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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+9+juinl+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 9 juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf du mois de juin, à vingt heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du deux juin 2023, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 13
Présents : Lionnel Bargelès, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, André Lescastreyres, Sandrine Cazaux, Sonia Burgué, Nathalie Comet, Christian Da Silva, Marie Lesclauze, Jean-Michel Maysonnave, Marjorie Muiras, Catie Larrouy et Pascal Bourlon.
Absents excusés : Bruno Graffin.
Procurations : Bruno Graffin à Nathalie Comet
Secrétaire de séance : Sandrine Cazaux est désignée secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2023-04-01 : Elections sénatoriales : désignation des délégués et suppléants
N° 2023-04-02 : Suppressions de postes
N° 2023-04-03 : Tarifs du restaurant scolaire
N° 2023-04-04 : Adhésion au CNAS
N° 2023-04-05 : Certification forestière PEFC
N° 2023-04-06 : Motion sur les déserts médicaux
N° 2023-04-07 : Référent déontologue
N° 2023-04-08 : Demande de subvention auprès de la CAF