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Procès Verbal - 5cbb1e0ae61cb8854c0be419974dc8b5
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5cbb1e0ae61cb8854c0be419974dc8b5)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES
Du mercredi 12 février 2025 à 20h
2025/
Date de convocation du Conseil Municipal : 06 février 2025 / Secrétaire : Philippe SOULAGE
Nom du conseiller Présent Représenté Absent Nom du mandataire
MARTIN Gérard
GRELLETY Serge
SOULAGE Philippe
CEGLARSKI Isabelle SOULAGE Philippe DELBOS Céline
HAMCHART Nadia
MERCADAL Elian HAMCHART Nadia
OOSTEROM Albertina #1
ll
xx
lo
BONTEMPS Annie OOSTEROM Albertina PORTELLO Laurent
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25/11/2024 - SPA 24 Bergerac : Délibération convention fourrière 2025
- _ CDG24 : Délibération d’Adhésion à la convention de médecine préventive 2025 - SMDE?24 : Délibération d’Adhésion de la commune de St Vincent de Causse et de Journiac
- SDE24 : Délibération d’Adhésion à la convention constitutive du groupement pour l’achat de prestations de maitrise d’œuvre, de travaux et services associés - Information de projet d’implantation d’un relais téléphonique sur la commune
- Questions diverses
Le procès-verbal du 25/11/2024 est arrêté et signé par Monsieur le Maire et M. Philippe
SOULAGE, secrétaire de séance.
DELIBERATION 2025 - 02/01
SPA 24 : CONVENTION FOURRIERE 2025
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier reçu de la SPA de BERGERAC du 12 décembre 2024, donnant quelques informations sur les problèmes liés aux animaux errants et sur l’aide que peut apporter la SPA aux communes. Il rappelle que la SPA de Bergerac n’effectue pas les captures d’animaux en divagation.
Monsieur le Maire donne lecture de la convention fourrière pour l’année 2025 ainsi que de son
annexe Î.
Le montant de la participation pour l’année 2025 est de 1,05 € par habitant. (Recensement au 1” janvier 2025 : 470 habitants) 2025/
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité donne un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à signer la convention fourrière 2025.
DELIBERATION 2025 -02/02
CDG24: DELIBERATION D’ADHESION A LA CONVENTION DE MEDECINE
PREVENTIVE 2025
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il est souhaitable de renouveler la
convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de
gestion de la Dordogne pour une durée de 3 ans dans le cadre de la prévention de la santé des
agents de la collectivité. Les conditions financières sont précisées dans la convention.
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer la convention et tous les documents nécessaires.
DELIBERATION 2025 — 02/03
SMDE?24 : DELIBERATION D’ADHESION DE LA COMMUNE DE ST VINCENT DE
CAUSSE ET JOURNIAC
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que ces deux communes sollicitent l’adhésion au SMDE.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité donne un avis
favorable à l’adhésion de ces deux communes
DELIBERATION 2025 — 02/04
SDE24 : DELIBERATION D’ADHESION À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU
GROUPEMENT POUR L’ACHAT DE PRESTATIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE, DE TRAVAUX ET SERVICES ASSOCIES
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que le SDE24 a élaboré la stratégie DIRECT en date du 5 octobre 2022 pour accompagner les collectivités dans leurs démarches et garantir la bonne réalisation des projets d’amélioration énergétiques. Il propose d’engager cette stratégie pour le projet de la rénovation énergétique des bâtiments de l’école communale de la commune.
Il est proposé au conseil municipal :
- D'’autoriser l’adhésion de la collectivité au groupement de commandes pour l’achat de
prestation de maitrise d’œuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la
rénovation énergétique des bâtiments publics.
- _ D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ainsi que tous les documents
relatifs à ce dossier.
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer la convention et tous les documents nécessaires. 2025/
INFORMATION DE CREATION D’UNE ANTENNE RELAIS HAUT DEBIT
Monsieur le Maire rappelle qu'ORANGE, opérateur leader pour la mise en œuvre de la couverture mobile, est à la recherche pour le compte de quatre opérateurs, d’un emplacement
pour la mise en œuvre d’une antenne relais haut débit et très haut débit. Il ajoute que La société AXIANS CORASO a été chargée de réaliser les études pour rechercher un emplacement « idéal » sur la commune de Varennes.
Il ajoute que nous avons été informés, en date du 4 février 2025, que AXIANS avait retenu la parcelle communale A 526 pour son projet d’implantation de l’antenne THD. Monsieur le Maire indique que cette société souhaite passer avec la commune un bail d’exploitation de 12 ans, renouvelable par période de 6 ans et est en mesure de proposer un loyer annuel de 1 500€ avec une majoration de 1% par an.
Pour conclure, il ajoute que des permanences d’informations seront organisées par ORANGE
en mairie.
QUESTIONS DIVERSES
Néant.
Fin de la séance à 21h20.
L4 Mars Procès-verbal arrêté le <2-févrrer 2025.
AO
Le Maire, L& secrétaire,
7 Philippe SOULAGE