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Arrêté - 2024 178 PM Sturno Pouzauges quartier du Maroc rue du Marocrue de la Garancerue de la Roussiererue de la Marinetravaux de renouvellement du reseau gaz GRDF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 178 PM Sturno Pouzauges quartier du Maroc rue du Marocrue de la Garancerue de la Roussiererue de la Marinetravaux de renouvellement du reseau gaz GRDF)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
SAINT
GILLES
LL
art
Cl
Cr
|AL
connais
tenu
de
la publication
CROIX
DE
VIE
POLICE
MUNICIPALE
R
02 51 5529 55
G 5
MARS
2024
FB/PR N°
2024
-178
- PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
quartier
du
Maroc
en
passant
par
la
rue
du
Maroc,
rue
de
la
Garance,
rue
de
la
Roussiére,
rue
de
la
Marine,
ainsi
que
sur
le
boulevard
de
l’Egalité
RD754
route
départementale,
à
l'occasion
de
travaux
de
terrassement
pour
le
renouvellement
du
réseau
gaz
GRDF,
réalisé
par
l'entreprise
Sturno
Pouzauges.
Le
Maire
de
la Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière ;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
DDTM
N°
24-DGAPID-
DMD26,
délivré
le
19
février
2024,
par
le
Directeur
Maritime
Départemental
pour
la
zone
de
stockage
de
matériel
et des
matériaux
sur
le
parking
de
la
Conserverie
au
Port
de
Plaisance
du
boulevard
de
l'Egalité
;
Vu
l'arrêté
de
voirie,
N°
2024-0399
portant
l'accord
de
permission
de
voirie
délivré
le
12
février
2024
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
;
Vu
à
la
demande
de
l'entreprise
Sturno
Pouzauges
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et vélos,
quartier
du
Maroc
en
passant
par
la
rue
du
Maroc,
rue
de
la
Garance,
rue
de
la
Roussiére,
rue
de
la
Marine,
ainsi
que
sur
le
boulevard
de
l'Egalité
RD754
route
départementale
, à
l'occasion
de
travaux
de
terrassement
pour
le
renouvellement
du
réseau
gaz
GRDF,,
à
l'occasion
de
travaux
réalisés
par
l'entreprise
Sturno
Pouzauges
dont
le siège
se
situe
—
rue
Joseph
Cugnot
- ZI
Montifault
—
85700
Pouzauges
ARRETE
Article
1er-
Les
travaux
de
terrassement
pour
le
renouvellement
du
réseau
gaz
GRDF,
quartier
du
Maroc
en
passant
par
la
rue
du
Maroc,
rue
de
la
Garance,
rue
de
la
Roussiére,
rue
de
la
Marine,
ainsi
que
sur
le
boulevard
de
l'Egalité
RD754
route
départementale
nécessitent
cinq
phases
de
travaux.
Par
conséquent,
il convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules,
des
deux
roues
et des
vélos,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
suivant
les
véhicules
de
chantier
utilisés
et
suivant
la
configuration
des
lieux
et
des
rues
précitées,
deux
modifications
de
circulation
peuvent
être
mises
en
place
par
l'entrepreneur,
le
temps
des
travaux.
La
piste
cyclable
du
boulevard
de
l'Egalité
sera
supprimée
temporairement,
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
JH
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
Etant
donné
que
le
quartier
du
Maroc
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Roussiére
et
la
rue
Victor
Hugo,
n'ayant
pas
beaucoup
de
places
pour
stocker,
le
matériels
et
les
matériaux,
la
SAS
Poissonnet
TP
est
autorisée
exceptionnellement
à
stocker/stationner
sur
le
parking
de
la
Conserverie
au
Port
de
Plaisance
du
boulevard
de
l’Egalité,
le
temps
des
travaux.
La
zone
de
stockage
devra
sécurisée
par
des
barrières
de
chantier
et
les
panneaux
réglementaires
AK5,
AK14
et
K8
pour
la
nuit.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
les
rues
précitées,
le temps
des
travaux.
Avertissement
pour
les
phases
1
;2
;3
;4
;5:
-
Par
sécurité,
si
les
fouilles
ou
tranchées
restent
ouvertes
la
nuït,
il convient
d'organiser
une
zone
de
chantier.
Par
conséquent,
il convient
de
délimiter
et
sécuriser
la
zone
de
chantier
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit,
le temps
des
travaux.
Mairie
: 86, quai
de
la République
- CS 80629
- 85806
St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79 79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Phase
1
: travaux
rue
du
Maroc
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Roussiére
et
la
Victor
Hugo Phase
1
: Les
travaux
rue
du
Maroc
nécessitent,
des
traversées
de
rue
sous
chaussée,
des
tranchées
sous
chaussée
des
ouvertures
et
fermeture
de
fouilles,
des
manœuvres
d'engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
Compte
tenu
de
l'étroitesse
et du
sens
unique
de
la
rue
et à
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
le
cheminement
des
piétons
et vélos
est
strictement
interdite
dans
la
rue
précitée,
pendant
les travaux.
