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Déliberation - Liste del exam CM 251215
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste del exam CM 251215)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Humanitaire, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
001/ Enquête de recensement de la population pour 2026 – délibération approuvée
002/ Indemnisation de dommages non pris en charge par l’assureur – délibération approuvée
003/ Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2026 – délibération approuvée
004/ Admissions en non-valeur – délibération approuvée
005/ Ajustement comptable des provisions pour risques – délibération approuvée 006/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif de 2026 – délibération approuvée 007/ Bilan financier des travaux régie 2025 et reconduction du dispositif de valorisation des travaux régie en 2026 – délibération approuvée
008/ Avenant n°1 au contrat de concession du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente – délibération approuvée
009/ Rapport d’activité de 2024 d’« Électricité de France » (E.D.F.) et d’Enédis, délégataires de service public – délibération approuvée
010/ Rapport d’activité de 2024 de « Gaz réseau distribution France » (G.R.D.F.), délégataire de service public – délibération approuvée
011/ Rapports d’activité de 2024 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.) – délibération approuvée
012/ Rapport d’activité de 2024 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne, (C.A.P.V.M.), au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.) – délibération approuvée
013/ Demande de subvention par candidature au fonds d’aménagement communal (F.A.C.) du département de Seine-et-Marne – délibération
approuvée
014/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2026 – délibération approuvée
015/ Liste des actions de 2026 pour l’avenant n°4 au contrat territorial de relance et de transition écologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’agglomération de Paris Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l’État – délibération approuvée 016/ Rapport relatif à l’artificialisation des sols sur le territoire de la commune de Champs-sur-Marne – délibération approuvée 017/ Avis relatif au projet de plan de prévention des risques inondations de la Marne par débordement de Vaires-sur-Marne à Chelles – délibération
approuvée
018/ Cession de la parcelle communale cadastrée section AE n°223 à
l’établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (E.P.A. Marne) dans le cadre de la zone d’aménagement concerté des « Hauts de Nesles » – délibération approuvée
019/ Cession de la parcelle communale cadastrée section AE n°253 à
l’établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (E.P.A. Marne) dans le cadre de la zone d’aménagement concerté des « Hauts de Nesles » – délibération approuvée
020/ Bilan évaluation annuelle 2024 du contrat de ville – délibération approuvée 021/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2026 – délibération approuvée
022/ Modification du tableau des emplois – délibération approuvée
023/ Projet d’accord local relatif à l’organisation du service minimum en cas de grêve – délibération approuvée
024/ Convention transfert de propriété de matériels acquis par l’État – délibération approuvée
025/ Convention d’utilisation du réseau des piscines avec la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne pour l’année scolaire 2025-2026 – délibération approuvée
026/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2025/2026, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77) – délibération approuvée
027/ Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (A.E.S.H.) sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré – délibération approuvée
028/ Convention relative aux activités nautiques et terrestres pendant les vacances d’automne pour les enfants des accueils de loisirs de Champs-sur-Marne avec l’Union des œuvres laïques d’éducation physique (U.F.O.L.E.P.) – délibération approuvée
029/ Organisation des centres de vacances d’été 2026 par le service enfance – délibération approuvée
030/ Organisation d’un mini-séjour hiver 2026 par le service enfance – délibération approuvée
031/ Organisation de stages B.A.F.A. et B.A.F.D. en partenariat avec les
C.E.M.E.A. et les Pionniers de France pour l’année 2026 – délibération approuvée
032/ Avenants aux conventions d’objectifs et de finances relatifs aux bonus territoire pour tous les établissements d’accueil du jeune enfant municipaux avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (C.A.F. 77) –
délibération approuvée
033/ Organisation des centres de vacances d’été 2026 par le service jeunesse – délibération approuvée
034/ Organisation d’un mini-séjour nature et environnement à l’Ile d’Oléron été 2026 par le service jeunesse – délibération approuvée
035/ Convention de partenariat pour l’installation d’un rucher pédagogique au 1 promenade des patis avec l’association « Happyculture » – délibération approuvée 036/ Convention de partenariat pour la mise en œuvre d’ateliers et stages de photographie avec l’association « Champs images » – délibération approuvée 037/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs de l’automne 2025 – délibération approuvée 038/ Convention de partenariat pour la réalisation de photographies sportives avec l’association « Champs images » et les associations sportives de Champs-sur- Marne – délibération approuvée
039/ Convention de mise à disposition réciproque d’installations sportives avec l’Université Gustave Eiffel et l’E.S.I.E.E Paris – délibération approuvée 040/ Convention de partenariat pour un chantier participatif à l’écolieu braque avec l’université Gustave Eiffel, le Pôle territorial de coopération économique Paris- Vallée de la Marne et trois moulins habitat – délibération approuvée 041/ Convention pour la mise en œuvre d’un projet justifiant la présence d’un intervenant extérieur rémunéré dans le cadre de l’animation du jardin
pédagogique des Deux Parcs avec l’Éducation nationale – délibération approuvée
042/ Convention partenariale avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et- Marne dans le cadre de la mise en œuvre d’actions en faveur des personnes privées de logement et des locataires rencontrant des difficultés – délibération approuvée
043/ Convention partenariale de séances de tennis santé et bien-être avec l’association Tennis club de Champs-sur-Marne – délibération approuvée 044/ Subvention exceptionnelle à l’association « Turbulences Marne-la-Vallée » – délibération approuvée
Publiée le : 19/12/2025