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Document publié le Lundi 7 août 2023 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+7+août+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 7 août 2023
L’an deux mil vingt-trois, le sept du mois d’août, à vingt heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du trois août 2023, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 13
Présents : Lionnel Bargelès, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, André Lescastreyres, Sandrine Cazaux, Sonia Burgué, Nathalie Comet, Christian Da Silva, Marie Lesclauze, Pascal Bourlon, Marjorie Muiras et Catie Larrouy.
Absents excusés : Jean-Michel Maysonnave et Bruno Graffin.
Procurations : Bruno Graffin à Nathalie Comet, Jean-Michel Maysonnave à Pascal Bourlon.
Secrétaire de séance : Nathalie Comet est désignée secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2023-05-01 : Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
N° 2023-05-02 : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - collecte et traitement des déchets de venaison
N° 2023-05-03 : Mise à disposition des agents du SIVU pédagogique à la commune de Mimbaste
N° 2023-05-04 : Conventions de remboursement de salaires et charges avec le SIVU pédagogique
N° 2023-05-05 : Emprunt long terme pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie et du groupe scolaire
N° 2023-05-06 : Emprunt court terme dans l’attente du FCTVA