La
rue
du
Maroc
sera
fermée
partiellement
par
des
barrières
de
chantier
avec
les
panneaux
signalisations
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»
et
«
sauf
riverains
»
et
des
panneaux
de
signalisations
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K&8
pour
la
nuit.
Pour
les
riverains,
des
passerelles
seront
mises,
si
des
tranchées
ou
fouilles
restent
ouvertes
devant
l'habitation,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
la
rue,
pendant
le
temps des
travaux. Phase
2
: travaux
rue
de
la
Marine.
Phase
2:
Les
travaux
rue
de
la
Marine
nécessitent,
des
traversées
de
rue
sous
chaussée,
des
tranchées
sous
chaussée
des
ouvertures
et
fermeture
de
fouilles,
des
manœuvres
d'engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
Compte
tenu
de
l’étroitesse
et
du
sens
unique
de
la
rue
et
à
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
le
cheminement
des
piétons
et
vélos
est
strictement
interdite
dans
la
rue
précitée,
pendant
les
travaux.
La
rue
de
la
Marine
sera
fermée
partiellement
par
des
barrières
de
chantier
avec
les
panneaux
signalisations
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»
et
«
sauf
riverains
»
et
des
panneaux
de
signalisations
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit.
Pour
les
riverains,
des
passerelles
seront
mises,
si des
tranchées
ou
fouilles
restent
ouvertes
devant
l'habitation,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
la
rue.
pendant
le
temps
des
travaux.
Phase
3
: travaux
rue
de
la
Garance.
Phase
3
: Les
travaux
rue
de
la
Garance
nécessitent,
des
traversées
de
rue
sous
chaussée,
des
tranchées
sous
chaussée
des
ouvertures
et
fermeture
de
fouilles,
des
manœuvres
d'engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
Compte
tenu
de
l'étroitesse
et
du
sens
unique
de
la
rue
et
à
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
le
cheminement
des
piétons
et
vélos
est
strictement
interdite
dans
la
rue
précitée,
pendant
les
travaux.
La
rue
de
la
Garance
sera
fermée
partiellement
par
des
barrières
de
chantier
avec
les
panneaux
signalisations
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»
et
«
sauf
riverains
»
et
des
panneaux
de
signalisations
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuït.
Pour
les
riverains,
des
passerelles
seront
mises,
si
des
tranchées
ou
fouilles
restent
ouvertes
devant
l'habitation,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l’arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
la
rue,
pendant
le
temps
des
travaux.
Phase
4
: travaux
rue
de
la
Roussiére.
Phase
4
: Les
travaux
rue
de
la
Roussiére
nécessitent,
des
traversées
de
rue
sous
chaussée,
des
tranchées
sous
chaussée
des
ouvertures
et
fermeture
de
fouilles,
des
manœuvres
d'engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
Compte
tenu
de
l'étroitesse
et
du
sens
unique
de
la
rue
et
à
la
demande
de
l’entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
le
cheminement
des
piétons
et
vélos
est
strictement
interdite
dans
la
rue
précitée,
pendant
les
travaux.
Le
personnel
et
les
exposants
autorisés
auront
accès
au
parkina
de
la
Conserverie.
La
rue
de
la
Roussiére
sera
fermée
partiellement
par
des
barrières
de
chantier
avec
les
panneaux
signalisations
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»
et
«
sauf
riverains
»,
et
des
panneaux
de
signalisations
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit.
Pour
les
riverains,
des
passerelles
seront
mises,
si des
tranchées
ou
fouilles
restent
ouvertes
devant
l'habitation,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux,
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
la
rue,
pendant
le
temps
des
travaux. Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11
-
Phase
5
:travaux
boulevard
de
l'Egalité
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Roussiére
et
la
rue
Victor
Hugo.
Phase
5
:Les
travaux
boulevard
de
l’Egalité
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Roussiére
et
la
rue
Victor
Hugo
nécessitent
des
tranchées
sous
chaussée,
des
ouvertures
et
fermeture
de
fouilles,
des
manœuvres
d'engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions
de
chantier.
A
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
et
vélos
sera
organisée
à
l'aide
d’un
alternat
per
feux
tricolores
avec
les
panneaux
réglementaires
AK5,
KC1,
AK17,
B3
et
B14
(30
km).
La
piste
cyclable
est
supprimée
temporairement,
le
temps
des
travaux.
Les
vélos
sont
dirigés
vers
la
chaussée,
le
temps
des
travaux.
Pour
des
raisons
de
sécurité
et
pendant
les
travaux,
les
accès
aux
commerces
dans
la
section
en
travaux
du
boulevard
de
l'Eaalité,
devront
rester
libre
et
sans
obstacles
et
en
toute
sécurité.
Pour
les
autres
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
JH
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
lundi
4
mars
2024
au
vendredi
17
mai
2024,
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l’entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
VAI telerecours.fr. L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
lé
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendé
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
'
é
dont/une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
6
a
)
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
26
février
2024.
Pi
NN
7
à
|
«|
+
kr
|
Fan
Ge)
J'