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Déliberation - liste del exam CM20230925
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - liste del exam CM20230925)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
01/ Avenant n° 6 à la convention de partenariat pour l’insertion de familles Roms,
avec l’Etat et l’association « EQUALIS » (Ex- « ROSE DES VENTS ») –
délibération approuvée
02/ Reprise des concessions funéraires perpétuelles en état d’abandon–
délibération approuvée
03/ Modification de membres de commissions municipales permanentes –
délibération approuvée
04/ Elaboration du contrat de ville « AMBITION QUARTIERS 2030 » –
délibération approuvée
05/ Décision modificative (D.M.) n°2 du budget de 2023 – délibération approuvée
06/ Modification de la liste des emplois bénéficiant d’un logement de fonction –
délibération approuvée
07/ Modification du tableau des emplois – délibération approuvée
08/ Règles relatives au temps de travail des agents municipaux, à compter du 1er
janvier 2022 – modifications – délibération approuvée
09/ Organisation stage BAFA approfondissement en partenariat avec V.V.L.
pendant les vacances d’automne 2023 – délibération approuvée
10/ Regroupement des deux crèches familiales – délibération approuvée
11/ Convention de partenariat avec l’Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour
la mise en place des actions de médiation autour de la lecture avec la médiathèque
Ru de Nesles au sein des structures Petite Enfance – délibération approuvée
12/ Convention de partenariat relative à la bibliothèque « HORS LES MURS » pour
les services Solidarité et Citoyenneté avec la Communauté d’Agglomération Paris-
Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) – délibération approuvée
13/ Mise en œuvre des différentes procédures administratives en vue de la vente
des parcelles communales cadastrées section AH n° 256p – 292p – 293p - 311p et
329p à l’association « CULTURES ET CITOYENNETE » – délibération approuvée
14/ Dénomination de la Micro-Folie Pablo Neruda – délibération approuvée
Publiée le : 03/10/2023