Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 20250410
Déliberation - 20240411 LISTE DES DELIBERATIONS CM
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 20241128 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 20240919
Déliberation - 20240125 LISTE DES DELIBERATIONS CM
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 20250605
Procès Verbal - PV 20250130
Déliberation - 20240620 LISTE DES DELIBERATIONS CM
Déliberation - 20240516 LISTE DES DELIBERATIONS CM
Déliberation - 20240314 LISTE DES DELIBERATIONS CM
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20250130
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Remouillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20250130)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le trente janvier à 19 h 35, le Conseil Municipal de la Commune de REMOUILLÉ dûment convoqué, s'est réuni en session, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jérôme LETOURNEAU, Maire,
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17
Nombre de Conseillers présents : 12
Nombre de Votants : 16
Date de convocation du Conseil Municipal : le 23 Janvier 2025
Présents Jérôme LETOURNEAU, André CONFOLANT, Sandrine TEISSÈDRE, Rodolphe DUBOIS, Véronique COJEAN, Simon DELHOMMEAU, Frédéric DRONNEAU, Louis-Marie MUEL, Virginie MARGUET, Dorothée MORIN, Jean-Pierre THIBAUD, Christine ZAKAS Absents et
excusés
Myriam GERMAIN, absente excusée, pouvoir donné à Sandrine TEISSÈDRE
Ophélie CONCY-LAIR, absente excusée, pouvoir donné à Virginie MARGUET Nicolas BOUCHER, absent excusé, pouvoir donné à Simon DELHOMMEAU
Emilie GUILOIS, absente excusée, pouvoir donné à Jérôme LETOURNEAU
Départ de Jean-Pierre THIBAUD, quitte à 20 h 56
Absent Roger OSTIN
Secrétaire
de séance
Rodolphe DUBOIS
N°
Délibération
Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
D20250130_01 Election du secrétaire de séance 16 16
D20250130_02
Approbation du procès-verbal
de la séance du conseil
municipal du 28 Novembre 2024
16 16
D20250130_03 Gardiennage de l’église 16 16 D20250130_04 Projet API 16 14 2
D20250130_05 RH – Modification du tableau des effectifs 16 16
D20250130_06 RH – Accroissement temporaire d’activité 16 16
D20250130_07 INTERCOMMUNALITÉ - Avenant n° 1 – convention CEP 16 16
D20250130_08
INTERCOMMUNALITÉ –
Convention de groupement de
lutte contre les déchets
abandonnés
16 16
D20250130_09 INTERCOMMUNALITÉ – PCAET 16 16