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Conseil Municipal - cpte rendu cm du 12 sept 2016
Conseil Municipal - cpte rendu cm 01092015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-de-Rémens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu cm 01092015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique,
(Ain)
du
1e
septembre
2015
à 20
h
30
L'an
deux
mille
quinze
le
premier
septembre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint
Maurice
de
Rémens,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
GAILLARD,
Maire.
Présents
:M.
Éric
GAILLARD,
Mme
Sylviane
BOUCHARD,
M.
Cyril
GOUDARD,
Mme
Isabelle
BERNARD,
M.
Christian
SEURAT,
Mme
Christine
AUCEL,
M.
Christophe
BRUN,
M.
Eddy
LABBÉ,
M.
Hervé
MORIN,
M.
Stéphane
PROUD,
Mme
Schérazade
TOUNSI.
Absents
excusés
:
Mme
Magalie
FANTON,
pouvoir
à
Mme
Schérazade
TOUNSI,
Mme
Marie-Hélène
MORETEAU,
pouvoir
à
Mme
Sylviane
BOUCHARD,
M.
Fabrice
ANGELOT,
M.
Jérémy
GRANDIJEAN.
Secrétaire
de
séance
:Mme
Sylviane
BOUCHARD
Après
approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
30
juillet
2015
à
l'unanimité,
Monsieur
Éric
GAILLARD
passe
à l’ordre
du
jour.
1.
Réserve
parlementaire
—- Amélioration
d’armoires
d'éclairage
public
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
conseil
municipal
a
budgétisé
6
500
£
afin
de
réaliser
des
travaux
d'amélioration
sur
5
armoires
d'éclairage
public
de
la
commune,
et
poser
2
horloges
astronomiques.
(gestion
du
temps
de
fonctionnement
de
l’éclairage
public).
Le
montant
de
ces
travaux
s'élève
à
5
244.60
€
HT
soit
6
293.52
€
TTC
et
peut
être
subventionné
à
hauteur
de
2 000
€
dans
le
cadre
de
la
réserve
parlementaire.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
Monsieur
Patrick
CHAIZE,
sénateur
de
l'Ain,
dans
le
cadre
de
la
réserve
parlementaire
pour
les
travaux
d'amélioration
de
5
armoires
d'éclairage
public
et
la
pose
de
2
horloges
astronomiques
pour
un
montant
HT
de
5
244.60
€
subventionnés
à
hauteur
de
2 000
€.
2.
Révision
du
tarif
des
coupes
de
bois
Chaque
année
la
Commune
propose
aux
habitants
de
Saint-Maurice-de-Rémens
du
bois
de
chauffage
à couper
sur
les
bois
communaux.
ll
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
renouvellement
des
coupes
pour
les
prochaines
années
et
de
fixer
le
montant
de
la
taxe
correspondante.
La
dernière
délibération
retrouvée
au
sujet
de
la
fixation
du
prix
date
de
2002
et
était
de
40
€.
Le
conseil
municipal
à
l’unanimité
décide
de
renouveler
l'attribution
des
coupes
affouagères
pour
les
prochaines
années
et
de
fixer
le
montant
de
la
taxe
à 50
€
la
coupe,
Il
rappelle
que
l'attribution
d’une
coupe
de
bois
ne
sera
effective
que
si
le
demandeur
est
à jour
de
règlement
de
ses
taxes
des
années
précédentes.
Commune
de
Saint-Maurice-de-Rémens
Compte-rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal 3.
Révision
du
tarif des
jardins
communaux
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
propose
aux
habitants
de
Saint-Maurice-de-Rémens
des
parcelles
de
jardins
d'environ
700
m?
à
la
location.
Le
tarif
de
cette
location
annuelle
n’a
pas
été
réévalué
depuis
1987,
il
est
actuellement
de
7.62
€.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
revoir
le
tarif
de
location
de
ces
jardins.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
décide
de
fixer
le
montant
de
la
location
annuelle
d’une
parcelle
de
jardin
à
20
€.
Ce
nouveau
tarif
sera
applicable
à
compter
du
1°
janvier
2016.
4.
Élection
des
représentants
des
sapeurs-pompiers
volontaires
aux
comités
consultatifs
communaux
et
intercommunaux
Le
Maire
donne
lecture
à
l'assemblée
de
l'arrêté
ministériel
en
date
du
7
novembre
2005
portant
organisation
des
Comités
Consultatifs
Communaux
des
Sapeurs-Pompiers
Volontaires
(CCCSPV).
ll
indique
que
conformément
à
l'article
4,
l'assemblée
doit
désigner,
suite
au
renouvellement
des
conseils
municipaux,
les
représentants
de
la
commune
au
sein
du
CCCSPV
dans
la
limite
du
nombre
de
représentants
de
chacun
des
grades
des
sapeurs-pompiers
volontaires
composant
le
corps
communal. Après
le
vote
du
conseil
municipal
les
membres
du
Comité
Consultatif
Communal
des
Sapeurs-
Pompiers
Volontaires
sont
les
suivants
:
e
Éric GAILLARD,
Président,
+
Serge
BEREIZIAT,
Chef
de
Corps,
membre
de
droit
(voix
consultative),
e
Marc
NIGRO,
Sapeur
1°"
classe
titulaire,
e
Yann
GOYARD,
Sapeur
1°
classe
suppléant,
e
Christine
AUCEL,
Représentante
de
l'administration
titulaire,
e
Stéphane
PROUD,
Représentant
de
l'administration
suppléant.
