Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste del exam CM20230626
Déliberation - liste del exam CM20230925
Déliberation - Liste del exam CM20231218
Déliberation - Liste del exam CM 20250210
Déliberation - Liste del exam CM 260209
Déliberation - Liste del exam CM 20240930
Déliberation - Liste del exam CM 20250407
Déliberation - Liste del exam CM20240624
Déliberation - Liste del exam CM20240325
Déliberation - Liste1 del exam CM 251215
Déliberation - Liste del exam CM 20241216
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste del exam CM 20241216)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
001/ Désignation de membres de commissions municipales permanentes –
délibération approuvée
002/ Approbation du choix du concessionnaire et approbation du contrat de
concession relatif à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la
maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non
publicitaires sur le domaine de la ville de Champs-sur-Marne – délibération
approuvée
003/ Enquête de recensement de la population pour 2025 – délibération
approuvée
004/ Rapport au Conseil municipal relatif aux actions entreprises à la suite des
observations de la Chambre régionale des comptes – délibération approuvée
005/ Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux et
conventions de participation financière, au titre de l’année 2025 – délibération
approuvée
006/ Admission en non-valeur et créances éteintes – délibération approuvée
007/ Ajustement comptable des provisions pour risques – délibération
approuvée
008/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
avant l’adoption du budget primitif 2025 – délibération approuvée
009/ Valorisation des travaux en régie : dispositifs de mise en œuvre –
délibération approuvée
010/ Amortissements de biens corporels de faible valeur – délibération
approuvée
011/ Prêt de 1 700 000 € auprès du Crédit agricole – délibération approuvée
012/ Demande de subvention de l’association « Clean-up Challenge 77420 » –
délibération approuvée
013/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le maire pour
l’année 2025 – délibération approuvée
014/ Conclusion d’une convention de gestion pour l’entretien d’une partie de la
parcelle N°AE 016 sur la place du Bois de Grâce, avec la copropriété « L’orée
du bois II » – délibération approuvée
015/ Conclusion d’une convention relative au prêt d’un terrain pour l’installation
d’un cantonnement – délibération approuvée
016/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du
groupe scolaire Paul Langevin – délibération approuvée
017/ Liste des actions de 2025 pour l’avenant n°3 au contrat territorial de
relance et de transition écologique (C.R.T.E.) entre la communauté d’agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.PM.) et l’État –
délibération approuvée
018/ Approbation du protocole foncier portant sur la rétrocession de parcelles
et la convention d’occupation au sein du périmètre NPNRU « Deux parcs -
Luzard » avec Habitat 77 – délibération approuvée
019/ Mise en place du télétravail : approbation des éléments de cadrage et
période de test – délibération approuvée
020/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année
2025 – délibération approuvée
021/ Modification du tableau des emplois – délibération approuvée
022/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement
autonomes en 2024/2025, avec l’office central de la coopération à l’école de
Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77) – délibération approuvée
023/ Conventions de financement pour les structures d’accueil de la petite
enfance en 2024 avec le Département de Seine-et-Marne – délibération
approuvée
024/ Approbation des conventions « Fonds public et territoires » relatives au
handicap sur les temps périscolaires et extrascolaires et pour les
établissements d’accueil du jeune enfant pour 2024 avec la Caisse d’allocations
familiales de Seine-et-Marne (C.A.F. 77) – délibération approuvée
025/ Organisation des centres de vacances d’été 2025 par le service enfance
– délibération approuvée
026/ Organisation des centres de vacances d’été 2025 par le service jeunesse
– délibération approuvée
027/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives
(A.S.) pour les stages sportifs automne 2024 – délibération approuvée
028/ Convention de partenariat avec le S.E.S.S.A.D. A.P.F. Nord 77 –
délibération approuvée
029/ Convention de don entre Paris 2024 et le donataire – délibération
approuvée
030/ Rapport d’activité de 2023 du syndicat intercommunal des centres de
pédagogie et de réadaptation pour handicapés (S.I.C.P.R.H.) au titre
d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.) – délibération
approuvée
VŒUX : Projet de loi de finances 2025 – délibération approuvée
Publiée le : 23/12/2024