Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 12e me de lib cm du 17 juillet 2020 financement de
Conseil Municipal - 8e me de lib cm du 17 juillet 2020 de le gation au
Convocation - 2e me de lib cm du 17 juillet 2020 autorisation du
Conseil Municipal - 13e me de lib cm du 17 juillet 2020 re tablissemen
Déliberation - 3e me de lib en date du 04 juillet 2020 election d
Conseil Municipal - 5e me de lib cm du 17 juillet 2020 de signation de
Arrêté - 3e me de lib du 17 12 2021 modification de la de n
Arrêté - 2e me de lib en date du 04 juillet 2020 fixtation
Conseil Municipal - 7e me de lib cm du 17 juillet 2020 de le gation d
Conseil Municipal - 1e re de lib cm du 17 juillet 2020 remplacement de
Conseil Municipal - 3e me de lib cm du 17 juillet 2020 modification et composition des conseils de quartier
Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune de Sainte-Anne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3e me de lib cm du 17 juillet 2020 modification et composition des conseils de quartier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
EE 2 CORRE RARE
Transmis par MAGITEL-CL ACTE (TELINO / Groupe STUDIA).
Acte: 971-219711280-20200727-DELIB1a15-DE
XZ/ le 27/07/2020 D
ee …—
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT
PÉDEL A DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
GUADELOUPE ———
COMMUNE DE 1ère SESSION ORDINAIRE DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL SAINTE ANNE DU VENDREDI 17 JUILLET 2020
Numéro de la délibération
3ème délibération
Modification et composition des conseils de quartier.
L'an deux mille vingt et le dix-sept du mois de juillet, à seize heures vingt-sept minutes, le conseil municipal de la commune de SAINTE-ANNE, s’est réuni à la salle des délibérations de la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian BAPTISTE, maire.
Convocation faite le
10 juillet 2020 Etaient présents .
M. Christian BAPTISTE, Mme Lydia FARO épouse COURIOL, M. Yves QUIQUEREZ, RS ue Mme Sylvia LAPTES, M. Francs BAPTISTE, Mme Olivia RAMOUTAR-BADAL, M. Patrick SOLVET, Mme Eddie MIXTUR, M. Marcel KANDASSAMY, Mme Mariette MANDRET épse PASSAVE, M. Georges NARDIN, Mme Marie-Anièce MANNE, M. Hugues CHATEAUBON, Mme Evelyne VACHER, Mme Nicole BAZZOLI, M. Lucien GALVANI, Mme Marie-Louise ANDRE-LUBIN, Mme Dalila MARIE- JOSEPH, Mme Maude GEOFFROY, Mme Liliane MALACQUIS, M. Georges COUPPE DE K/MARTIN, M. Eric LATCHOUMANIN, Mme Valérie HUGUES, Mme Mariane GRANDISSON, M. Fabrice DURO, M. Bruno DESIREE, M. Miguel TROUPE, M. Joé MCHÉRS SOUBARAPA, M. Alain CUIRASSIER, Mme Nicole SOLVAR épse SINIVASSIN, Le 18 juillet 2020 M. Patrick GALAS, Mme Jeannette COURIOL, M. Jacques KANCEL, Mme Ketty COURIOL épse LOMBION, M. Sébastien GAUTHIER.
SAINTE-ANNE,
Le 18 juillet 2020
Le Conseil municipal ;
Vu l’article L2143-1 du Code général des collectivités territoriales ;
Sur proposition du maire ;
Après discussion ;
À la majorité, mesdames Nicole SINIVASSIN, Jeannette COURIOL et messieurs
Alain CUIRASSIER, Patrick GALAS se sont abstenus ;
3°" délibération en date du 17 juillet 2020 EE 2 CORRE
Transmis par MAGITEL-CL ACTE (TELINO / Groupe STUDIA).
Acte: 971-219711280-20200727-DELIB1a15-DE
XZ/ le 27/07/2020
à EE
DECIDE :
De modifier ainsi qu'il suit la dénomination et le découpage des conseils de quartier de la commune :
RAND RE:
Durivage, Dupré, Galbas, Bourg, Dubellay, Valette, Montmain, Castaing, Delair, Ffrench, Poirier, Gissac.
LES QUARTIERS DE L'EST :
Richeplaine, Kiot, Petit Moulin, Marly, Sainte-Rose, Surgy, Bois de Lomard, Cinq-Etangs, Bérard, Gentilly, Fond Vapeur, Douville, Bel-Etang, Bamboche, Richer, L'Henriette, Belle Mare, Loery, Bombo, Monrepos, Chateaubrun, Le Helleux, Boivin, Courcelles.
