Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC120
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC202
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 20
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC090
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 20
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC061
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC030
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC101
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC202
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC060
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC11053 Convocation Membres Conseil signee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC11053 Convocation Membres Conseil signee)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Investissement et développement économique,
CCPP 2023-
Nos Refs :
BS/FBu/CC11053
Convocation
Conseil de communauté du 12 décembre 2023
Pouzauges, le 06 décembre 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à participer à la séance de Conseil de Communauté qui se tiendra le :
MARDI 12 décembre 2023 A 19H30
À la Maison de l'Intercommunalité à La Fournière à Pouzauges
A l’ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
II – FINANCES
✓ Avance de subvention 2024 à l’office de tourisme du Pays de Pouzauges
✓ Avance de subvention 2024 au groupement transports scolaires du Pays de Pouzauges
✓ Décisions modificatives
✓ Ouverture anticipée de crédits d’investissements en attente du vote des budgets primitifs 2024 ✓ Subvention de fonctionnement au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Pouzauges pour
l’année 2023
✓ Remboursement de l’avance financière consentie au CIAS du pays de Pouzauges – premier versement
✓ Subventions d’équilibre et d’investissement et restitutions d’excédents entre budget général et budgets
annexes pour 2023
✓ Rapport et débat d'orientations budgétaires pour l’année 2024
✓ Facturation des consommables auprès des communes des consommables relatives aux pics
décompacteur
III – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
✓ Délibérations retirant et déléguant la délégation d’exercice du droit de préemption urbain à la commune
de Saint Mesmin sur le secteur d’intervention de l’Etablissement Public Foncier de Vendée
✓ Promesse de vente Légumes Bio Bocage
✓ OPAH – avenant n°3 relatif à la réhausse des objectifs pour l’année 4
IV – SOLIDARITES
✓ Lancement de la démarche d’élaboration du contrat local de santé CCPP 2023-
V – TRANSITIONS
✓ Convention de groupement de commandes concernant le géoréférencement des réseaux d’eaux usées
et eaux pluviales
✓ Protocole de fin de contrat de délégation de service Public Le Boupère
✓ Avenants de prolongation des contrats de concession de service public de l’assainissement collectif au
titre de l’année 2024
✓ Approbation du rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement non collectif pour
l’année 2022
VI– ACCES A LA CULTURE ET AU PATRIMOINE TOURISTIQUE
VII– MARCHES PUBLICS
✓ Marchés de travaux pour l’extension et modification des façades de la MIPP – validation du montant de
l’APD actualisé
VIII – RESSOURCES HUMAINES
✓ Ouverture de poste
✓ Protocole d’aménagement du temps de travail de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges
✓ Compte Epargne du Temps - Modification du Règlement relatif à l'ouverture, au fonctionnement, à la
gestion, la fermeture et à l’utilisation du CET
✓ Attribution de chèques cadeaux du Pays de Pouzauges
IX – DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ET LE BUREAU COMMUNAUTAIRE PAR DELEGATION
X – INFORMATIONS DIVERSES
Une notice explicative et les annexes sont jointes à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente
Bérangère SOULARD
#signature#
Signé électroniquement par :
Bérangère Soulard
Date de signature : 06/12/2023
Qualité : Présidente de la CC Pays
de Pouzauges CCPP 2023-
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- PROCURATION
Je soussigné(e) Madame / Monsieur …………………………………………donne pouvoir à ……………………………………….
………………………………………..……………………… pour voter en mon nom et place lors de la réunion du Conseil de
communauté du ………………………… 2023 à laquelle je serai absent(e).
Le …...................................................
Signature#