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Déliberation - Liste des deliberations 17042026
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 17042026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N'5
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2026
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Examinée le 17042026
Délibération n 2 Approbation du conseil municipal du 28 nirs 2026 Approuvée
ÆExaminée le 17/04/2026
Délibération n 3 Désignation du délégué représentant la commune Approuvée
ÆExaminée le 17/04/2026 au conité syndical du SMICA
Délibération n 4 Désignation des délégués à Létablissoment publie Approuvée
ÆExaminée le 17/04/2026 Lrosron ingénierie
Délibération n 5 Désignation des délégués au SLEDA Approuvée
ÆExaminée le 17/04/2026
Délibération n 6 Désignation du délégué élu au CNAS Approuvée
ÆExaminée le 17/04/2026
Délibération n 7 Désignation des délégués au PARC NATUREL DES GRANDS Approuvée Examinée le 17/04/2026 CAHUSSES
Délibération n 8 Désignation des délégués à la commission locale d'évaluation des charges | BRetirée ÆExaminée le 17042026 transtérées (CLECT)
Délibération n 9 Désignation du correspondant défense Approuvée
ÆExaminée le 17042026
Délibération n 10 Désignation du correspondant sécurité routière Approuvée ÆExaminée le 17/04/2026
Délibération n 11 Désignation d'un référent local station verte Approuvée
ÆExaminée le 17/04/2026
Délibération n 12 Désignation délégué Avorron Culture Approuvée
ÆExaminée le 17042026
Délibération n 13 Désignation des membres à la commission de finances communales Approuvée FExaminée le 17/04/2026
Délibération n 14 Désignation des représentants de La commission communale animation Approuvée ÆExaminée le 1704/2026 culture activités assoctations tourisme événementiel écologie Délibération n 15 Désignation de la commission communale communication Approuvée ÆExaminée le 1704/2026
Délibération n 16 Désignation des représentants de la commission communale urbanisme, Approuvée ÆExaminée le 1704/2026 aménagement du territoire, développement économique ct
agropastoritisime
Délibération n 17 Désignation des membres de Ja commission locale d'action sociale Approuvée
Examinée le 17042026
Délibération n 18 Création de la commission de délégation de service publie ct désignation | Approuvée
ÆExaminée le 17042026 des mombros
Délibération n 19 Modalités de dépôt des listes concernant Lélection des roprésontints de Approuvée ÆExaminée le 17/04/2026 l'assemblée délibérante à la commission d appel d'offres
Délibération n 20 Désignation des mombres de la commission de contrôle des listes Approuvée ÆExaminée le 17/04/2026 électorales
Délibération n 21 Délibération de principe recrutement d'agents contractuels de .Approuvée ÆExaminée le 17/04/2026 romplacemont
Délibération n 22 Becrutomont d'agents sur emploi non permanent pour faire face à un Approuvée ÆExaminée le 1704/2026 besoin Hé à un accroissement tomporaire d'activité délibération de
principe
Délibération n 23 Création poste saisonnier service tochnique Approuvée
Examinée le 17/04/2026
Délibération n 24 DETI 2026 plan de financement provisoire lictiréa
Examinée le 17/04/2026
Délibération n 25 PPQS assainissement 2024 Approuvée
Examinée le 17/04/2026
Affichée le:
2 1 AVR. 2026
PRESENTS : Mesdames CAYSSIALS Naomi, JUANABERRIA Annic- Marie, Lauriane, Clio VIALA, Messieurs ANDRÉ
Alain, JAMROZ Lionel, LOFFICIAL Enmanuel, MARTIN Jean- Philippe
1 Maire
Liste des membres
MART
Arnaud, CESBRON Philippe, DAU
Aristol,
Jean-Michel,
7 ÉREFAG ES Damien.
Jean-Michel DA UMAS
PAUZAT
DESAGA