INFORMATIONS
DIVERSES
“
Travaux
réalisés
durant
l'été
Réfection
du
chemin
du
Grand
Large
Remplacement
de
deux
wc
«
turcs
»
par
un
urinoir
et
une
cuvette
dans
les
toilettes
des
CE1-CE2.
Aménagement
d’un
accès
et
d’un
parking
derrière
l’atelier
communal
pour
le
personnel
communal
et
enseignant. Sécurisation
du
village
:
la
Commission
d'Appel
d'Offres
se
réunira
le
16
septembre
2015
pour
étudier
les
offres
reçues.
En
fonction
des
derniers
ajustements
de
marché,
une
première
tranche
de
travaux
pourrait
débuter
mi-octobre
2015.
(Arrêts
de
bus).
Ÿ { “
Rentrée
des
classes
94
élèves
ont
été
comptabilisés
à
la
rentrée.
(22
élèves
en
maternelle,
27
en
GS-CP,
23
en
CE1-CE2,
22 en CM1-CM2). Madame
Christine
AUCEL
annonce
que
le
PEDT
présenté
par
la
commune
a
été
accepté;
cela
permettra
de
percevoir
une
aide
de
l'Etat
de
50
€
par
enfant
inscrit
à
l’école
le jour
de
la
rentrée
pour
le financement
des
activités
proposées
dans
le cadre
du
TAP.
“
Point
lecture
Un
point
lecture
sera
installé
à
la
salle
plurivalente.
Des
personnes
du
Conseil
Départemental
viendront
sur
place
afin
d'étudier
les
lieux.
Une
journée
de
formation
sera
dispensée
aux
2
ou
3
personnes
qui
animeront
ce
point
lecture
et
l’ouverture
au
public
est
espérée
en
début
d'année
2016.
=
Désagréments
dus
aux
animaux
Madame
TOUNSI
informe
que
plusieurs
personnes
se
sont
plaintes
du
nombre
important
de
crottes
de
chats
vers
les
boïtes
aux
lettres
des
logements
SEMCODA.
Des
solutions
seront
étudiées
pour
résoudre
ce
problème.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
propriétaires
de
chats
malades,
de
bien
vouloir
les
faire
soigner
et
les garder
chez
eux.
l'est
également
demandé
à tous
de
surveiller
leurs
animaux
et
de
nettoyer
leurs
déjections
!
Ouverture
de l'Agence
Postale
Communale
le mardi
06
octobre
à
8
h
30
Jours
et
heures
d'ouverture
:
Mardi
08
h
30
-
11h
30
Mercredi
08h30
-
11h30
Jeudi
08h30
-
11h30
Vendredi
14h00
-
17h30
Samedi
08
h
30
-
12h00
Formation
défibrillateur
:
Des
formations
dispensées
par
le
SDIS
de
l’Ain
vont
être
organisées
par
la
mairie.
Les
personnes
concernées
sont
le
personnel
communal
et
enseignant
ainsi
que
les
associations.
Merci
aux
personnes
intéressées
de
se
faire
connaître
en
mairie
avant
le
30
septembre
2015
afin
de
permettre
la formation
des
groupes.
(10
à
15
personnes
par
groupe,
séance
d'environ
1 heure).
Jardins
communaux
:
Les
personnes
intéressées
par
l'attribution
d’un
jardin
sont
priées
de
se
faire
connaître
en
mairie.
Relevé
de
compteurs
d’eau
:
Monsieur
Raymond
JULLIEN
procédera
au
relevé
des
compteurs
d’eau
courant
septembre.
En
cas
d'absence
merci
de
bien
vouloir
effectuer
le
relevé
de
votre
compteur
et
le
transmettre
en
mairie.
Un
bulletin
sera
déposé
dans
votre
boîte
aux
lettres
à cette
fin.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 21
h 30.
ANNAURICEX, d
CE
Ye
CA
Maire,
Éric
GAILLARD
(DS
A7
©
rt ne
NX
|
CAN Commune
de
Saint
Maurice
de
Rémens
Manifestations
des
associations
Automne
/ Hiver
2015-2016
Septembre
2015
19
septembre
2015
:
Concours
de
pétanque
à
l’Amicale
de
la
pétanque
{Concours
adhérents)
20
septembre
2015
:
Ouverture
du
parc
du
château
dans
le
cadre
des
journées
du
patrimoine
(dernière
ouverture
de
l’année)
Octobre
2015
03
octobre
2015
:
Chantier
participatif:
Nettoyage
du
château
organisé
par
l'association
Promotion
et
Sauvegarde
de
la
maison
d'enfance
d'Antoine
de
Saint-Exupéry
{Inscription
au
préalable
obligatoire)
31
octobre
2015
:
Soirée
Halloween
à
la
salle
plurivalente
organisée
par
le
sou
des
écoles.
Novembre
2015
21
novembre
2015
:
Repas
du
CCAS
à
la
salle
plurivalente
29
novembre
2015
:
Vente
de
croziflette
au
four
de
Martinaz
organisée
par
le
sou
des
écoles.
Décembre
2015
06
décembre
2015 :
Sainte
Barbe
organisée
par
l’'Amicale
des
sapeurs-pompiers
06,
13
&
20
décembre
2015
Vente
de
l’avent
devant
la
boulangerie
organisée
par
le
sou
des
écoles.
Janvier
2016
10 janvier
2016 :
Vente
de
brioches
dans
le village
organisée
par
le sou
des
écoles.
30
janvier
2016
:
Vente
de
boudin
organisée
par
l’Amicale
des
sapeurs-pompiers.