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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Fiscalité,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
LL) Q ar! —! Ss
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MARS
2024
001/
Rapport
de
2024
sur
l'égalité entre
les femmes
et
les hommes
- délibération
approuvée 002/
Modification
de membres
de
la Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
(C.C.S.P.L.)
- délibération
approuvée
003/
Modifications
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
-
délibération
approuvée 004/
Budget
Primitif
de
(B.P.) de
2024
- délibération
approuvée
005/
Taux
d'imposition
des
taxes
foncières
pour
l'année
2024
-
délibération
approuvée 006/
Subventions
aux
associations
et autres
organismes
locaux
au
titre
de
l'année
2024
- délibération
approuvée
007/
Conventions
et avenants
aux
conventions
de
participation
financière
avec
les
associations
percevant
une
subvention
supérieure
à
23
000€
au
titre
de
l'année
2024
- délibération
approuvée
008/
Rapport
d'activité
de
2022
de
« Gaz
Réseau
Distribution
France
» (G.R.D.F.),
délégataire
de
service
public
- délibération
approuvée
009/
Rapport
d'activité
de
2022
d'ELECTRICITE
DE
FRANCE
(E.DF.)
et
d'ENEDIS,
délégataires
de service
public
- délibération
approuvée
010/
Rapports
d'activité
de
2022
sur
l'eau
potable
et
l'assainissement
de
la
Communauté
d'Agglomération
Paris-Vallée
de
la
Marne
(C.AP.V.M.),
au
titre
d'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunal
(E.P.C.I.)
-
délibération
approuvée 011/
Rapport
d'activité
de
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
du
chauffage
urbain
de
la
Communauté
d'Agglomération
Paris-Vallée
de
la
Marne
(CAP.V.M.),
au
titre
d'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunal
(E.P.C.I.)
-
délibération
approuvée
012/
Déclassement
anticipé
des
parcelles
cadastrées
section
AH
N°370,
N°372,
N°376
ET
N°378
en
vue
de
leur cession
- délibération
approuvée
013/
Cession
des
parcelles
communales
cadastrées
section
AH
N°370,
N°372,
N°374,
N°376,
N°378
ET
N°382
à l'association
« Cultures
et citoyenneté
» -
délibération
approuvée
014/
Approbation
du
contrat
de
ville
«
Engagements
quartiers
2030»
avec
notamment
la Communauté
d'Agglomération
Paris-Vallée
de
la Marne
(C.A.P.V.M.)
et
l'État
- délibération
approuvée
O15/
Modification
du
tableau
des
emplois
- délibération
approuvée
016/
Modification
du
règlement
intérieur
du
personnel
de
la
collectivité
-
délibération
approuvée 017/
Convention
de
partenariat
pour
des
ateliers
de
codage
début
2024,
avec
l'université
Gustave
Eiffel
- délibération
approuvée
018/
Actualisation
du
règlement
de
fonctionnement
des
Etablissements
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
(E.A.T.E.)
- délibération
approuvée
019/
Organisation
des
centres
de
vacances
d'été
2024,
par
le
service
enfance
-
délibération
approuvée
020/
Organisation
des
mini-séjours
de
l'été
2024,
par
le
service
enfance
-
délibération
approuvée
021/
Convention
de
partenariat
pour
soutenir
l'inclusion
des
enfants
en
situation
de
handicap
dans
les
structures
d'accueil
du
jeune
enfant
avec
le
pôle
ressources
handicap
77
-
délibération
approuvée
022/
Organisation
d'un
séjour
de
groupe
en
faveur
des
seniors
-
délibération
approuvée
Publiée
le
: 29/03/2024