance Conseil Communautaire du 9 avril 2026
Madame / Monsieur doyen(ne) de l’assemblée
3- Délibération n°2026-019 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Election du Président
Madame / Monsieur doyen(ne) de l’assemblée
4- Délibération n°2026-020 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Fixation du nombre de Vice-Présidents
La Présidente / le Président
5- Délibération n°2026-021 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Election des Vice-Présidents
La Présidente / le Président
6- Délibération n°2026-022 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Composition du Bureau Communautaire – Fixation du nombre de membres associés
La Présidente / le Président
7- Délibération n°2026-023 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Composition du Bureau Communautaire – Election des membres associés
La Présidente / le Président
8- INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Lecture et remise de la charte de l’élu local
La Présidente / le Président
9- Délibération n°2026-024 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Délégation du Conseil Communautaire au Président Le 1er vice-président 10- Délibération n°2026-025 : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : RESSOURCES : Fixation des indemnités de fonction des vice-présidents et des conseillers communautaires délégués
La Présidente / le Président
11- Délibération n°2026-026 : COMMANDE PUBLIQUE : RESSOURCES : Conditions d’organisation de l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et de dépôt des listes de candidats
La Présidente / le Président
12- Délibération n°2026-027 : FINANCES LOCALES : RESSOURCES : Adoption du règlement budgétaire et financier
La Présidente / le Président