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Conseil Municipal - cpte rendu cm 01092015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Saint-Maurice-de-Rémens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu cm 01092015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique,
(Ain)
du 1e
septembre
2015
à
20
h
30
L'an
deux
mille
quinze
le
premier
septembre
à vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint
Maurice de
Rémens,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
GAILLARD,
Maire.
Présents
: M.
Éric
GAILLARD,
Mme
Sylviane
BOUCHARD,
M.
Cyril
GOUDARD,
Mme
Isabelle
BERNARD,
M.
Christian
SEURAT,
Mme
Christine
AUCEL,
M.
Christophe
BRUN,
M. Eddy
LABBÉ,
M.
Hervé
MORIN,
M.
Stéphane
PROUD,
Mme
Schérazade
TOUNSI.
Absents
excusés
: Mme
Magalie
FANTON,
pouvoir
à
Mme
Schérazade
TOUNSI,
Mme
Marie-Hélène
MORETEAU,
pouvoir
à
Mme
Sylviane
BOUCHARD,
M.
Fabrice
ANGELOT,
M.
Jérémy
GRANDJEAN.
Secrétaire de séance : Mme Sylviane BOUCHARD Après
approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
30
juillet
2015
à
l'unanimité,
Monsieur
Éric
GAILLARD
passe
à
l’ordre
du
jour.
1.
Réserve
parlementaire
—-
Amélioration
d’armoires
d'éclairage
public
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
conseil
municipal
a
budgétisé
6
500
£
afin
de
réaliser
des
travaux
d'amélioration
sur
5
armoires
d'éclairage public
de
la
commune,
et
poser
2
horloges
astronomiques.
(gestion
du
temps
de
fonctionnement
de
l’éclairage
public).
Le
montant
de
ces
travaux
s'élève
à
5
244.60
€
HT
soit
6
293.52
€
TTC
et
peut
être
subventionné
à
hauteur
de
2
000
€
dans
le
cadre
de
la
réserve
parlementaire.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
Monsieur
Patrick
CHAIZE,
sénateur
de
l'Ain,
dans
le
cadre
de
la
réserve
parlementaire
pour
les
travaux
d'amélioration
de
5
armoires
d'éclairage
public
et
la
pose
de
2
horloges
astronomiques
pour
un
montant
HT
de
5
244.60
€
subventionnés
à
hauteur
de
2
000
€.
2.
Révision
du
tarif
des
coupes
de
bois
Chaque
année
la
Commune
propose
aux
habitants
de
Saint-Maurice-de-Rémens du
bois
de
chauffage
à
couper
sur
les
bois
communaux.
ll
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
renouvellement des
coupes
pour
les
prochaines
années
et
de
fixer
le
montant
de
la
taxe
correspondante.
La
dernière
délibération
retrouvée
au
sujet
de
la
fixation
du
prix
date
de 2002
et
était
de 40
€.
Le conseil
municipal
à
l’unanimité
décide
de
renouveler
l'attribution
des
coupes
affouagères
pour
les
prochaines
années
et
de
fixer
le
montant
de
la
taxe
à
50 €
la
coupe,
Il
rappelle
que
l'attribution
d’une
coupe
de
bois
ne
sera
effective
que
si
le
demandeur
est
à
jour
de
règlement de ses taxes des années précédentes.
Commune
de
Saint-Maurice-de-Rémens
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal 3.
Révision
du
tarif
des
jardins
communaux
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
propose
aux
habitants
de
Saint-Maurice-de-Rémens
des
parcelles
de
jardins
d'environ
700
m?
à
la
location.
Le
tarif
de
cette
location
annuelle
n’a
pas
été
réévalué
depuis
1987,
il
est
actuellement
de
7.62
€.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
revoir
le
tarif
de
location
de
ces
jardins.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
décide
de
fixer
le
montant
de
la
location
annuelle
d’une
parcelle
de
jardin
à
20
€.
Ce
nouveau
tarif
sera
applicable
à
compter
du 1°
janvier
2016.
4.
Élection
des
représentants
des
sapeurs-pompiers
volontaires
aux
comités
consultatifs
communaux
et
intercommunaux
Le
Maire
donne
lecture
à
l'assemblée
de
l'arrêté
ministériel
en
date
du
7
novembre
2005
portant
organisation
des
Comités
Consultatifs
Communaux
des
Sapeurs-Pompiers
Volontaires
(CCCSPV).
ll
indique
que
conformément
à
l'article
4,
l'assemblée
doit
désigner,
suite
au
renouvellement
des
conseils
municipaux,
les
représentants
de
la
commune
au
sein
du
CCCSPV
dans
la
limite
du
nombre
de
représentants
de
chacun
des
grades
des
sapeurs-pompiers
volontaires
composant
le
corps
communal. Après
le
vote
du
conseil
municipal
les
membres
du
Comité
Consultatif
Communal
des
Sapeurs-
Pompiers
Volontaires
sont
les
suivants
:
e
Éric
GAILLARD,
Président,
+
Serge
BEREIZIAT,
Chef de
Corps,
membre
de
droit
(voix
consultative),
e
Marc
NIGRO,
Sapeur
1°"
classe
titulaire,
e
Yann
GOYARD,
Sapeur
1°"
classe
suppléant,
e
Christine
AUCEL,
Représentante
de
l'administration
titulaire,
e
Stéphane
PROUD,
Représentant
de
l'administration
suppléant.
