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Arrêté - 2023 523 PM Sturno SAS 85 rue de la Grande Echelle
Arrêté - 2025 1532 PM GTP promenade de la Vie travaux sur l
Arrêté - 2025 904 PM Telelec Reseaux 29 rue de Bel Air trav
Arrêté - 2025 906 PM Telelec reseaux 46 rue Pasteur travaux
Arrêté - 2025 686 PM Telelec Reseaux rue de la Croix prolon
Arrêté - 2023 1081 PM Philippe et Fils 200 avenue du Terre
Arrêté - 2025 005 PM Sturno SAS85 promenade de la Vie travaux de terrassement pour le renouvelement du reseau gaz GRDF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 005 PM Sturno SAS85 promenade de la Vie travaux de terrassement pour le renouvelement du reseau gaz GRDF)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Département
dé L
Vos
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
SAINT
GILLES
LL
d
oct
Gill
Croix
d
TE
compte
tenu
de
la
publication
le
CROIX
DE
VIE
POLICE MUNICIPALE
99
JA
LE
0251 55 2955
|
FB/PR N°
2025
- 005-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
promenade
de
la
Vie
dans
la
section
entre
le
giratoire
de
l’écluse
et
le
giratoire
Promenade
de
la
vie
à
côté
de
la
salle
Marie
Beaucaire,
à
l’occasion
de
travaux
de
terrassement
pour
le renouvellement
du
réseau
gaz
GRDF,
réalisé
par
l'entreprise
Sturno
SAS
85.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions :
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23 ;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
par
Gaz
Réseau
Distribution
France ;
Vu
à
la
demande
de
l'entreprise
Sturno
SASS5
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules
et
vélos,
promenade
de
la
vie
dans
la
section
entre
le
giratoire
de
l'éduse
et
le
giratoire
Promenade
de
la
vie
à
côté
de
la
salle
Marie
Beaucaire,
à
l'occasion
de
travaux
réalisés
par
l'entreprise
Sturno
SAS85
dont
le
siège
se
situe
au
—
160
rue
Joseph
Cugnot
- ZI
Montifault
—
85700
Pouzauges
ARRETE
Article
1er
-
Les
travaux
de
terrassement
pour
le
renouvellement
du
réseau
gaz
GRDF,
promenade
de
la
Vie
dans
la
section
entre
le
giratoire
de
l'écluse
et
le
giratoire
Promenade
de
la
vie
à
cote
de
la
salle
Marie
Beaucaire
nécessitent
de
fort
empiétement
sur
la
route
avec
des
manœuvres
d'engins
et
des
stationnements
avec
les
camions
de
chantier,
ainsi
que
la
suppression
de
certaines
places
de
stationnement
promenade
de
la
Vie
pour
le
stockage
des
matériaux
et
le
stationnement
des
enains
de
chantier,
tout
le
temps
des
travaux.
Il
convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos.
Par
conséquent
et
par
mesure
de
sécurité
et
afin
d'exécuter
les
travaux
dans
les
meilleures
conditions,
la
rue
de
la
promenade
de
la
Vie
est
strictement
interdite
à
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
le
cheminement
des
piétons
et
les
vélos,
sauf
riverains.
Les
zones
de
chantier
et
de
manœuvres
sont
aux
véhicules,
deux
roues,
vélos
et
aux
piétons.
Une
déviation
pour
les
piétons
sera
organisée
vers
la
promenade
Marie
de
Beaucaire
par
les
panneaux
réglementaires
ou
des
affichages
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
».
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autres
véhicules
que
les
camions
de
chantier
_est_strictement
interdit,
le
temps
des
travaux. Avertissement
:
-
Par
sécurité,
si
les
tranchées
et/ou
les
fouilles
restent
ouvertes
la
nuït,
il
convient
d'organiser
des
zones
de
chantier.
Par
conséquent,
les
zones
de
chantier
seront
délimitées
et
sécurisées
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques,
si
nécessaire,
sur
les
fouilles,
le
temps
des
travaux.
-
Les
zones
de
stockage
devront
être
délimitées
et
sécurisées
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit.
-
Les
travaux
nécessitent
de
supprimer
temporairement
certaines
places
de
stationnement
promenade
de
la
Vie
pour
le
stockage
des
matériaux
et
le
stationnement
des
engins
de
chantier.
tout
le
temps
des HE
à avec
le
ee
nee
«
stationnement
Mairie: 86, quai de la République- C
lÉphone à 02 81 38 20 70 Télécopie: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11 -
Des
Bali
road
ou
des
barrières,
des
panneaux
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
»
et
un
affichage
«
Sauf
riverains
»
et
«
accès
à
la
salle
Marie
Beaucaire
»
seront
mis
à
l'intersection
Promenade
de
la Vie
et giratoire
de
l'écluse.
Ces
prescriptions
sont
applicables
mercredi
8 janvier
2025
au
vendredi
14
février
2025.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le lieu
des
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l'entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
ratif
de
Nantes
dans
un
inistrative
compétente
sible
à
partir
du
site
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunaladmin
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
ad
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoÿfens
acce
WWW.telerecours.fr. L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Se
Diracteur
Adjoint
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
dé
Gèndarmene
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne”
die
gcutial
ésent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
$
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIF,
le 7 janvier
2025.