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Déliberation - 20240314 Liste DES Deliberations cm
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Remouillé.
Lien du pdf (Déliberation - 20240314 Liste DES Deliberations cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatorze mars, à 19h37, les membres du Conseil municipal, se sont
réunis en mairie sous la présidence de Jérôme LETOURNEAU, Maire de Remouillé.
Nombre de membres en exercice : 17
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres votants : 16
Date de convocation : Le 7 mars 2024
Présents Jérôme LETOURNEAU, André CONFOLANT, Sandrine TEISSÈDRE, Véronique COJEAN, Nicolas BOUCHER, Simon DELHOMMEAU, Emilie GUILOIS, Frédéric DRONNEAU, Ophélie CONCY-LAIR, Louis-Marie MUEL, Virginie MARGUET, Dorothée MORIN, Jean- Pierre THIBAUD.
Absents et
excusés
Christine ZAKAS, absente excusée, ayant donné pouvoir à Jean-Pierre THIBAUD, Myriam GERMAIN, absente excusée, ayant donné pouvoir à Sandrine TEISSÈDRE, Rodolphe DUBOIS, absent excusé, ayant donné pouvoir à Jérôme LETOURNEAU. Absent Roger OSTIN
Secrétaire
de séance
Jean-Pierre THIBAUD
N°
Délibération
Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
D20240314_01
Approbation du procès-verbal
de la séance du conseil
municipal du 25 janvier 2024
16
D20240314_02 Affaires financières – Budget principal - CFU 2023 14
D20240314_03
Affaires financières – Budget
principal - Affectation du
résultat 2023
16
D20240314_04
Affaires financières – Budget
principal - Taux d’imposition
2024
15
1
D20240314_05 Affaires financières - Budget principal – BP 2024 16
D20240314_06 Affaires financières – Budget annexe PMS – CFU 2023 13
D20240314_07
Affaires financières – Budget
annexe PMS – Affectation du
résultat 2023
15
D20240314_08 Affaires financières – Budget annexe PMS – BP 2024 15
D20240314_09
Affaires financières –
Approbation de la subvention
au CCAS
16 D20240314_10
Affaires financières –
Approbation de la subvention
de fonctionnement versée au
budget annexe PMS
15
D20240314_11
Affaires financières –
Approbation d’une subvention
de fonctionnement à la
coopérative de l’école JDLF
16
D20240314_12
Affaires financières –
Approbation d’une subvention
de passerelle CM2/6ème à la
coopérative de l’école JDLF
16
D20240314_13
Affaires générales - Création
d’un Conseil Municipal des
Enfants
16
D20240314_14 Affaires RH - Tableau des effectifs 16
D20240314_15 Affaires RH – Création d’un emploi temporaire 16
D20240314_16
Affaires RH - Revalorisation du
point d’indice des indemnités
des élus
16
D20240314_17
Affaires RH – information sur
l’ensemble des indemnités
perçues par les élus en 2023
D20240314_18
Convention transfert MOA
itinéraire cyclable sur la
commune
16