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Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Beaune-sur-Arzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 282 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux-mille-vingt-deux, le 13 décembre, à 20H00, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique sur
convocation en date du 6 décembre 2022, sous la Présidence de Mme SEON Isabelle, Maire.
Présents : Isabelle SEON, Maire ; Alphonse MONTAGNE, 2de adjoint ; Florence FAVIER, Sébastien GIROUX, Frédéric
JOURDE, Christelle MAITRE, Guillaume MATHIEU, Michel VALENTIN.
Absents : -Jean-Michel LAGIER et Brigitte NICOLAS excusés
Secrétaire de séance : M. Michel VALENTIN
Madame le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte et donne lecture de l’ordre du
jour :
e Approbation PV dernier conseil
e Délibération CAP43
e Questions diverses
PV dernier conseil
Le PV a été communiqué aux conseillers en même temps que la convocation.
Mme le Maire demande s’il y a des remarques. Il est noté que le PV a été distribué en début de conseil et
non en même temps de la convocation comme noté. Le conseil approuve le PV et Mme le Maire et le secrétaire
signent (M. Frédéric JOURDE).
Délibération CAP43
Délibération :
Madame le Maire indique que suite au dernier conseil des devis complémentaire ont été fait pour
l'amélioration énergétique des logements du bâtiment situé en face de la Mairie. Au vu des éléments, Mme le
Maire demande au conseil de délibérer pour demander une subvention CAP43. La commune a pris contact avec
l'ADEME pour un complément éventuel des aides.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de faire la demande CAP43 pour ce
projet.
Questions diverses
>. Mme le Maire parle des tarifs de location pour le gîte du Poyet. Le conseil souhaite conserver les tarifs mis
en place en 2022.
> Le registre des personnes isolés est mis à jour par le conseil, par village.
> Mme le Maire rappelle que l'arbre de noël aura lieu le samedi 17/12 à 14h à la salle du plan d’eau. Les colis
seront distribués à partir du 17/12 par les conseillers.
> Mme le Maire rappelle également que la Légion d'honneur sera donnée à M. Pierre REY le dimanche 18/12
à 11h.
La séance est levée à 20h58. Commentaire ou remarques avant validation du procès-verbal :
Signature du Président de séance et du Secrétaire de séance