Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2c1b85 ba6a727331274566b73f71ebad9aafa8
Déliberation - 2c1b85 65860706a4eb4bcd9ce48c146a0a8457
Déliberation - 2c1b85 b6ba9eebb0144bc2bff9f6fc32890bc5
Compte-Rendu - 2c1b85 6de1444c16ea4c63993923c783b98ac0
Déliberation - 2c1b85 eb75d17a25704804aef3207f3ece03eb
Compte-Rendu - 2c1b85 be575c5bb094401a97be3a9e8ab4af35
Déliberation - 2c1b85 e8f2f89fc5a1444eb89e9f7d3e3cfe80
Déliberation - 2c1b85 57e74f163bd14e4489353124695ed679
Déliberation - 2c1b85 818292ff353c436da266c763bdcd2e71
Procès Verbal - 2c1b85 839853a24f904617a51593662adc1eb9
Déliberation - 2c1b85
Document publié le Vendredi 18 novembre 2011 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Déliberation - 2c1b85)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 NOVEMBRE 2011
Nombre de membres :
En exercice 15 L’an deux mil onze, le 18 novembre à 20 heures 30, le conseil Municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :
Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Date de la convocation :
14 novembre 2011
Présents : GAILLOT Jean-Paul, LUTARD Jacques, OCTEAU Laurent, PENICHON Jean-Frédéric, BOURSIQUOT Gérard, DEBOIS Eric, HILLAIRET Nadine, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth, ROLLAND Jérôme, CHEVREAU Dominique, BADUFLE Guy, CREUSOT Martial
Excusés : CHAUVEL Pierrick
Absents : DEROSIER Jean-Pierre, TEXIER Nicolas
Compte-rendu réalisé par Mme COUTURIER Karine
Objet de la délibération : virement de crédit
Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante qu’il convient de procéder au virement de crédit pour l’achat du photocopieur :
Compte 678 : - 4000 €
Compte 2188 Opération 113 :+ 4000 €
Dépenses 023 = +4000 €
Recettes 021 + +4000 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- accepte le virement indiqué comme indiqué ci-dessus.
- donne tout pouvoir au maire pour signer tout document afférent au dossier.
Objet de la délibération SEMDAS : Accueil périscolaire
Monsieur le Maire rappelle que :
La commune mène une réflexion sur l’aménagement d’un accueil périscolaire fonctionnel dans un
local à côté de l’école ;
Le CAUE a réalisé une étude en mars 2011 dans laquelle il est proposé de réhabiliter un local
existant et de l’étendre afin d’aménager une structure adaptée pour accueillir les enfants scolarisés
avant et après la classe mais également pour les enfants du centre de loisirs associatif.
Une étude de faisabilité a permis de préciser les besoins. Une estimation a été faite sur la base d’une
réhabilitation d’un local de 50m² et d’une extension de 30 m² pour un montant d’opération de 131.000
€ HT soit 156.676 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : d'engager, en tant que maître d’ouvrage, la réalisation de l’opération de réhabilitation et
d’extension d’un local pour l’aménagement d’un accueil périscolaire pour un montant de 131.000 €
HT soit 156.676 € TTC ;
de solliciter les financements auprès de l’Europe, de l’Etat, de la Région, du Département et
d’autoriser le Maire à signer les demandes de subventions ;
de lancer la consultation de maitrise d’œuvre en procédure adaptée
de confier à la SEMDAS une assistante à maîtrise d’ouvrage concernant le choix des intervenants
(maîtrise d’œuvre, bureau de contrôle, coordonnateur sécurité santé) pour un montant de 3.500€HT
soit 4.186€TTC, rémunération intégrée dans l’enveloppe globale. D’autoriser le Maire à signer ce
marché
Objet de la délibération : Prime du personnel
Après avoir adopté au dernier conseil le principe d’une prime pour les titulaires articulée sur plusieurs critères, Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante de choisir une des deux possibilités de fonctionnement, soit :
1) Pour l’année 2011, la partie fixe seule (soit 15%) de la prime sera versée en janvier 2012. Cf délibération du 25 octobre 2011.
2) Les 15 % de la partie fixe seront payés en acompte en janvier 2012, mais cette somme sera déduite lors du premier versement en janvier 2013
Après passage au vote : huit voix pour la formule n° 1) – deux voix contre la formule n° 1) – deux abstentions.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- Accepte par huit voix, la proposition N°1
- Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.
Questions diverses :
- Monsieur le Maire présente les premiers clichés des enveloppes avec photos et pré timbrées. Le Conseil après avoir choisi, demande des bons à tirer afin de concrétiser le choix final.
- Monsieur BADUFLE évoque des manques d’entretien sur les chemins de randonnées de la commune. Il se propose d’y remédier en plaçant des fléchages et des panneaux indicatifs afin de faciliter le circuit.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00
GAILLOT Jean-Paul HILLAIRET Nadine
LUTARD Jacques LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth OCTEAU Laurent ROLLAND Jérôme
PENICHON Jean-Frédéric CHEVREAU Dominique
BOURSIQUOT Gérard BADUFLE Guy
DEBOIS Eric CREUSOT Martial