INFORMATIONS
DIVERSES
#
Travaux
réalisés
durant
l'été
Réfection
du chemin
du Grand
Large
Remplacement
de
deux
wc
«
turcs
»
par
un
urinoir
et
une
cuvette
dans
les
toilettes
des
CE1-CE2.
Aménagement
d’un accès
et
d’un
parking
derrière
l’atelier
communal
pour
le
personnel
communal
et
enseignant. Sécurisation
du
village
:
la
Commission
d'Appel
d'Offres
se
réunira
le
16
septembre
2015
pour
étudier
les
offres
reçues.
En
fonction
des
derniers
ajustements
de marché,
une
première
tranche
de
travaux
pourrait
débuter
mi-octobre 2015.
(Arrêts
de
bus).
{ “
Rentrée
des
classes
94 élèves ont été comptabilisés à la rentrée. (22 élèves en maternelle, 27 en GS-CP, 23 en CE1-CE2, 22 en CM1-CM2). Madame
Christine
AUCEL
annonce
que
le
PEDT
présenté
par
la
commune
a
été
accepté;
cela
permettra de percevoir une aide de l'Etat de 50 € par enfant inscrit à l’école le jour de la rentrée pour le financement des activités proposées dans le cadre du TAP.
“
Point lecture
Un
point
lecture
sera
installé
à
la
salle
plurivalente.
Des
personnes
du
Conseil
Départemental
viendront
sur
place
afin
d'étudier
les
lieux.
Une
journée
de
formation
sera
dispensée
aux
2
ou
3
personnes
qui
animeront
ce
point
lecture
et
l’ouverture
au
public
est
espérée
en
début
d'année
2016.
=
Désagréments dus aux animaux
Madame TOUNSI
informe que
plusieurs personnes se sont plaintes du
nombre important de crottes
de
chats vers
les
boïtes
aux
lettres
des
logements
SEMCODA.
Des
solutions
seront
étudiées
pour
résoudre ce problème. Monsieur le
Maire
demande aux propriétaires de chats malades, de
bien vouloir les faire
soigner et
les garder chez eux. l'est également demandé à tous de surveiller leurs animaux et de nettoyer leurs déjections ! Ouverture de l'Agence Postale Communale le mardi 06 octobre à 8 h 30 Jours et heures d'ouverture :
Mardi
08 h 30
-
11h 30
Mercredi
08h30
-
11h 30
Jeudi
08h30
-
11h30
Vendredi
14h00
-
17h30
Samedi
08 h 30
-
12h00
Formation défibrillateur : Des
formations
dispensées
par
le
SDIS
de
l’Ain
vont
être
organisées
par
la
mairie.
Les
personnes
concernées sont le personnel communal et enseignant ainsi que les associations. Merci aux
personnes
intéressées
de
se faire
connaître
en
mairie avant
le
30 septembre
2015
afin
de
permettre la formation des groupes. (10 à 15 personnes par groupe, séance d'environ 1 heure). Jardins communaux : Les personnes intéressées par l'attribution d’un jardin sont priées de se faire connaître en mairie. Relevé de compteurs d’eau : Monsieur
Raymond
JULLIEN
procédera
au
relevé
des
compteurs
d’eau
courant
septembre.
En
cas
d'absence merci de bien vouloir effectuer le relevé de votre compteur et le transmettre en mairie.
Un
bulletin sera déposé dans votre boîte aux lettres à cette fin. L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 h 30.
ANNAURICEX, À
CE
Maire, Éric GAILLARD
(DS
A7
©
CUT ne Commune
de
Saint
Maurice
de
Rémens
Manifestations
des
associations
Automne
/
Hiver
2015-2016
Septembre
2015
19
septembre
2015
:
Concours
de pétanque
à
l’Amicale
de
la
pétanque
{Concours
adhérents)
20
septembre
2015
:
Ouverture
du
parc
du
château
dans
le
cadre
des
journées
du
patrimoine
(dernière
ouverture
de
l’année)
Octobre
2015
03
octobre
2015
:
Chantier
participatif:
Nettoyage
du
château
organisé
par
l'association
Promotion
et
Sauvegarde
de
la
maison
d'enfance
d'Antoine
de
Saint-Exupéry
{Inscription
au
préalable
obligatoire)
31
octobre
2015
:
Soirée
Halloween
à
la
salle
plurivalente
organisée
par
le
sou
des
écoles.
Novembre
2015
21
novembre
2015
:
Repas
du
CCAS
à
la
salle
plurivalente
29
novembre
2015
:
Vente
de
croziflette
au
four
de
Martinaz
organisée
par
le
sou
des
écoles.
Décembre
2015
06
décembre
2015
:
Sainte
Barbe
organisée
par
l’'Amicale
des sapeurs-pompiers
06,
13
&
20
décembre
2015
Vente
de
l’avent
devant
la
boulangerie
organisée
par
le
sou
des
écoles.
Janvier
2016
10
janvier
2016
:
Vente
de
brioches
dans
le
village
organisée par
le
sou des
écoles.
30
janvier
2016
:
Vente de boudin
organisée par
l’Amicale
des sapeurs-pompiers.