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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20240919
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Remouillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20240919)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf septembre à 19 h 37, le Conseil Municipal de la Commune de REMOUILLÉ dûment convoqué, s'est réuni en session, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jérôme LETOURNEAU, Maire,
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17
Nombre de Conseillers présents : 11
Nombre de Votants : 16
Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 septembre 2024
Présents Jérôme LETOURNEAU, André CONFOLANT, Sandrine TEISSÈDRE, Véronique COJEAN, Rodolphe DUBOIS, Nicolas BOUCHER, Frédéric DRONNEAU, Louis-Marie MUEL, Ophélie CONCY-LAIR, Dorothée MORIN, Christine ZAKAS.
Absents et
excusés
Myriam GERMAIN, absente excusée, pouvoir donné à Sandrine TEISSÈDRE, Emilie GUILOIS, absente excusée, pouvoir donné à Ophélie CONCY-LAIR,
Simon DELHOMMEAU absent excusé, pouvoir donné à Frédéric DRONNEAU, Virginie MARGUET, absente excusée, pouvoir donné à Jérôme LETOURNEAU, Jean-Pierre THIBAUD, absent excusé, pouvoir donné à Christine ZAKAS ;
Absent Roger OSTIN
Secrétaire
de séance
André CONFOLANT
N°
Délibération
Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
D20240620_01 Election du secrétaire de séance 16 16
D20240620_02
Approbation du procès-verbal
de la séance du conseil
municipal du 20 Juin 2024
16 16
D20240620_03 Référent déontologie 16 14 2
D20240620_04 Projet d’implantation d’ombrières sur 3 sites 16 9 7
D20240620_05
Attribution du marché de voirie :
La Bauche – Tinardière –
Gorgeat
16 16
D20240620_06 Modification du tableau des effectifs 16 16