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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20250410
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Remouillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20250410)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix avril à 19h35, le Conseil Municipal de la Commune de REMOUILLÉ dûment convoqué, s'est réuni en session, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jérôme LETOURNEAU, Maire,
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17
Nombre de Conseillers présents : 11
Nombre de Votants : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : le 3 avril 2025
Présents Jérôme LETOURNEAU, André CONFOLANT, Sandrine TEISSÈDRE, Rodolphe DUBOIS, Véronique COJEAN, Myriam GERMAIN, Simon DELHOMMEAU, Ophélie CONCY-LAIR, Louis-Marie MUEL, Virginie MARGUET, Dorothée MORIN
Absents et
excusés
Emilie GUILOIS, absente excusée, pouvoir donné à Sandrine TEISSEDRE
Frédéric DRONNEAU, absent excusé, pouvoir donné à Simon DELHOMMEAU Nicolas BOUCHER, absent excusé, pouvoir donné à Myriam GERMAIN
Christine ZAKAS, absente excusée, pouvoir donné à Rodolphe DUBOIS
Absent Roger OSTIN
Jean-Pierre THIBAUD
Secrétaire
de séance
Myriam GERMAIN
N°
Délibération
Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
D20250410_01 Election du secrétaire de séance 15 15
D20250410_02
Approbation du procès-verbal
de la séance du conseil
municipal du 13 Mars 2025
15 15
D20250410_03 AFFAIRES FINANCIERES - Subventions aux associations 10 9
D20250410_04
AFFAIRES FINANCIERES -
Dotation des amendes de pole
pour le dossier Bauche-
Tinardière-Gorgeat
15 15
D20250410_05 RH – Modification des effectifs 15 15
D20250410_06 INTERCO – Attribution de compensation 2024-20258 15 15
D20250410_07
INTERCO – Fication du nombre
de siège au conseil
communautaire
15 15