LES QUARTIERS DE L'OUEST :
Fonds-Thezan, Bourgeuil Palmiste, Guillon, Maudette, Germain, Barot, Lambert, La Douce, Deshauteurs, Moringlane, Lamothe, Lamarre, Eucher, Fouché, Plaisance, L'agneau, Gaspard, Les Abricots, Telamont, Gaillarbois, Cavanière, Zabricot, Louisianne, Saint-Paul, Saragotte, Vallerah, Saint-Protais, Cambourg, Liard Saint-Robert, Pavillon, Grands-Fonds, Berlette, Bois Plaisir, Belle Place, Goulin, Codet, Jalousie, Masselas, Burat, Budan, La Souche, Calvaire.
DESIGNE ainsi qu'il suit les élus au sein de ces conseils.
GRAND CENTRE :
Mme Marie-Anièce MANNE
M. Miguel TROUPE
Mme Sylvia LAPTES
M. Lucien GALVANI
Mme Valérie HUGUES
Mme Nicole BAZZOLI
M. Georges COUPPE DE K/MARTIN
Mme Eddie MIXTUR
M. Francs BAPTISTE
10 | M. Yves QUIQUEREZ
11 | Mme Mariette MANDRET épse PASSAVE
12 | Mme Dalila MARIE-JOSEPH
13 | M. Patrick GALAS
14 | Mme Jeannette COURIOL
15 | M. Alain CUIRASSIER
16 | Mme Ketty COURIOL
DVIQOI
NIQUE
|
IN
IR
LES QUARTIERS DE L'EST :
Mme Evelyne VACHER
Mme Lydia COURIOL
M. Marcel KANDASSAMY
M. Joé SOUBARAPA
Mme Liliane MALACQUIS
Mme Olivia RAMOUTAR-BADAL
M. Eric LATCHOUMANIN NOIR
|SID
IR
3°" délibération en date du 17 juillet 2020 Transmis par MAGITEL-CL ACTE (TELINO / Groupe STUDIA).
Acte: 971-219711280-20200727-DELIB1a15-DE
XZ/ le 27/07/2020 à. Ë
Re SO 5 à TR NN DOTE …
LES QUARTIERS DE L'OUEST :
M. Hugues CHATEAUBON
M. Patrick SOLVET
Mme Mariane GRANDISSON
M. Bruno DESIREE
M. Georges NARDIN
Mme Marie-Louise ANDRE-LUBIN
Mme Maude GEOFFROY
M. Fabrice DURO
M. Christian BAPTISTE
M. Jacques KANCEL
M. Sébastien GAUTHIER
DVIQDI
NIQUE
IND
IR
= ©
[=[SN
DONNE tout pouvoir au maire pour l'exécution de cette délibération.
Fait et délibéré à Sainte-Anne
Les jours, mois et an que dessus
Et ont signé les membres présents.
N.B : Tout recours contre la présente délibération doit être adressé au Tribunal Administratif de Guadeloupe dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle elle est rendue exécutoire.
Les actes pris par la commune sont exécutoires de plein droit dès qu'il a été procédé à leur publication ou affichage ou à leur notification aux intéressés ainsi qu'à leur transmission au représentant de l'Etat dans le département ou à son délégué dans l'arrondissement. (L 2131-1 du CGCT). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyen » accessible par le site www.telerecours.fr ».
3°" délibération en date du 17 juillet 2020 * a < ni A 2 + un vu Q 35 LL o A L O1 OU n Ti 02 z on £ h 5 3 I LL ‘+ Q un EN 0 © ts | ” © F5 \ in © 1e HA LE SR Zao Lin ÈS RE ARR EoO in... © 12 vd So Le Le ..
_
p,.
+
e
#
#
#
1
je
A7
Yuuse
a
ANNV-31NIVS f
Cu
3
Ÿ
{
+3
aroef
dous4134
aouesie]d
Con
XNa]{|9H
9)
À
se
|
|
AS
_—
æ
;
“h
Ag
|
{
\
SUIOUR
Te,
"+
Tü
ÿ
D
a}IANO
À
fr
nn
f
À
Her
»
a
.
….
2,
FE
.
?
t
.
g
Pi
PS
D
”
t
#
pa"
alien
2119
4
dpyre.."
v
=
ges”
Lu
s6ue]3
bu
f
1911.
en6iq
el
e
pa
4
)
À
ne2ssnoy.
4
-
\
À
f
F
v
f
>ue|g
1104.”
‘
°
+
; à
ne |
v.
Mer
ni
310