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Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delibs Approuvees 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
vLISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES
EXECUTIF
_________________________________
Conseil Municipal du jeudi 27 octobre 2022
N° TITRE AR PREF
16234 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 5 OCTOBRE 2022 03/11/22
16235 PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 5 OCTOBRE 2022
03/11/22
16236 SUBVENTION COMMUNALE COMPLEMENTAIRE AU BUDGET DU CCAS - ANNEE 2022 03/11/22
16237 CONVENTION DE PARTENARIAT - LA VAGUE CLASSIQUE 2022 03/11/22
16238 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CONSEILS DE QUARTIERS 03/11/22
16239 VENTE DES LOCAUX COMMUNAUX DANS L'IMMEUBLE "LE RAPHAËL" SIS 44 TRAVERSE DE REYNIER 03/11/22
16240 DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL 03/11/22
16241 VENTE SUITE A LA RÉCEPTION DES OFFRES IMMO INTERACTIF, DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE CADASTRÉE SECTION AL N°1332 D'UNE SUPERFICIE DE 326 M² SISE 312 CHEMIN DU GRAND CHRESTIAN
APPARTENANT A LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES.
03/11/22
16242 VENTE SUITE A LA RÉCEPTION DES OFFRES IMMO INTERACTIF, DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE CADASTRÉE SECTION AL N°939-941-676 D'UNE CONTENANCE DE 356 M² SISE 360 CHEMIN DU GRAND
CHRESTIAN APPARTENANT A LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES- PLAGES.
03/11/22