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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20241128 1
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Remouillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20241128 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit novembre à 19h25, le Conseil Municipal de la Commune de REMOUILLÉ dûment convoqué, s'est réuni en session, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jérôme LETOURNEAU, Maire,
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17
Nombre de Conseillers présents : 16
Nombre de Votants : 17
Date de convocation du Conseil Municipal : le 21 Novembre 2024
Présents Jérôme LETOURNEAU, André CONFOLANT, Sandrine TEISSÈDRE, Rodolphe DUBOIS, Véronique COJEAN, Rodolphe DUBOIS, Myriam GERMAIN, Nicolas BOUCHER, Simon DELHOMMEAU, Emilie GUILOIS, Frédéric DRONNEAU, Ophélie CONCY-LAIR, Louis- Marie MUEL, Virginie MARGUET, Dorothée MORIN, Jean-Pierre THIBAUD, Christine ZAKAS.
Absents et
excusés
Roger OSTIN, absent excusé, pouvoir donné à Véronique COJEAN
Rodolphe DUBOIS parti à 21h35
Absent
Secrétaire
de séance
Ophélie CONCY-LAIR
N°
Délibération
Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
D20241128_01 Election du secrétaire de séance 17 17
D20241128_02
Approbation du procès-verbal
de la séance du conseil
municipal du 17 Octobre 2024
17 17
D20241128_03
Convention avec l’OGEC pour la
mise à disposition d’un bâtiment
public pendant l’année scolaire
2024-2025
16 16
D20241128_04
Convention avec le SDIS44 pour
mettre à disposition un agent
pompier-volontaire pendant ses
heures de travail
17 17
D20241128_05 Convention randonnée PDIPR 17 17
D20241128_06
URBANISME - Modification du
parcellaire cadastral- Propriété
Consorts Nuaud/Domaine
communal
17 17
D20241128_07 AFFAIRES FINANCIERES - Dm N°1 – Budget principal 16 16
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Ouverture des crédits
d’investissement 2025
17 17 D20241128_09 AFFAIRES FINANCIERES - Tarifs encarts publicitaires 2025 16 16
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Attribution du marché de
rénovation de la chapelle
Garreau
17 17
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Attribution du marché de
rénovation de la toiture de la
salle Arsène Beauchêne
17 17
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Attribution du marché
d’aménagement d’une base de
loisirs – ancien terrain STEP
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