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Procès Verbal - PV+CM+2025+02+20?t=1745871106
Procès Verbal - PV 20 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 02 2025)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Justice et droit,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
20
février
2025
Procès-verbal
de
séance
Le
20
février
2025
à
dix-huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué
le
12
février,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la
présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents : Emily
UNIA
- Catherine
POMMET
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Philippe
VILARD
- Patrick
BROCARD
- Christian
BROUILLARD
- Frédéric
DELALANDE
- Arlette
DENIS
- Stéphanie
DEY
- Amélie
FEVRE
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents : Chantal
CHATAGNIER
—
Jean-Paul
DE
SOUSA.
-__
dont
pourvoir
donné
par
Chantal
CHATAGNIER
à
Emily
UNIA
-___
dont
pouvoir
donné
par
Jean-Paul
DE
SOUSA
à Gilles
FONTAINE
Nombre
de
conseillers
:
e
enexercice
: 15
e
présents
: 13
e
absents
:2
e
procurations
: 2
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Patrick
BROCARD
Ordre
du
jour
de
la
séance
Urbanisme Bâtiments
communaux
Finances - Divers
devis
à
étudier
Logements
communaux
Commissions
Communales
Communauté
de
communes
Bresse
et Saône
Comptes-rendus
de
diverses
réunions
informations
diverses
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
du
22
janvier
2025
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
janvier
2025
est
approuvé
à l'unanimité.
Urbanisme : Déclarations
préalables
:
-__
Route
de
Vernaye
: installation
d’une
pergola
-
Route
de
la
Mairie
: installation
d'une
piscine
Permis
de
Construire :
-__
Route
des
stades
: construction
de
maisons
Certificat
d'Urbanisme :
-
Route
de
Montrin Pour
faire
suite
à
une
demande
de
sécurisation
de
l’accès
à
l’abribus
de
Nizerel,
des
panneaux
de
signalisations
ont
été
installés.
Un
cheminement
piétonnier
a été
créé
le long
de
la RD933.
il part
de
la
route
des
Genetières
et
rejoint
l’abribus.
Bâtiments
communaux :
De
la
laine
de
verre
a été
posée
dans
le grenier
de
la mairie
pour
une
meilleure
isolation.
Les
peintures
du
logement
au-dessus
de
la
mairie
sont
terminées
Dans
le cadre
du
projet
NEFLE,
2 écrans
tactiles
ont
été
installés
à
l’école.
Un
adoucisseur
a été
installé
à
la cantine.
Le
contrôle
de
l’APAVE
a été
réalisé
dans
tous
les
bâtiments
communaux.
Logements
communaux :
Il a été
envisagé
de
remettre
en
location
le logement
situé
à l’étage
de
la Mairie
et qui
a été
utilisé
par
le
secrétariat
de
mairie
ces
dernières
années.
Des
travaux
de
remise
en
état
ont
été
réalisés.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
le remettre
à
la location
à compter
du
1°
mars
2025.
Finances
:
Etude
de
devis
Le
conseil
municipal
valide
-
Un
devis
de
336
€ pour
l’achat
d’enveloppes
auprès
de
Bourgogne
imprimerie
-
Un
devis
de
1
034,53
€
pour
l'achat
d’un
adoucisseur
pour
la
cantine
auprès
de
SCB
Equipement
-
Un
devis
de
1 191,60
€
pour
l'aménagement
de
la salle
de
bain
dans
l'appartement
au-dessus
de
la mairie
auprès
d'Anthony
Morel
-__
Dans
le cadre
du
projet
NEFLE
du
mobilier
flexible
a été
acheté
pour
1 227,69
€
-
Un
devis
pour
l'installation
d’un
onduleur
à
l’école
pour
118,80
€ auprès
de
D’Clic
Commissions
communales
:
La
commission
bâtiment
s’est
réunie
le 29/01
pour
affiner
le projet
d'aménagement
du
garage
du
restaurant.
Celui-ci
serait
aménagé
en
logement
PMR.
Des
devis
sont
en
cours
pour
la
rénovation
de
l'appartement
du
RDC
de
la Cure.
La
CCID,
Commission
Communale
des
Impôts
Directs,
s’est
tenue
le
5
février.
Communauté
de
communes
Bresse
et Saône
(CCBS)
:
Philippe
VILARD
et
Madame
le Maire
rendent
compte
du
conseil
communautaire
du
11
février.
Un
rdv
a été
pris
avec
le Vice-président
de
la CCBS
concernant
l'installation
de
PAV
semi-enterrés.
Comptes
rendus
de
diverses
réunions
:
Gilles
Fontaine
a assisté
le 24 janvier
au
comité
de
suivi
du
contrat
environnemental.
Madame
le Maire
rend
compte
de
l'AG
des
pompiers
du
25
janvier.
Gilles
Fontaine
a
participé
le
12
février
au
syndicat
de
l’eau
Saône
Veyle
Reyssouze.
Gilles
Fontaine
et
Christian
Perdrix
ont
participé
à
la réunion
du
réseau
d'eau
potable
dans
le secteur
de
Nizerel.
Le
13
février,
Madame
le
Maire
a assisté
à la réunion
du
réseau
médico-social
du
territoire
Pontévallois
sur
la thématique
mesures
administratives
et
budgétaires
Philippe
Vilard
a suivi
la visio-conférence
du
SIEA
sur
le Débat
d'orientation
budgétaire.
Le
31 janvier,
Christian
Brouillard
et Gilles
Fontaine
ont
assisté
à une
réunion
sur
l'entretien
des
fossés
organisée
par
la Communauté
de
communes
Gille
Fontaine
et Chantal
Chatagnier
ont
participé
à la réunion
du
SBVR
le
18
février
sur
le
Débat
d'orientation
budgétaire. Informations
diverses
Le
1°
février,
Philippe
Vilard
a
participé
à l'inauguration
du
local
multiservices
communal
de
Saint
Etienne
sur
Reyssouze.
Le
14
février,
Madame
le
Maire
a
assisté
à
l'inauguration
du
cheminement
doux
de
Chevroux.
La
commune
propose
un
concert
des
Tambours
de
l'Odyssée,
suivi
des
Sauveteurs
de
Saint-Laurent
qui
proposent
de
la musique
irlandaise
dans
le cadre
de
la Saint
Patrick
le
15
mars.
La
participation
se
fera
au
chapeau.
La
commune
organise
une
opération
de
nettoyage
le 15
mars
à9h.
Une
manifestation
de
soutien
à la création
d’un
nouveau
pont
à
Fleurville
se
déroulera
le
16
mars.
Les
travaux
de
déploiement
de
la fibre
étant
achevés,
la commercialisation
devrait
intervenir
fin
février. Clôture
de
la
séance
à
21h00
Le
secrétaire
de
séance,
Patrick
BROCARD
Le
Maire,
Emily
UNIA