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Déliberation - Liste del exam CM 20250210
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste del exam CM 20250210)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Banque, Famille,
LUI LLI
VILL
M
CHAMPS-SUR-MARNE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
FEVRIER
2025
001/
Désignation
de
membres
de
commissions
municipales
permanentes
-
délibération
approuvée
002/
Rapport
sur
les orientations
budgétaire
(R.O.B)
pour
2025
- délibération
approuvée 003/
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
de
soutien
à
l'investissement
local
pour
la
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Paul
Langevin
- délibération
approuvée
004/
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
comité
syndical
du
Syndicat
intercommunal
de
la
périphérie
de
Paris
pour
les
énergies
et
les
réseaux
de
communication
(S.I.P.P.E.R.E.C
) -
délibération
approuvée
005/
Modification
du
tableau
des
emplois
- délibération
approuvée
006/
Convention
unique
pour
l'année
2025
relative
aux
missions
optionnelles
avec
le
Centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
(C.D.G.77)
-
délibération
approuvée 007/
Modification
du
règlement
du
Compte
épargne
temps
(CE.T.)
-
délibération
approuvée
008/
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
sur
projet
d'école
à
la
coopérative
scolaire
-
section
locale
de
l'O.C.C.E
77,
pour
l'année
2024/2025
-
délibération
approuvée
009/
Approbation
de
la convention
d'objectifs
et
de
financement
relative
à la
prestation
de
service
unique
pour
la crèche
familiale
de
la Maison
des
enfants
pour
l'année
2024
avec
la
Caisse
d'allocations
familiales
de
Seine-et-Marne
(C.A.F.77)
- délibération
approuvée
010/
Approbation
des
conventions
d'objectifs
et
de
financement
relatives
aux
temps
périscolaires
et
extrascolaires
et
aux
relais
jeunesse
pour
2025
avec
la
Caisse
d'allocations
familiales
de
Seine-et-Marne
(C.A.F.77)
-
délibération
approuvée
.
011/
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
relative
aux
séjours
de
vacances
pour
2024
avec
la Caisse
d'allocations
familiales
de
Seine-
et-Marne
(C.A.F.77)
-
délibération
approuvée
012/
Organisation
de
stages
BAFA
base,
BAFA
approfondissement
et
BAFD
en
partenariat
avec
les
CEMEA
et
les
Pionniers
de
France
pour
l'année
2025
-
délibération
approuvée
013/
Approbation
de
l'avenant
à
la
convention
bilatérale
de
transition
relatif
aux
formations
BAFA
et
BAFD
pour
2024
avec
la Caisse
d'allocations
familiales
de
Seine-et-Marne
(C.A.F.77)
-
délibération
approuvée 014/
Création
d'un
contrat
local
de
sécurité
et
de
prévention
de
la délinquance
(C.L.S.P.D.)
- délibération
approuvée
015/
Convention
de
location
-
Résidence
des
Buissons
à
Champs-sur-Marne
(0693)
- 4
Allée
Georges
Braque
- délibération
approuvée
016/
Actualisation
des
documents
cadres
relatifs
au
fonctionnement
des
jardins
familiaux
du
Nesles,
des
Deux
Parcs
et
de
la
Sente
des
Sables
-
délibération
approuvée
Publiée
le
:
13/02/2025