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Déliberation - 2c1b85
Document publié le Mardi 11 juin 2019 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Déliberation - 2c1b85)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 juin 2019
Nombre de
membres :
En exercice 15
L’an deux mil dix-neuf, le 11 juin à 21h00, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Présents :
GAILLOT Jean-Paul, LUTARD Jacques, HILLAIRET Nadine, LE ROLLAND Brigitte, CREUSOT Martial,
DEBOIS Éric, OLLIVIER Nathalie, ROBIN Nathalie.
Absents :
ROLLAND Jérôme, MARTINEAU Thierry, VIGNAUD Dominique, OCTEAU Laurent, PENICHON Jean-Frédéric, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth, CHAUVEL Pierrick
A été nommé secrétaire : LUTARD Jacques
Le compte rendu du 20 mai 2019 a été approuvé, à l’unanimité. Aucune remarque n’a été faite. Le quorum étant atteint. Monsieur le Maire ouvre la séance.
Objet de la délibération : Choix candélabres l’Houmée
Le Maire expose que dans le cadre des travaux d’éclairage public à l’Houmée il a été décidé d’acquérir des candélabres modèle Emblème sous couvert de l’accord des conseillers qui résident dans le village.
Le montant général du devis présenté par le syndicat d’électrification est de 27998 ,98 € HT. Après analyse du devis (11 luminaires dont 9 mats)
Participation du Syndicat : 13999.49 € HT
Participation commune : 13999.49 € HT
Monsieur le Maire propose un financement immédiat ou différé sur 5 ans : Paiement immédiat : 2 voix
Paiement différé sur 5 ans : 6 voix
Le devis génie civil annexé à Telecom est de 28799,90 TTC
Il faudra envoyer par mail à chaque conseiller toutes les références techniques des différents modèles.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
-autorise Monsieur le maire à signer le devis correspondant. -accepte que le financement de l'opération se fasse sur 5 ans. -donne tout pouvoir au maire pour signer tout document afférent au dossier.
Objet de la délibération : Problème de stationnement à la sortie du Bourg
Le Maire expose qu’il y a un problème permanent et récurrent pour le stationnement des véhicules, en direction de Saint-Hippolyte, sur la RD 128. Plusieurs pistes sont à l’étude sachant qu’il y a un côté enherbé et un côté piétonnier. Un arrêté sera pris à ce sujet. Problème à régler dans les meilleurs délais. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
-accepte qu’un arrêté soit pris dans les plus brefs délais.
-donne tout pouvoir au maire pour signer tout document afférent au dossier.
Informations et questions diverses :
Afin de diminuer la dangerosité sur la RD 128, en direction de Bords à l’Houmée, la pose d’un feu est à l’étude (amende de police 40%).
Dans les questions diverses, du conseil municipal du 19 mars 2019, la prolongation de la piste piétonne, reliant la départementale à l’étang avait été abordée par une conseillère. Après étude ce souhait devrait se concrétiser. Un devis sera donc demandé et le paiement devrait être subventionné par les amendes de police à la hauteur de 40 %. Nous vous informerons sur le remboursement du FCTVA.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h50.