Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2c1b85 8798162ebd81403884b9922b1e71f014
Procès Verbal - 2c1b85 ba6a727331274566b73f71ebad9aafa8
Déliberation - 2c1b85 b6ba9eebb0144bc2bff9f6fc32890bc5
Déliberation - 2c1b85 eb75d17a25704804aef3207f3ece03eb
Déliberation - 2c1b85 65860706a4eb4bcd9ce48c146a0a8457
Compte-Rendu - 2c1b85 be575c5bb094401a97be3a9e8ab4af35
Déliberation - 2c1b85 e8f2f89fc5a1444eb89e9f7d3e3cfe80
Déliberation - 2c1b85 45652b01e35c45a0b308c294c7dcea6a
Déliberation - 2c1b85 d013349a5031485cb418d8022f76e736
Déliberation - 2c1b85 4125761ba3794f37bd1824a89ce2a090
Compte-Rendu - 2c1b85
Document publié le Mardi 22 juillet 2008 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2c1b85)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Transports,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008
Nombre de membres :
En exercice 15
L’an deux mil huit, le 22 juillet à 21 heures 00, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Date de la convocation : 15/07/2008
Présents : Présents : GAILLOT J-P, BOURSIQUOT G, BADUFLE G, PENICHON J-F, ROLLAND J, TEXIER N, HILLAIRET N, CREUSOT M, DEBOIS E, LUTARD J, OCTEAU L. M. CHEVREAU D.
Procuration : LEFEBVRE-DE LATTRE E. donne pouvoir à Monsieur GAILLOT JP
Absents : LEFEBVRE-DE LATTRE E., DEROSIER JP, CHAUVEL P.
A été nommé secrétaire : Monsieur CREUSOT Martial
Objet : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – AMENAGEMENT DU PARKING ECOLE
Monsieur le Maire expose qu’il a été décidé la réalisation de l’aménagement du parking école et qu’il convient à présent de contracter un marché de maîtrise d’œuvre passé en application de l’article 74-II-1er alinéa du Code des Marchés Publics.
Précise que les marchés de maîtrise d’œuvre peuvent être passés avec une procédure adaptée en deçà du seuil de 206000 Euros HT pour les collectivités locales.
Monsieur le Maire présente les devis des différents bureaux d’études :
BOUTGES Bruno à la Rochelle pour un montant de 5 000 € HT
La DDE de Saintes pour un montant de 4 487.50 € HT
AFETI de Rochefort pour un montant de 3 700 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents, décide de confier le marché de maîtrise d’œuvre à la société AFETI pour un montant de 3 700 € HT.
Désigne Monsieur le Maire « représentant du pouvoir adjudicateur » et l’autorise à signer les pièces nécessaires à la passation de ce marché.
Indique que le financement sera assuré par le Conseil Général, l’Etat et la commune. 2
Objet de la délibération : RESTAURATION CHEMINS DE CROIX
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de procéder à la restauration du chemin de croix.
Un devis a été demandé à l’atelier de décor Cyrille LAROCHE. Le montant de la prestation est de 8800 € (comprenant le déplacement de l’entreprise, montage de stations manquantes, nettoyage et fabrication de croix manquantes).
Un financement auprès du Conseil Général a été sollicité. Il s’avère qu’une subvention à hauteur de 75% pourrait être accordée.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :
ACCEPTE le devis de l’atelier Décor pour un montant de 8800 €
AUTORISE Monsieur le MAIRE à faire la demande de subvention auprès du Conseil Général, au taux de 75%
DONNE tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.
Objet de la délibération : TARIFS CANTINE
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée délibérante qu’il convient de revoir les tarifs de la cantine.
Aussi, il propose une augmentation de 6% pour les repas enfants et adultes, sachant que la dernière augmentation a eu lieu en juillet 2007.
Les prix actuels étant de 1.75 € pour les enfants et 3.50 € pour les adultes. La municipalité souhaite appliquer les mêmes tarifs que les communes du RPI. Après consultations, les nouveaux tarifs sollicités, à compter du 1er septembre 2008 sont :
1.90 € pour les enfants
3.70 € pour les adultes
Vu l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte les nouveaux tarifs cantine, à compter du 1er septembre 2008 :
1.90 € enfants et 3.70 € adultes
Donne tout pouvoir au maire pour signer tout document afférent au dossier.
Objet : ETUDE POUR LE FOUR A PAIN (GRELIERS)
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur HERVAUD, Président du Comité d’animation, concernant les dommages du four à pain. Il est précisé que ce four à pain a déjà fait l’objet d’une réfection en 1999.
Une demande d’intervention auprès de M….. de CHERMIGNAC, pour faire une estimation du coût et des dommages subis lors de son utilisation.
Le conseil Municipal demande si le comité d’Animation ne pourrait pas se rapprocher de son assurance. 3
INFORMATIONS DIVERSES :
Questionnaire animaux errants :
Etude pour faire un chenil derrière l’école (afin de garder les animaux jusqu’à l’intervention de la SPA)
Dépôt du verre :
Problème de civisme pour le dépôt des verres au cimetière. Il a été convenu que le grand container soit rapatrié vers la salle des fêtes et le petit mit à la Bergerie. Signaler ce remaniement à la société de collecte.
Logiciel cimetière :
Monsieur JF PENICHON se propose et se penche sur l’éventualité de réaliser une base de données concernant la gestion du cimetière. Affaire à suivre.
Plan commune :
Il est proposé de réaliser un plan de la commune plus élaboré et plus détaillé.
Signalisation :
Monsieur le Maire évoque la signalisation concernant les panneaux de priorité à droite sur la départementale. De plus, il sera mis en place un panneau « baignade interdite » à l’étang.
Commission jeunesse :
Monsieur le Maire fait un historique concernant le terrain de moto cross évoqué lors de la Commission Jeunesse.
L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE à 23 H 35.